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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des travailleurs salariés - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W195
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
2

Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
Cote
8oF175
 Date- Lieu
Saint-Claude, commune, Saint-Claude, arrondissement, Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Moirans-en-Montagne, canton, Morez, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1-250
  • Histoire de l'arrondissement de Saint-Claude.
3

Professions de foi des élections municipales d'Octobre 1947première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W51
 Date
1947
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Professions de foi des élections municipales d'Octobre...
4

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des travailleurs salariés, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W260
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
5

Justice de paix du canton de Moirans pendant la période révolutionnaire
Cote
11L32p
 Date
1790-1800
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Justice de paix du canton de Moirans pendant la période...
6

Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.
Cote
Br216
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Comice agricole du canton de Moirans. Statuts.
7

Election des délègués aux collèges départementaux chargés d'élire les membres du conseil de la république de Novembre 1946.première circonscription canton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W23
 Date
1946
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Election des délègués aux collèges départementaux chargés...
8

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse primaire de Sécurité Sociale de Décembre 1962, catégorie des employeurs - première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W227
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
9

Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
Cote
Br215
 Date- Lieu
Arinthod, canton, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br1-250
  • Comice agricole du canton d'Arinthod. Statuts.
10

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 2.
Cote
8oF1568/2
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton, Haut-Jura, unité géographique
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
11

Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude et ses cinq cantons par les cartes postales et les photographies anciennes. Tome 1.
Cote
8oF1568/1
 Date- Lieu
Haut-Jura, unité géographique, Saint-Claude, canton, Bouchoux (Les), canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 8oF
  • 8oF1501-1750
  • Le Haut-Jura oublié. L'arrondissement de Saint-Claude...
12
Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.

1 media

Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Lect, Chancia, Montcusel et Martigna, canton de Moirans, terminées sur le terrain en 1834. d- Lect : 01/03/1835.- Chancia : 22/02/1835.- Montcusel : 25/02/1835.- Martigna : 25/02/1835.Tableaux d'assemblage de Chancia et Montcusel légèrement tronqués.Date : février-mars 1835 ; géomètre : Guyard ; Duchesne ; Billet ; Deniset ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69 X 105 cm.
Cote
3Pplan6569
 Date
1835
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Chancia, commune, Lect, commune, Montcusel, commune, Martigna, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre L
  • Lect
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Chancia, Martigna et...
  • Chancia, Lect, Montcusel et Martigna, tableau d'assemblage....
13

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégories des employeurs, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W292
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
14

Cartes postales du Jura. Argus
Cote
4oF394/13
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

  • 4oF
  • 4oF251-500
  • Cartes postales du Jura. Argus
15

Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe des électeurs en 9 catégories de 1951.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W530
 Date
1951
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'AgricultureListe...
16

Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans -compagnons pour la nomination des membres de la chambre de métiers de 1952première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W357
 Date
1952
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Tableaux des électeurs artisans - maîtres et artisans...
17

Moirans
Cote
3P154
 Date- Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • 3 P 135-174 Cahiers de calcul des géomètres
  • Moirans
18
Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.

1 media

Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Meussia et Crenans, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. - Meussia : 25 août 1833.- Crenans : 18 X bre 1833.Date : 1833 ; géomètre : Olivier aîné et Bénier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68,5 X 95 cm.
Cote
3Pplan6570
 Date
1833
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Meussia, commune, Crenans, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Meussia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Crenans
  • Meussia et Crenans, tableau d'assemblage. -Tableau...
19

Compositions des conseils municipaux par cantons après les élections : des Bouchoux à Voiteur
Cote
2268W135
 Date
1983
 Lieu
Montmirey-le-Château, canton, Montbarrey, canton, Gendrey, canton, Chemin, canton, Chaussin, canton, Morez, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Conliège, canton, Dampierre, canton, Chaumergy, canton, Dole, canton, Bouchoux (Les), canton, Planches-en-Montagne (Les), canton, Salins-les-Bains, canton, Saint-Claude, canton, Saint-Amour, canton, Saint-Julien, canton, Rochefort-sur-Nenon, canton, Villers-Farlay, canton, Poligny, canton, Sellières, canton, Voiteur, canton, Saint-Laurent-en-Grandvaux, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux par cantons après...
20

St-Claude, Moirans, Les Bouchoux. Office du Tourisme des Trois Cantons - 1979.
Cote
Br3440
 Date- Lieu
Saint-Claude, canton, Moirans-en-Montagne, canton, Bouchoux (Les), canton
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br3251-3500
  • St-Claude, Moirans, Les Bouchoux. Office du Tourisme...
21
Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare

1 media

Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare
Cote
3Pplan2902
 Date
1834
 Lieu
Lavancia-Epercy, commune, Saint-Claude, canton, Jeurre, commune, Epercy, commune, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document
plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre J
  • Jeurre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Feuilles cadastrales
  • Jeurre, section E, Epercy, feuille 2.géomètre : Lamare
22
Maisod et Coyron, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Maisod et Coyron, canton de Moirans, terminées sur le terrein en 1833. Pour Maisod, terminé le 30/09/1833. Pour Coyron terminé le 24/10/1833.Date : 1833 ; géomètre : Mathieu et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68 X 99 cm.

1 media

Maisod et Coyron, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Maisod et Coyron, canton de Moirans, terminées sur le terrein en 1833. Pour Maisod, terminé le 30/09/1833. Pour Coyron terminé le 24/10/1833.Date : 1833 ; géomètre : Mathieu et Olivier ; échelle : 1/10000 ; dimension : 68 X 99 cm.
Cote
3Pplan6573
 Date
1833
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Maisod, commune, Coyron, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Maisod
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Coyron
  • Maisod et Coyron, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage...
23

Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W128
 Date
1953
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1953première circonscriptioncanton...
24

Elections des membres du Conseil d'Administration de la caisse d'allocations familiales de Décembre 1962, catégorie des travailleurs indépendants, première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W325
 Date
1962
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections des membres du Conseil d'Administration de...
25
Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.

1 media

Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Etival et les Crosets, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Etival : 12/12/1833. Pour les Crozets : 29/09/1833.Date : 1833 ; géomètre : Chaunet aîné et Rosset aîné ; échelle : 1/10000 ; dimension : 59,5 X 90 cm.
Cote
3Pplan6571
 Date
1833
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Etival, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre E
  • Etival
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Les Crozets
  • Etival et Les Crozets, tableau d'assemblage. -Tableau...
26

Moirans
Cote
3P112
 Date
1832-1835
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Opérations cadastrales
  • Dossiers d'expertise et d'évaluation des revenus fonciers...
  • Moirans
27
Jeurre et Grand-Châtel, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Jeurre et Grand-Châtel, canton de Moirans, terminés sur le terrein le 31 mai et le 3 juin 1834.Date : mai-juin 1834 ; géomètre : Rosset et Jannin ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64,5 X 104,5 cm.

1 media

Jeurre et Grand-Châtel, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Jeurre et Grand-Châtel, canton de Moirans, terminés sur le terrein le 31 mai et le 3 juin 1834.Date : mai-juin 1834 ; géomètre : Rosset et Jannin ; échelle : 1/10000 ; dimension : 64,5 X 104,5 cm.
Cote
3Pplan6572
 Date
1834
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Jeurre, commune, Grand-Châtel, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre J
  • Jeurre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Grand-Châtel
  • Jeurre et Grand-Châtel, tableau d'assemblage. -Tableau...
28
Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Moirans et Villard' Héria, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Moirans : 28/11/1833. Pour Villards d'Héria : 22/08/1833.Date : 1833 ; géomètre : Duchesne aîné et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.

1 media

Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage. -Tableau d'assemblage des plans cadastraux parcellaires des communes de Moirans et Villard' Héria, canton de Moirans, terminés sur le terrain en 1833. Pour Moirans : 28/11/1833. Pour Villards d'Héria : 22/08/1833.Date : 1833 ; géomètre : Duchesne aîné et Guyard ; échelle : 1/10000 ; dimension : 69,5 X 99 cm.
Cote
3Pplan6574
 Date
1833
 Lieu
Villards-d'Héria, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Moirans
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Villards-d'Héria
  • Moirans-en-Montagne et Villards d'Héria, tableau d'assemblage....
29

Interventions dans les cantons de Moirans-en-Montagne et Lons-le-Saunier.
Cote
2268W84
 Date
1990-2000
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton, Lons-le-Saunier, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • CONNAISSANCE DU DEPARTEMENT ET DES PERSONNALITES
  • Connaissance du département - dossiers d'information...
  • Interventions dans les cantons de Moirans-en-Montagne...
30

Moirans-en-Montagne - bulletin cantonal
Cote
Per69
 Date
1970
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Moirans-en-Montagne - bulletin cantonal
31

Elections de Seize membres de la Chambre Départementale d'Agriculture de Mai 1959.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W428
 Date
1959
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections de Seize membres de la Chambre Départementale...
32

Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste des électeurs en 7 catégories de 1959.première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W498
 Date
1959
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Elections à la chambre Départementale d'Agriculture.Liste...
33

Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton de MOIRANS-EN-MONTAGNE
Cote
376W161
 Date
1965
 Lieu
Moirans-en-Montagne, canton
 Type de document -

  • Contexte : Préf.1ère direction. 3ème bureau, nationalité

  • Listes électorales de l'année 1965première circonscriptioncanton...
34

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).
Cote
1112W132
 Date
1976-1981
 Lieu
Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...