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Résultats de la recherche

1

Mignovillard - bulletin municipal

Date

1972-2015

Cote

Per224

2
Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

1 media

Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

Date

2010

Cote

2653W/2

3

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

4

Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)

Date

1988-1998

Cote

2286W47

5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).

Date

1979-1982

Cote

1112W127

6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société SERM à Mignovillard (électronique) : coupures de presse (1980), bail entre SERM et la commune de Mignovillard. - Société SERM - ERAS à Mignovillard, demande à l'installation (1981).

Date

1980-1981

Cote

1112W128

7

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1978

Cote

1714W51

8

Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.

Date

1966

Cote

3P2411

9

Bulletin paroissial de Mignovillard

Date

1937-1964

Cote

Per11

10

Recensement quinquennal nominatif.

Date

1846-1962

Cote

5E136/p11

11
Identités. C. Mignovillard

1 media

Identités. C. Mignovillard

Date

1954

Cote

39Fi12761

12
Identités. O. Mignovillard

1 media

Identités. O. Mignovillard

Date

1953

Cote

39Fi10192

13
Identités. Un enfant A. L. Mignovillard

1 media

Identités. Un enfant A. L. Mignovillard

Date

1953

Cote

39Fi2949

14
Identités. R. C. Mignovillard

1 media

Identités. R. C. Mignovillard

Date

1953

Cote

39Fi2941

15
Identités. Monsieur D. Mignovillard

1 media

Identités. Monsieur D. Mignovillard

Date

1953

Cote

39Fi2958

16
Identités. Monsieur L. Mignovillard

1 media

Identités. Monsieur L. Mignovillard

Date

1953

Cote

39Fi2948

17
Identités. B. Mignovillard

1 media

Identités. B. Mignovillard

Date

1952

Cote

39Fi10129

18

Communiant D. Mignovillard

Date

1952

Cote

39Fi10164

19
Identités. Suzanne Roy. Nozeroy / Serrette. Mignovillard

1 media

Identités. Suzanne Roy. Nozeroy / Serrette. Mignovillard

Date

1952

Cote

39Fi13937

20

Communiant D. Mignovillard

Date

1952

Cote

39Fi10163