Mignovillard - bulletin municipal
Date
1972-2015
Cote
Per224
-
Contexte : Périodiques
- Per201-300
- Mignovillard - bulletin municipal
1972-2015
Per224
2010
2653W/2
02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départe / Intérieur / Préfecture depuis 1982 / Préfecture.Direction du contrôle et des actions de l'Etat / Préfecture. Bureau des collectivités locales.
1994-2009
2286W109
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1988-1998
2286W47
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1979-1982
1112W127
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1980-1981
1112W128
Service versant : Bureau des affaires économiques., Service producteur : Bureau des affaires économiques.
1978
1714W51
Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura
1966
3P2411
1937-1964
Per11
1846-1962
5E136/p11
1954
39Fi12761
1953
39Fi10192
1953
39Fi2949
1953
39Fi2941
1953
39Fi2958
1953
39Fi2948
1952
39Fi10129
1952
39Fi10164
1952
39Fi13937
1952
39Fi10163
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