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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Mignovillard - bulletin municipal
Cote
Per224
 Date
1972-2015
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per201-300
  • Mignovillard - bulletin municipal
2
Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

1 media

Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.
Cote
2653W/2
 Date
2010
 Lieu
Nozeroy, commune, Frontenay, commune, Mignovillard, commune, Montaigu, commune, Montmorot, commune
 Type de document -

  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2010
  • Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.
3

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).
Cote
2286W109
 Date
1994-2009
 Lieu
Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • INFRACTIONS SUR L'ENVIRONNEMENT
  • Plaintes relatives à l'environnement
  • Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts...
4

Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des tourbières du Bief de Nanchay : arrêté de création n°527 du 19/06/1992- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle du "Mont Fier" (1988/1994)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Bellecombe (1993)- dossier d'instruction du projet de réserve naturelle de Valfin commune de Saint-Claude (1992)- réserve naturelle volontaire "La Seigne des Barbouillons" à Mignovillard : AP de création et de délimitation n°192 du 19/02/1987 + AP modificatif + réunions du comité consultatif (1987/1991)- réserve naturelle volontaire du "Lappiaz de Loulle" : arrêté de création n°573 du 05/11/1996- réserve naturelle de Mancy : sentier thématique (1998)
Cote
2286W47
 Date
1988-1998
 Lieu
Bellecombe, commune, Valfin-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Mignovillard, commune, Loulle, commune, Mancy, lieu-dit
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • BIODIVERSITE
  • Réserves naturelles
  • Réserves naturelles diverses :- réserve naturelle des...
5

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société RISKOFF à Censeau (conserverie d'escargots), aide à la reprise de la société (1982). - Dossier Nouveau aux Arsures, ouvrier au chômage voulant créer une entreprise de distribution de surgelés aux Arsures (1981-1982). - Dossier COMBETTE à Censeau, projet de scierie : demande d'aide (1979). - Entreprise GAILLARD à Censeau (artisan menuisier ébéniste), recherche d'un local (1982). - Société CHAUVIN à Censeau (SARL de négoce de bétail), projet de création d'une nouvelle société et demande d'aides (1982). - Etablissements SALOMON à Mignovillard (skis) : coupures de presse (1980), projet d'extension (1979).
Cote
1112W127
 Date
1979-1982
 Lieu
Nozeroy, canton, Arsures (Les), commune, Censeau, commune, Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
6

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Nozeroy. - Société SERM à Mignovillard (électronique) : coupures de presse (1980), bail entre SERM et la commune de Mignovillard. - Société SERM - ERAS à Mignovillard, demande à l'installation (1981).
Cote
1112W128
 Date
1980-1981
 Lieu
Nozeroy, canton, Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
7

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W51
 Date
1978
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 51 - MIGNOVILLARD 1978
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
8

Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.
Cote
3P2411
 Date
1966
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre M
  • Mignovillard
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1289 à 1532.
9

Bulletin paroissial de Mignovillard
Cote
Per11
 Date
1937-1964
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Bulletin paroissial de Mignovillard
10

Recensement quinquennal nominatif.
Cote
5E136/p11
 Date
1846-1962
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : MIGNOVILLARD

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Population
  • Recensement quinquennal nominatif.
11
Identités. C. Mignovillard

1 media

Identités. C. Mignovillard
Cote
39Fi12761
 Date
1954
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. C. Mignovillard
12
Identités. O. Mignovillard

1 media

Identités. O. Mignovillard
Cote
39Fi10192
 Date
1953
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. O. Mignovillard
13
Identités. Un enfant A. L. Mignovillard

1 media

Identités. Un enfant A. L. Mignovillard
Cote
39Fi2949
 Date
1953
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. Un enfant A. L. Mignovillard
14
Identités. R. C. Mignovillard

1 media

Identités. R. C. Mignovillard
Cote
39Fi2941
 Date
1953
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. R. C. Mignovillard
15
Identités. Monsieur D. Mignovillard

1 media

Identités. Monsieur D. Mignovillard
Cote
39Fi2958
 Date
1953
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. Monsieur D. Mignovillard
16
Identités. Monsieur L. Mignovillard

1 media

Identités. Monsieur L. Mignovillard
Cote
39Fi2948
 Date
1953
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. Monsieur L. Mignovillard
17
Identités. B. Mignovillard

1 media

Identités. B. Mignovillard
Cote
39Fi10129
 Date
1952
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. B. Mignovillard
18

Communiant D. Mignovillard
Cote
39Fi10164
 Date
1952
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Communiant D. Mignovillard
19
Identités. Suzanne Roy. Nozeroy / Serrette. Mignovillard

1 media

Identités. Suzanne Roy. Nozeroy / Serrette. Mignovillard
Cote
39Fi13937
 Date
1952
 Lieu
Nozeroy, commune, Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Identités. Suzanne Roy. Nozeroy / Serrette. Mignovillard
20

Communiant D. Mignovillard
Cote
39Fi10163
 Date
1952
 Lieu
Mignovillard, commune
 Type de document -

  • Contexte : Plaques de verre du photographe Léon Martelet, de Nozeroy

  • Communiant D. Mignovillard