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1
Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

1 media

Malange, section D, Lavans, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3445

2

Prisonniers : liste nominative, s.d.. Réfugiés espagnols : demande d'hébergement, 1939. Répartition des réquisitions, 1941. Déclarations des pertes et dommages subis par des particuliers et bâtiments communaux sinistrés : indemnités, 1944-1959. Etats nominatifs des propriétaires de fusils remis à la Kreiskommandantur de Dole, 1940-1941. Cartes de travail au S.T.O., 1943. Reçu pour don à l'entraide française, 1945.

Date

1939-1959

Cote

5E652/20

3

Protection des enfants du premier âge.- Certificat et carnet délivrés à une gardeuse.

Date

1912

Cote

5E652/73

4

Population classée par professions.

Date

1891

Cote

5E652/13

5

14 août 1851-27 novembre 1864.

Date

1851-1864

Cote

5E652/8

6

Travaux d'électrification, 1914-1924 et 1933-1944.

Date

1914-1944

Cote

5E652/59

7

Curage des fossés des fontaines de Malange et Abergement, 1897 et 1914.

Date

1897-1914

Cote

5E652/64

8

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/5

9

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement (Ministère Guerre et Agriculture) : états récapitulatifs, 1942-1943 ; déclarations nominatives de récolte de vin, automne 1943.

Date

1942-1943

Cote

5E652/14

10
Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

61 medias

Baptêmes aux églises de Malange et Vriange, 1644-1683 et 1643-1664 ; mariages aux églises de Malange et Vriange, 1647-1654 et deux actes s.d.

Date

1643-1683

Cote

5E652/1

11
Tables décennales.

2 lots 70 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1216

12

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1904 et 1908. Demande, rejet et admission à l'assistance, 1931-1940.

Date

1904-1940

Cote

5E652/68

13

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/3

14
Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

53 medias

Malange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M533

15
Tables décennales.

2 lots 75 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1215

16

Exploitation.- Procès-verbaux d'adjudication des travaux de l'affouage, 1848-1935 ; de vente de futaies de la coupe affouagère, 1891-1936.

Date

1848-1936

Cote

5E652/43

17

Reconstruction de la grande fontaine de Malange, 1851 ; état des fournitures de bornes, 1855. Réparations aux abords de la fontaine : délibération et correspondance, 1888.

Date

1851-1888

Cote

5E652/52

18

Accidents du travail.- Déclarations.

Date

1937-1943

Cote

5E652/71

19

Commission syndicale pour le curage du bief du Ramey.- Nomination de membres.

Date

1848

Cote

5E652/61

20

Usages.- Procès-verbaux de reconnaissance des cantons défensables, 1898 et 1942.

Date

1898-1942

Cote

5E652/45

21

Inventaires des archives et mobilier de la mairie, 1825-1883. Demandes d'inventaire : correspondance préfectorale, 1858 et 1870.

Date

1825-1883

Cote

5E652/11

22

Construction d'un puits, lavoir, abreuvoir et fontaine : projet non réalisé (devis avec cinq plans et demande de subvention), 1848 et s.d.. Réparations aux fontaines publiques : projet non réalisé (devis avec deux plans), 1848. Réclamations des honoraires de l'architecte, 1878.

Date

1848-1878

Cote

5E652/51

23

Bulletin paroissial de Malange et Sermange

Date

1955-1964

Cote

Per32

24
Baptêmes, mariages, sépultures.

213 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1757-1792

Cote

3E/547

25
Baptêmes, mariages, sépultures.

95 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 18 mars 1756 et le 04 juin 1780

Cote

5E652/3

26
Série communale : baptêmes, mariages, décès.

48 medias

Série communale : baptêmes, mariages, décès.

Date

Entre le 1er janvier 1738 et le 31 mars 1756

Cote

5E652/2

27
Naissances 1793-1812, mariages 1793-an VI, an IX, an XI, an XIV, 1808-1812, décès 1793-an II, an IV-1812, publications de mariage an XI-an XIV, 1809-1812.

348 medias

Naissances 1793-1812, mariages 1793-an VI, an IX, an XI, an XIV, 1808-1812, décès 1793-an II, an IV-1812, publications de mariage an XI-an XIV, 1809-1812.

Date

1793-1812

Cote

3E/5017

28

Réparations aux différentes rues communales, 1848-1849, 1867-1868 et 1878-1884.

Date

1848-1884

Cote

5E652/49

29

Réclamations d'affouage.- Procès entre la commune et des particuliers, 1830-1831 et 1885-1886 (pièce justificative : délibération, 1883). Inscription sur la liste des affouagistes maintenue pour une habitante de l'Abergement absente momentanément, 1946.

Date

1830-1946

Cote

5E652/42

30
Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

1 media

Malange, section A, la Serre, feuille unique.géomètre : David

Date

1815-1816

Cote

3Pplan3442

31
Tables décennales.

2 lots 62 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1219

32

Malange

Date

1814-1818

Cote

3Pplan6677/1

33
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

132 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9261

34

Acquisition et échange de terrain entre la commune et un particulier pour y établir le jardin de l'instituteur (dossier avec plan).

Date

1866-1868

Cote

5E652/37

35

Listes d'émargement, 1881-1945.

Date

1881-1945

Cote

5E652/27

36

Service vicinal.- Financement : budgets et prestations : délibérations et correspondance.

Date

1867-1952

Cote

5E652/47

37

Amodiations des boues et égouts, 1847 et 1866.

Date

1847-1866

Cote

5E652/57

38
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

79 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9262

39

Objets d'art.- Classement au titre des monuments historiques de la statue en pierre Saint Prudent de l'église, XIe s..

Date

1919

Cote

5E652/74

40

Dépôt de pompe à incendie avec bûcher.- Travaux pour appropriation (dossier avec plan), 1848-1849. Acquisition d'une pompe à incendie, 1865 ; entretien, 1866 et 1871.

Date

1848-1871

Cote

5E652/38