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1

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

Date

1999-2009

Cote

2286W102

2
Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

22 medias

Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

Date

-

Cote

6M182

3

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : état récapitulatif sommaire de la population, 1911 et 1921.

Date

1836-1946

Cote

5E331/13

4
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

5

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2226

6

La Vie paroissiale

Date

1938-1939

Cote

Per171

7
Loye (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

108 medias

Loye (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M594

8
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 179 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13512

9

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13512

10
Naissances, mariages.

113 medias

Naissances, mariages.

Date

1913-1922

Cote

3E/9259

11

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1096.

Date

1914

Cote

3P2230

12

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

Date

1914

Cote

3P2229

13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

168 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9258

14
Matrice des propriétés bâties.

62 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P2228

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

196 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1907

Cote

3E/9257

16
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

194 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9256

17
Tables décennales.

2 lots 83 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1252

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

162 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1893-1897

Cote

3E/9255

19
Tables décennales.

2 lots 86 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1251

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

234 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1888-1892

Cote

3E/8519