Résultats de la recherche

Mission d'expertise et de suivi des épandages de boues (MESE)- mise en place du comité d'orientation de la MESE- Réunions du comité d'orientation de la MESE (2000 à 2005)- Conventions de recyclage en agriculture des boues d'épuration et accords cadre (1999/2007)- Projet de création d'une unité de fabrication et de traitement des boues de station d'épuration (M. Marcel MANCHON) (1999/2001)- Construction d'une station d'épuration à Saint-Julien-sur-Suran (régime de déclaration : récépissé n°3/98 du 13/02/1998)- Problématiques liées à l'épandage des boues de stations d'épuration : Morez, Orgelet, Bois d'Amont, Le Frasnois, La Loye (2002/2006)- Valorisation des boues et déchets issus de l'assainissement - étude GIRUS / Conseil Général / Agence de l'eau (janvier 2003) - réunions 2001/2003- Traitement des eaux usées urbaines (1999/2007) : convention en date du 29/12/2008- Révision du zonage des zones sensibles (1997/2009)

2286W102

1999-2009

Jura, département, Saint-Julien, commune, Morez, commune, Orgelet, commune, Bois-d'Amont, commune, Frasnois (Le), commune, Loye (La), commune

Augerans, Bans, Loye (la), Montbarrey, Mont-sous-Vaudrey, Santans, Vaudrey.

6M182

Augerans, commune, Montbarrey, commune, Bans, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune

liste civique

Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1946. Dénombrement : état récapitulatif sommaire de la population, 1911 et 1921.

5E331/13

1836-1946

Loye (La), commune

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

3E/13839

1933-1942

Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune

table décennale

Matrice foncière, s.d. [milieu XIXe].

3P2226

Loye (La), commune

matrice foncière

La Vie paroissiale

Per171

1938-1939

Loye (La), commune, Augerans, commune, Belmont, commune

Loye (la).- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M594

1876-1936

Loye (La), commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13512

1923-1932

Loye (La), commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13512

1923-1932

Loye (La), commune

registre d'état civil

Naissances, mariages.

3E/9259

1913-1922

Loye (La), commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties, case 501 à 1096.

3P2230

1914

Loye (La), commune

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 500.

3P2229

1914

Loye (La), commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/9258

1903-1912

Loye (La), commune

table décennale

Matrice des propriétés bâties.

3P2228

1911

Loye (La), commune

matrice des propriétés bâties

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/9257

1903-1907

Loye (La), commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

3E/9256

1893-1902

Loye (La), commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1252

1893-1902

Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Montbarrey, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Santans, commune, Souvans, commune, Vaudrey, commune, Vieille-Loye (La), commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/9255

1893-1897

Loye (La), commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1251

1883-1892

Montbarrey, commune, Santans, commune, Vaudrey, commune, Augerans, commune, Bans, commune, Belmont, commune, Chatelay, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Germigney, commune, Loye (La), commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Souvans, commune, Vieille-Loye (La), commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/8519

1888-1892

Loye (La), commune

registre d'état civil