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Résultats de la recherche

1

Registres d'appel journalier (1930-1933, 1973-1974).

Date

1930-1974

Cote

5E580/p51

2

Registre de déclarations de construction nouvelle.

Date

1892-1970

Cote

5E580/p6

3

Procès-verbaux des élections aux Tribunaux paritaires des baux ruraux.

Date

1946

Cote

5E580/p19

4
Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

2 lots 371 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

Date

1933-1942

Cote

3E/12730

5

Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

Date

-

Cote

3P2214

6

Registre de délibérations du 23 octobre 1892 au 8 septembre 1937, listes des hommes mobilisés en 1914-1918 et des morts pour la France, en tête bêche notes relatant et commentant les événements nationaux et locaux écrites par l'instituteur et secrétaire de mairie Grillet de 1914 à 1924.

Date

1892-1937

Cote

5E580/p1

7
Louvenne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

64 medias

Louvenne.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M799

8

Projet d'alimentation en eau potable des villages de Louvenne, Lapeyrouse et Guygnand : rapport, courrier.

Date

1931-1932

Cote

5E580/p36

9

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13021

10
Naissances, mariages, décès.

2 lots 67 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/13021

11
Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

2 lots 456 medias

Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

Date

1923-1932

Cote

3E/12726

12

Liste nominative des enfants de 6 à 13 ans.

Date

1929

Cote

5E580/p50

13

Coopérative scolaire de Louvenne ˝Le village heureux˝ : statuts, état nominatif des membres actifs.

Date

1927

Cote

5E580/p54

14

Mobiliers scolaires et du personnel enseignant : correspondance.

Date

1861-1926

Cote

5E580/p53

15

Taxe vicinale et prestations : rôles nominatifs (1900-1925). Création de ressources (1905-1919).

Date

1900-1925

Cote

5E580/p30

16

Listes d'émargement des élections législatives (1906-1924) ; élections cantonales (1904-1922) ; élections au conseil d'arrondissement (1919) ; élections municipales (1900-1912).

Date

1900-1924

Cote

5E580/p17

17

Déblaiement des neiges : états des travaux, arrêté municipal, courrier de l'agent-voyer.

Date

1867-1923

Cote

5E580/p34

18

Listes des électeurs.

Date

1900-1923

Cote

5E580/p15

19
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

103 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/10862

20
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

2 lots 457 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Lons-le-Saunier à Onoz.

Date

1913-1922

Cote

3E/11037