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  • 1

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  • 2
    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    49 medias

    Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange, Malange, Ougney, Pagney, Petit-Mercey , Romain, Rouffange, Saligney, Sermange, Serre-les-Moulières, Taxenne, Vigearde, Vitreux.

    Cote

    6M181

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Gendrey
    • Abergement-lès-Malange , Auxange, Gendrey, Louvatange,...
  • 3

    Listes d'émargement.

    Date

    1873-1947

    Cote

    5E45/p12

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes d'émargement.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 4

    Tableau nominatif des propriétaires de chevaux.

    Date

    1944

    Cote

    5E45/p3

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Population, économie, statistique (série F)
    • Agriculture
    • Tableau nominatif des propriétaires de chevaux.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 5

    Budgets et chapitres additionnels des exercices.

    Date

    1873-1944

    Cote

    5E45/p15

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Budgets et chapitres additionnels des exercices.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 6

    Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P2208

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre L
    • Louvatange
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, s.d. [fin XIXe].
  • 7

    Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes et registres de recensement, registres de déclaration.

    Date

    1875-1940

    Cote

    5E45/p6

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Administration militaire
    • Recensement des chevaux, mulets et voitures : listes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 8

    Élection à la Chambre départementale d'Agriculture : liste des électeurs, liste d'émargement.

    Date

    1920-1939

    Cote

    5E45/p14

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections socioprofessionnelles
    • Élection à la Chambre départementale d'Agriculture...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 9

    Listes des électeurs.

    Date

    1874-1938

    Cote

    5E45/p11

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Élections et personnel (série K)
    • Élections politiques
    • Listes des électeurs.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 10
    Assurances des bâtiments contre l'incendie

    1 media

    Assurances des bâtiments contre l'incendie

    Date

    Entre le 1er janvier 1822 et le 31 décembre 1937

    Cote

    110J35

    • Contexte : Fonds industriel Baudin et familial Baudin à Sellières

    • Archives industrielles de la Fonderie.
    • Domaine industriel
    • Domaine et usine de Baudin et leurs dépendances
    • Assurances
    • Assurances des bâtiments contre l'incendie

    Producteur :

    Service versant : Personnes physiques ou morales privées, Service producteur : Personnes physiques ou morales privées

  • 11
    Louvatange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    44 medias

    Louvatange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M532

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 14-Canton de Gendrey
    • Louvatange.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 12

    Registre des voyageurs logeant chez Madame Millet.

    Date

    1932-1935

    Cote

    5E45/p8

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police locale
    • Registre des voyageurs logeant chez Madame Millet.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 13

    Internement d'un habitant de Louvatange à l'hôpital civil de Dole : procès-verbal de son arrestation et de sa remise au maire par les gendarmes de Gendrey.

    Date

    1933

    Cote

    5E45/p9

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Police, hygiène publique, justice (série I)
    • Police générale
    • Internement d'un habitant de Louvatange à l'hôpital...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 14

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13510

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 52 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13510

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 16

    Quittus du Conseil de préfecture des exercices.

    Date

    1874-1931

    Cote

    5E45/p18

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Quittus du Conseil de préfecture des exercices.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 17

    Conscription.- Tableaux de recensement des classes 1870-1880, 1910, 1914, 1916, 1918, 1930.

    Date

    1870-1930

    Cote

    5E45/p5

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Recrutement
    • Conscription.- Tableaux de recensement des classes...

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 18

    Comptes de gestion des exercices 1874-1928.

    Date

    1875-1928

    Cote

    5E45/p17

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Comptes de gestion des exercices 1874-1928.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.
     

  • 19
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    74 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9254

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • L
    • LOUVATANGE
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 20

    Comptes administratifs des exercices.

    Date

    1885-1922

    Cote

    5E45/p16

    • Contexte : Archives communales déposées : LOUVATANGE

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances et comptabilité (série L)
    • Finances
    • Comptes administratifs des exercices.

    Producteur :

    Le fonds de la commune de Louvatange a été déposé aux Archives départementales du Jura suite à l'inspection des archives communales, conformément à l'article L211-11 du code du patrimoine.