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2
3
Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

2 lots 107 medias

Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

Date

1747

Cote

2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Mortuaire de l'Hôpital et table.

74 medias

Mortuaire de l'Hôpital et table.

Date

Entre le 14 mai 1749 et le 18 décembre 1778

Cote

5E39/491

7
Réceptions par Émile Commerçon, marchand de fer à Lons-le-Saunier.

1 media

8
Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

2 lots 207 medias

Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

Date

1782

Cote

2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

2 lots 106 medias

Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

Date

1764

Cote

2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Décès.

186 medias

Décès.

Date

1904

Cote

3E/10309

13
Naissances.

121 medias

Naissances.

Date

1850

Cote

3E/4716

17
Naissances.

124 medias

Naissances.

Date

1859

Cote

3E/4725

18
table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

2 lots 93 medias

table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

Date

-

Cote

2C1284, II C 1009 (Ancienne cote aux AD Jura)

21
Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

2 lots 107 medias

Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

Date

1733-1734

Cote

2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)

22
Décès.

180 medias

Décès.

Date

1878

Cote

3E/7693

24

Mancy, vue sur Montciel

Date

-

Cote

54Fi1247

25
Mariages.

49 medias

Mariages.

Date

1829

Cote

3E/4843

28
Naissances.

121 medias

Naissances.

Date

1899

Cote

3E/10202

29
Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

2 lots 106 medias

Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

Date

1766-1767

Cote

2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)

30
Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

2 lots 107 medias

Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

Date

1747-1748

Cote

2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)

31
Décès.

200 medias

Décès.

Date

1875

Cote

3E/7690

33

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

34
Lons-le-Saunier (Jura). Souvenir. G.B.

1 media

35
Mariages.

173 medias

Mariages.

Date

1920

Cote

3E/10295

37
Baptêmes, mariages et sépultures.

358 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 1er juin 1703 et le 29 août 1712

Cote

5E39/427

40