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2
3
Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

2 lots 107 medias

Registre du 20 mai au 9 septembre 1747

Date

1747

Cote

2C1106, II C 834 (Ancienne cote aux AD Jura)

5
Mortuaire de l'Hôpital et table.

74 medias

Mortuaire de l'Hôpital et table.

Date

Entre le 14 mai 1749 et le 18 décembre 1778

Cote

5E39/491

7
Réceptions par Émile Commerçon, marchand de fer à Lons-le-Saunier.

1 media

8
Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

2 lots 207 medias

Registre du 21 mars au 7 décembre 1782

Date

1782

Cote

2C1219, II C 947 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

2 lots 106 medias

Registre du 13 juillet au 8 novembre 1764

Date

1764

Cote

2C1167, II C 895 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Décès.

186 medias

Décès.

Date

1904

Cote

3E/10309

13
Naissances.

121 medias

Naissances.

Date

1850

Cote

3E/4716

17
Naissances.

124 medias

Naissances.

Date

1859

Cote

3E/4725

18
table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

2 lots 93 medias

table des partages. (renvoi au 2 C 1281)

Date

-

Cote

2C1284, II C 1009 (Ancienne cote aux AD Jura)

21
Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

2 lots 107 medias

Registre du 2 novembre 1733 au 11 février 1734

Date

1733-1734

Cote

2C1059, II C 788 (Ancienne cote aux AD Jura)

22
Décès.

180 medias

Décès.

Date

1878

Cote

3E/7693

24

Mancy, vue sur Montciel

Date

-

Cote

54Fi1247

25
Mariages.

49 medias

Mariages.

Date

1829

Cote

3E/4843

28
Naissances.

121 medias

Naissances.

Date

1899

Cote

3E/10202

29
Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

2 lots 106 medias

Registre du 23 octobre 1766 au 28 février 1767

Date

1766-1767

Cote

2C1173, II C 901 (Ancienne cote aux AD Jura)

30
Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

2 lots 107 medias

Registre du 23 décembre au 28 mars 1748

Date

1747-1748

Cote

2C1108, II C 836 (Ancienne cote aux AD Jura)

31
Décès.

200 medias

Décès.

Date

1875

Cote

3E/7690

33

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

34
Lons-le-Saunier (Jura). Souvenir. G.B.

1 media

35
Mariages.

173 medias

Mariages.

Date

1920

Cote

3E/10295

37
Baptêmes, mariages et sépultures.

358 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 1er juin 1703 et le 29 août 1712

Cote

5E39/427

40
42
Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

2 lots 107 medias

Registre du 23 juin au 31 octobre 1755

Date

1755

Cote

2C1135, II C 863 (Ancienne cote aux AD Jura)

43
Naissances, an X.

100 medias

Naissances, an X.

Date

1801-1802

Cote

3E/4668

44
Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

2 lots 107 medias

Registre du 8 octobre 1744 au 5 février 1745

Date

1744-1745

Cote

2C1097, II C 825 (Ancienne cote aux AD Jura)

46
Baptêmes, mariages et sépultures.

274 medias

Baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre le 25 avril 1729 et le 16 février 1736

Cote

5E39/431

47
Lons-le-Saunier.- Listes nominatives.

192 medias

50

Décès.

Date

1928

Cote

3E/11840

51
Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

2 lots 108 medias

Registre du 18 novembre 1773 au 14 mars 1774

Date

1773-1774

Cote

2C1196, II C 924 (Ancienne cote aux AD Jura)

52
Décès.

239 medias

Décès.

Date

1917

Cote

3E/10322

53
Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

2 lots 150 medias

Registre du 14 avril 1716 au 13 février 1717

Date

1716-1717

Cote

2C1020, II C 749 (Ancienne cote aux AD Jura)

54
Baptêmes, mariages et sépultures.

98 medias

56
Publications de mariage.

101 medias

Publications de mariage.

Date

1844

Cote

3E/4778

58
Naissances.

110 medias

Naissances.

Date

1857

Cote

3E/4723

59
Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

2 lots 107 medias

Registre du 11 décembre 1750 au 11 mars 1751

Date

1750-1751

Cote

2C1119, II C 847 (Ancienne cote aux AD Jura)

60
Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

2 lots 107 medias

Registre du 1er février 1730 au 10 juin 1730

Date

1730

Cote

2C1048, II C 777 (Ancienne cote aux AD Jura)

62
Registre du 13 février au 8 septembre 1717

2 lots 102 medias

Registre du 13 février au 8 septembre 1717

Date

1717

Cote

2C1021, II C 750 (Ancienne cote aux AD Jura)

63
Table de 1760 à 1764

2 lots 106 medias

Table de 1760 à 1764

Date

1760-1764

Cote

2C1254, II C 980 (Ancienne cote aux AD Jura)

65
Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

2 lots 104 medias

Registre du 30 avril 1729 au 8 septembre 1729

Date

1729

Cote

2C1046, II C 775 (Ancienne cote aux AD Jura)

67
Décès.

202 medias

Décès.

Date

1906

Cote

3E/10311

68
Mariages.

58 medias

Mariages.

Date

1854

Cote

3E/4868

70

Décès.

Date

1931

Cote

3E/11843

71
Décès.

2 lots 129 medias

Décès.

Date

1928

Cote

3E/11840

72
Registre du 14 mars au 29 juin 1738

2 lots 107 medias

Registre du 14 mars au 29 juin 1738

Date

1738

Cote

2C1074, II C 803 (Ancienne cote aux AD Jura)

74
Mariages.

69 medias

Mariages.

Date

1875

Cote

3E/7674

75
Lons-le-Saunier.- Listes nominatives.

223 medias

76
Naissances.

2 lots 172 medias

Naissances.

Date

1929

Cote

3E/11997

78
Décès.

228 medias

Décès.

Date

1913

Cote

3E/10318

79
Décès.

147 medias

Décès.

Date

1851

Cote

3E/4945

80
Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

2 lots 102 medias

Registre du 8 septembre au 31 décembre 1741

Date

1741

Cote

2C1087, II C 815 (Ancienne cote aux AD Jura)