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Résultats de la recherche

1

Longwy-sur-le-Doubs - bulletin municipal

Date

2004-2013

Cote

Per1608

2

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

3

Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.

Date

-

Cote

5E149/135

4

Listes nominatives, 1876-1906 et 1946. Population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1876-1906.

Date

1876-1946

Cote

5E149/59

5

Règlements disciplinaires, 1832 et sans date (vers 1880).

Date

-

Cote

5E149/74

6

Confrérie du Saint-Esprit. Rente et legs, 1574-début XVIIe siècle. Echange de prés, 1563.

Date

-

Cote

5E149/43

7

Ravitaillement en blé et avoine, 1914. Réquisitions de chevaux, 1914 et 1944.

Date

1914-1944

Cote

5E149/75

8

Projet d'établissement de fossés pour l'assainissement des bois de Jousserots, 1837. Incendie dans les bois communaux. - Déclaration et dommages, 1944.

Date

1837-1944

Cote

5E149/110

9
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

10

Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu XIXe].

Date

-

Cote

3P2171

11

Bulletin paroissial de Longwy

Date

1937-1940

Cote

Per183

12

Matrice foncière, folio 501 à 1000, s.d. [début XIX].

Date

-

Cote

3P2170

13

Affouage. - Fixation de valeur, 1847-1851. Rôles, 1891-1908 ; procès-verbaux d'adjudication, 1851-1859, 1929 et 1939. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1882. Abandon aux agents forestiers du produit d'élagage des coupes : délibération, 1886.

Date

1847-1939

Cote

5E149/106

14

Almanach illustré interparoissial (Saint-Aubin, Annoire, Champdivers, Chemin, Longwy, Molay, Peseux, Petit-Noir, Saint-Loup, Tavaux, Gevry)

Date

1936-1939

Cote

Per228

15

Epizooties. - Arrêté préfectoral de déclaration de fièvre aphteuse, 1938.

Date

1938

Cote

5E149/83

16
Longwy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

107 medias

Longwy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M439

17

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13506

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 179 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13506

19

Listes des électeurs à la Chambre d'Agriculture, 1931 ; à la Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1909 (en mauvais état). Chambre d'agriculture. - Etablissement des listes, 1935 (affiche).

Date

1884-1931

Cote

5E149/88

20

Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1155.

Date

1930

Cote

3P2176