Affouage. - Fixation de valeur, 1847-1851. Rôles, 1891-1908 ; procès-verbaux d'adjudication, 1851-1859, 1929 et 1939. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1882. Abandon aux agents forestiers du produit d'élagage des coupes : délibération, 1886.

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Archives communales déposées : LONGWY

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Archives communales déposées : LONGWY

Cote/Cotes extrêmes

5E149/

Date

1257-1946

Importance matérielle

1.7 ml

149 articles

Archives postérieures à 1789

Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)

Bois

Affouage. - Fixation de valeur, 1847-1851. Rôles, 1891-1908 ; procès-verbaux d'adjudication, 1851-1859, 1929 et 1939. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1882. Abandon aux agents forestiers du produit d'élagage des coupes : délibération, 1886.

Cote/Cotes extrêmes

5E149/106

Date

1847-1939

Évaluation, tris et éliminations, sort final

Conservation

Conditions d'accès

Communicable

Mots clés lieux

Longwy-sur-le-Doubs, commune

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