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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.
Cote
5E149/135
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés...
2

Règlements disciplinaires, 1832 et sans date (vers 1880).
Cote
5E149/74
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Règlements disciplinaires, 1832 et sans date (vers...
3

Aveux et dénombrements de fiefs, 1257-1584 (copies). Partage entre Hugues Marmier et Aimé de Balay, 1547. Délimitation, 1771.
Cote
5E149/4
 Date
1257-1771
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Seigneurie de Longwy
  • Aveux et dénombrements de fiefs, 1257-1584 (copies)....
4

Confrérie du Saint-Esprit. Rente et legs, 1574-début XVIIe siècle. Echange de prés, 1563.
Cote
5E149/43
 Date- Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Confrérie du Saint-Esprit. Rente et legs, 1574-début...
5

Confirmation des franchises de Longwy, par Jacques de Longwy, 1383 (copie fin XVIIIe siècle). Pièce manquante.
Cote
5E149/5
 Date
1383
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Seigneurie de Longwy
  • Confirmation des franchises de Longwy, par Jacques...
6

Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations, 1471-1583 (copie). Familiarité : admission : procès entre le curé et la communauté, 1621-1626.
Cote
5E149/42
 Date
1471-1626
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations,...
7

Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines, procès avec des particuliers, 1489-1765.
Cote
5E149/25
 Date
1489-1765
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Biens communaux
  • Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines,...
8

Droits d'usage. Procès avec les seigneurs.
Cote
5E149/26
 Date
1533-1758
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Bois communaux
  • Droits d'usage. Procès avec les seigneurs.
9

Procès contre Aymé de Balay.
Cote
5E149/22
 Date
1545-1585
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Biens communaux
  • Prés communaux. Procès avec les seigneurs pour leur...
  • Procès contre Aymé de Balay.
10

Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits du Bourg-Dessous.
Cote
5E149/47
 Date
1548-1590
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture et commerce
  • Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits...
11

Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin, par Paule de Pontaillier.
Cote
5E149/20
 Date
1550-1604
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Biens communaux
  • Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin,...
12

Pont sur le Doubs. Entretien et rétablissement : procès entre la communauté de Longwy et les seigneurs, 1550-1617.
Cote
5E149/8
 Date
1550-1617
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Seigneurie de Longwy
  • Pont sur le Doubs. Entretien et rétablissement : procès...
13

Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges : convocation par le seigneur, 1561 ; prestation de serment du maire, 1579 ; taille pour le mariage de la fille d'Hugues Marmier, fin XVIe siècle ; droit de messerie, 1648 ; chevage pour les meix vides, 1585.
Cote
5E149/7
 Date
1551-1648
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Seigneurie de Longwy
  • Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges...
14

Droits d'usage. Procès pour mésus.
Cote
5E149/27
 Date
1559-1683
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Bois communaux
  • Droits d'usage. Procès pour mésus.
15

Amodiations des communaux, 1559-1783.
Cote
5E149/18
 Date
1559-1783
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Biens communaux
  • Amodiations des communaux, 1559-1783.
16

Paisson. Poursuites pour défaut de rôle ou d'autorisation.
Cote
5E149/46
 Date
1560-1630
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture et commerce
  • Paisson. Poursuites pour défaut de rôle ou d'autorisation.
17

Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de Longwy : nettoyage des rues, guet pendant la foire, clôture de meix.
Cote
5E149/36
 Date
1565-1730
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Justice.- Procédures.- Police. (série FF)
  • Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de...
18

Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions, 1567-1630.
Cote
5E149/33
 Date
1567-1630
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux. Eaux et forêts. Travaux publics. Voirie....
  • Voirie et cours d'eau
  • Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions,...
19

Edits et ordonnances royaux, arrêts du Parlement.
Cote
5E149/1
 Date
1568-1621
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Actes constitutifs et politiques de la commune (série...
  • Actes du pouvoir souverain.- Droits seigneuriaux
  • Edits et ordonnances royaux, arrêts du Parlement.
20

15 août 1577-15 août 1578.
Cote
5E149/15
 Date
1577-1578
 Lieu
Longwy-sur-le-Doubs, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGWY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances et impositions (série CC)
  • Comptabilité
  • Comptes du maire
  • 15 août 1577-15 août 1578.