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Longwy-sur-le-Doubs - bulletin municipal

Per1608

2004-2013

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16

2003-2004

Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune

Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.

5E149/135

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Listes nominatives, 1876-1906 et 1946. Population classée par profession, 1891 ; classement spécial des étrangers, 1896. Etats récapitulatifs, 1876-1906.

5E149/59

1876-1946

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Règlements disciplinaires, 1832 et sans date (vers 1880).

5E149/74

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Confrérie du Saint-Esprit. Rente et legs, 1574-début XVIIe siècle. Echange de prés, 1563.

5E149/43

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Ravitaillement en blé et avoine, 1914. Réquisitions de chevaux, 1914 et 1944.

5E149/75

1914-1944

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Projet d'établissement de fossés pour l'assainissement des bois de Jousserots, 1837. Incendie dans les bois communaux. - Déclaration et dommages, 1944.

5E149/110

1837-1944

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

3E/13839

1933-1942

Damparis, commune, Dampierre, commune, Deux-Fays (Les), commune, Deschaux (Le), commune, Eclans, commune, Essards (Les), commune, Dammartin, commune, Etrepigney, commune, Evans, commune, Falletans, commune, Foucherans, commune, Fraisans, commune, Frasne, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Gatey, commune, Gendrey, commune, Germigney, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Gredisans, commune, Hays (Les), commune, Jouhe, commune, Lavangeot, commune, Lavans-lès-Dole, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Loye (La), commune, Malange, commune, Marpain, commune, Menotey, commune, Moissey, commune, Molay, commune, Monnières, commune, Montbarrey, commune, Monteplain, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Montmirey-le-Château, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, Mutigney, commune, Neublans, commune, Nevy-lès-Dole, commune, Offlanges, commune, Orchamps, commune, Ougney, commune, Our, commune, Nenon, commune

table décennale

Matrice foncière, folio 1001 à 1600, s.d. [s.d. milieu XIXe].

3P2171

Longwy-sur-le-Doubs, commune

matrice foncière

Bulletin paroissial de Longwy

Per183

1937-1940

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Matrice foncière, folio 501 à 1000, s.d. [début XIX].

3P2170

Longwy-sur-le-Doubs, commune

matrice foncière

Affouage. - Fixation de valeur, 1847-1851. Rôles, 1891-1908 ; procès-verbaux d'adjudication, 1851-1859, 1929 et 1939. Délivrance de chablis pour le chauffage des écoles, 1882. Abandon aux agents forestiers du produit d'élagage des coupes : délibération, 1886.

5E149/106

1847-1939

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Almanach illustré interparoissial (Saint-Aubin, Annoire, Champdivers, Chemin, Longwy, Molay, Peseux, Petit-Noir, Saint-Loup, Tavaux, Gevry)

Per228

1936-1939

Saint-Aubin, commune, Annoire, commune, Champdivers, commune, Chemin, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Molay, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Saint-Loup, commune, Tavaux, commune, Gevry, commune

Epizooties. - Arrêté préfectoral de déclaration de fièvre aphteuse, 1938.

5E149/83

1938

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Longwy.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M439

1876-1936

Longwy-sur-le-Doubs, commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13506

1923-1932

Longwy-sur-le-Doubs, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13506

1923-1932

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Listes des électeurs à la Chambre d'Agriculture, 1931 ; à la Chambre de commerce de Lons-le-Saunier et au tribunal de commerce de Dole, 1884-1909 (en mauvais état). Chambre d'agriculture. - Etablissement des listes, 1935 (affiche).

5E149/88

1884-1931

Longwy-sur-le-Doubs, commune

Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1155.

3P2176

1930

Longwy-sur-le-Doubs, commune