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1

Retraites ouvrières et paysannes. - Listes des assurés obligatoires, sans date (XIXe - début XXe siècle) et deux affiches, 1922 et sans date.

Date

-

Cote

5E149/135

2

Règlements disciplinaires, 1832 et sans date (vers 1880).

Date

-

Cote

5E149/74

3

Aveux et dénombrements de fiefs, 1257-1584 (copies). Partage entre Hugues Marmier et Aimé de Balay, 1547. Délimitation, 1771.

Date

1257-1771

Cote

5E149/4

4

Confrérie du Saint-Esprit. Rente et legs, 1574-début XVIIe siècle. Echange de prés, 1563.

Date

-

Cote

5E149/43

5

Confirmation des franchises de Longwy, par Jacques de Longwy, 1383 (copie fin XVIIIe siècle). Pièce manquante.

Date

1383

Cote

5E149/5

6

Statuts de l'église Notre-Dame de Longwy, et confirmations, 1471-1583 (copie). Familiarité : admission : procès entre le curé et la communauté, 1621-1626.

Date

1471-1626

Cote

5E149/42

7

Droits de parcours. Procès contre les communautés voisines, procès avec des particuliers, 1489-1765.

Date

1489-1765

Cote

5E149/25

8

Droits d'usage. Procès avec les seigneurs.

Date

1533-1758

Cote

5E149/26

9

Procès contre Aymé de Balay.

Date

1545-1585

Cote

5E149/22

10

Sel d'ordinaire. Ordonnances de perception au puits du Bourg-Dessous.

Date

1548-1590

Cote

5E149/47

11

Acensements à la communauté par les seigneurs de Chaussin, par Paule de Pontaillier.

Date

1550-1604

Cote

5E149/20

12

Pont sur le Doubs. Entretien et rétablissement : procès entre la communauté de Longwy et les seigneurs, 1550-1617.

Date

1550-1617

Cote

5E149/8

13

Droits seigneuriaux. Reconnaissances, 1551-1621. Litiges : convocation par le seigneur, 1561 ; prestation de serment du maire, 1579 ; taille pour le mariage de la fille d'Hugues Marmier, fin XVIe siècle ; droit de messerie, 1648 ; chevage pour les meix vides, 1585.

Date

1551-1648

Cote

5E149/7

14

Droits d'usage. Procès pour mésus.

Date

1559-1683

Cote

5E149/27

15

Amodiations des communaux, 1559-1783.

Date

1559-1783

Cote

5E149/18

16

Paisson. Poursuites pour défaut de rôle ou d'autorisation.

Date

1560-1630

Cote

5E149/46

17

Police. - Ordonnances de police du juge chatelain de Longwy : nettoyage des rues, guet pendant la foire, clôture de meix.

Date

1565-1730

Cote

5E149/36

18

Moulins sur le Doubs. Réglementation, interdictions, 1567-1630.

Date

1567-1630

Cote

5E149/33

19

Edits et ordonnances royaux, arrêts du Parlement.

Date

1568-1621

Cote

5E149/1

20

15 août 1577-15 août 1578.

Date

1577-1578

Cote

5E149/15