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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Ensemble
Cote
Per55
 Date
1976-2012
 Lieu
Morez, commune, Morbier, commune, Longchaumois, commune, Mouille (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Ensemble
2

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).
Cote
2683W/1-2683W/7
 Date
2004-2010
 Lieu
Andelot-Morval, commune, Chaussin, commune, Cousance, commune, Doucier, commune, Etrepigney, commune, Frasnois (Le), commune, Mantry, commune, Nans (Les), commune, Longchaumois, commune, Saint-Maur, commune, Thervay, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...

  • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...
3

Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de Pissard : tableau récapitulatif.
Cote
5E73/57
 Date
s.d.
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Etat-civil (série E)
  • Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de...
4

Personnel enseignant. Nomination : arrêtés préfectoraux (1857-1898), correspondance (1841). Délégation : avis au maire des arrêtés de l'Inspecteur d'Académie (1890-1909). Installation : registre des procès-verbaux (1885-2001), procès-verbal (1898). Registre matricule des personnels [1952-1967]. Congés : correspondance, délibération (1841, 1896-1897).
Cote
5E73/194
 Date
1841-2001
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Enseignement - Action culturelle - Sports - Tourisme...
  • Enseignement
  • Personnel enseignant. Nomination : arrêtés préfectoraux...
5

Etat nominatif des revenus fiscaux par section
Cote
5E 73/66
 Date
s.d.
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions - Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Etat nominatif des revenus fiscaux par section
6

Cotes vacantes
Cote
5E73/43-49
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cotes vacantes
7

Procès entre les habitants du hameau des Repenty et les communautés de La Mouille, les Rousses et Morez : factum au sujet de la possession d'un communal.
Cote
5E73/16
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Procès entre les habitants du hameau des Repenty et...
8

mars 1977-février 1983.
Cote
1Mi/583
 Date
1977-1983
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • mars 1977-février 1983.
9

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.
Cote
1714W48
 Date
1977-1982
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

  • 1714 W 48 - LONGCHAUMOIS 1977-1982
  • Commission communale de réorganisation foncière et...
10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).
Cote
1112W132
 Date
1976-1981
 Lieu
Morez, canton, Morez, commune, Bellefontaine, commune, Orgelet, commune, Orchamps, commune, Longchaumois, commune, Rousses (Les), commune, Moirans-en-Montagne, canton, Moirans-en-Montagne, commune, Crozets (Les), commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonctionnement et activités du Comité d'expansion économique...

  • Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide...
11

janvier 1950-janvier 1977.
Cote
1Mi/582
 Date
1950-1977
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • janvier 1950-janvier 1977.
12

Longchaumois - bulletin municipal
Cote
Per601
 Date
1977-...
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per601-700
  • Longchaumois - bulletin municipal
13

Registre des arrêtés du maire.
Cote
1Mi/583
 Date
1895-1966, 1895-1966
 Lieu
Longchaumois, commune, Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Registre des arrêtés du maire.
14

Le Précurseur
Cote
Per27
 Date
1912-1964
 Lieu
Longchaumois, commune, Cinquétral, commune, Mouille (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Périodiques

  • Per1-100
  • Le Précurseur
15

mai 1933-août 1960.
Cote
176J64
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

  • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
  • Comptabilité générale et de détail, fiscalité
  • Comptabilité de détail : registres de copies des factures...
  • mai 1933-août 1960.
16

octobre 1952 - décembre 1960.
Cote
176J9
 Date
1952-1960
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

  • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
  • Administration générale
  • Correspondance active (registres de copies des lettres...
  • octobre 1952 - décembre 1960.
17

Tenue des comptes : carnet de comptes, notes manuscrites, fragments.
Cote
176J47
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

  • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
  • Comptabilité générale et de détail, fiscalité
  • Comptabilité générale.
  • Tenue des comptes : carnet de comptes, notes manuscrites,...
18

Documents au nom et à l'en-tête de l'entreprise Prost-Rosset : factures, chèques bancaires, tarifs des mètres, cartes de visite, bordereaux d'envoi, modèle de courrier d'envoi des tarifs et échantillons.
Cote
176J12
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

  • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
  • Administration générale
  • Documents au nom et à l'en-tête de l'entreprise Prost-Rosset...
19

Echantillons de mètres métalliques fabriqués par l'entreprise Prost-Rosset, et leurs boîtes.
Cote
176J58
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

  • Archives de l'entreprise de fabrication de mètres
  • Objets.
  • Echantillons de mètres métalliques fabriqués par l'entreprise...
20

Gestion du cinéma de Longchaumois. - Acquisition de matériel (1930-1931). Location de films et actualités (1939-1958). SACEM : acquittement des droits d'auteur (1941-1956). Tickets d'entrée des séances (1946-1959).
Cote
176J62
 Date
1930-1959
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Fonds Prost-Rosset, fabricants de mètres à Longchaumois

  • Autres activités des Prost-Rosset
  • Raoul Prost-Rosset
  • Gestion du cinéma de Longchaumois. - Acquisition de...