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Résultats de la recherche

1

Ensemble

Date

1976-2012

Cote

Per55

2

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7

3

Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de Pissard : tableau récapitulatif.

Date

s.d.

Cote

5E73/57

4

Personnel enseignant. Nomination : arrêtés préfectoraux (1857-1898), correspondance (1841). Délégation : avis au maire des arrêtés de l'Inspecteur d'Académie (1890-1909). Installation : registre des procès-verbaux (1885-2001), procès-verbal (1898). Registre matricule des personnels [1952-1967]. Congés : correspondance, délibération (1841, 1896-1897).

Date

1841-2001

Cote

5E73/194

5

Etat nominatif des revenus fiscaux par section

Date

s.d.

Cote

5E 73/66

6

Cotes vacantes

Date

-

Cote

5E73/43-49

7

Procès entre les habitants du hameau des Repenty et les communautés de La Mouille, les Rousses et Morez : factum au sujet de la possession d'un communal.

Date

-

Cote

5E73/16

8

mars 1977-février 1983.

Date

1977-1983

Cote

1Mi/583

9

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1977-1982

Cote

1714W48

10

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Moirans-en-Montagne. - Entreprise BOISSON aux Crozets (tonnellerie, tabletterie), cession de l'entreprise (1980). - Etablissements CLAIRBOIS à Moirans-en-Montagne (jouets), projet d'implantation d'une usine à Lons-le-Saunier (1973). - Société PRCEI à Moirans-en-Montagne (découpage, emboutissage), demande de prime régionale à la création d'entreprise, projet d'atelier mécanique (1981). - Société DOMINIC DIFFUSION à Moirans-en-Montagne (négoce de vêtements), projet de création d'une entreprise de confection, demande d'aide à la création d'entreprise (1979).Aide et conseils aux entreprises du canton de Morez. - Société GIROD à Bellefontaine, demandes de primes pour l'extension à Orgelet et à Orchamps. - Société BAUD à Longchaumois (lunetterie), projet de création d'une entreprise, demande d'aides possibles (1977). - S.A. FIBRA (industrie plastique), projet d'implantation à Longchaumois, demande d'aide à l'installation (1977). - Entreprise JEUNET à Morez (lunetterie), projet d'extension en dehors de Morez (1976). - Entreprise LIZON à Morez (lunetterie), projet de création d'une entreprise de matériel et outillage pour lunetterie (1980). - Etablissements MOREL aux Rousses (nickelage), aide à la création d'un atelier de nickelage et lutte contre la pollution (1976).

Date

1976-1981

Cote

1112W132

11

janvier 1950-janvier 1977.

Date

1950-1977

Cote

1Mi/582

12

Longchaumois - bulletin municipal

Date

1977-...

Cote

Per601

13

Registre des arrêtés du maire.

Date

1895-1966, 1895-1966

Cote

1Mi/583

14

Le Précurseur

Date

1912-1964

Cote

Per27

15

mai 1933-août 1960.

Date

-

Cote

176J64

16

octobre 1952 - décembre 1960.

Date

1952-1960

Cote

176J9

17

Tenue des comptes : carnet de comptes, notes manuscrites, fragments.

Date

-

Cote

176J47

18

Documents au nom et à l'en-tête de l'entreprise Prost-Rosset : factures, chèques bancaires, tarifs des mètres, cartes de visite, bordereaux d'envoi, modèle de courrier d'envoi des tarifs et échantillons.

Date

-

Cote

176J12

19

Echantillons de mètres métalliques fabriqués par l'entreprise Prost-Rosset, et leurs boîtes.

Date

-

Cote

176J58

20

Gestion du cinéma de Longchaumois. - Acquisition de matériel (1930-1931). Location de films et actualités (1939-1958). SACEM : acquittement des droits d'auteur (1941-1956). Tickets d'entrée des séances (1946-1959).

Date

1930-1959

Cote

176J62