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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Procès des quarterons entre Longchaumois et les abbés de Raincourt du chapitre de Saint-Claude, 1733-1750 (pièces justificatives, 1390, 1516 et 1613).
Cote
5E73/39
 Date
1390-1750
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Procès des quarterons entre Longchaumois et les abbés...
2

Exemption du droit de péage à Nyon pour les habitants de Longchaumois et Orsières concernant le blé et le vin qu'ils tirent de la Savoye, septembre 1430.
Cote
5E73/41
 Date
1430
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Agriculture.- Industrie.- Commerce. (série HH)
  • Agriculture
  • Exemption du droit de péage à Nyon pour les habitants...
3

Division et répartition des montagnes du territoire : procès entre Longchaumois et Orcières.
Cote
5E73/3
 Date
1480-1718
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Division et répartition des montagnes du territoire...
4

Pièce de l'official de Lyon au sujet des malfaiteurs, 1498. Enlèvement du bétail : déposition de témoins, vers 1600.
Cote
5E73/23
 Date
1498-1600
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
  • Police
  • Pièce de l'official de Lyon au sujet des malfaiteurs,...
5

Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de Pissard : tableau récapitulatif.
Cote
5E73/57
 Date
s.d.
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Etat-civil (série E)
  • Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de...
6

Etat nominatif des revenus fiscaux par section
Cote
5E 73/66
 Date
s.d.
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives postérieures à 1790
  • Contributions - Administrations financières (série...
  • Cadastre
  • Etat nominatif des revenus fiscaux par section
7

Copie d'un titre concernant le droit de passage des habitants de Longchaumois et d'Orsières sur les champs appelés Fontanettes et Curtillet sis sur le territoire de Cinquétral le 18 novembre 1499 ; 18 juillet 1510. Délimitation et abornage : réunion aux Rousses des conseillers de la Cour de Dole et des députés de Berne, 19 octobre 1596. Baux communaux, 29 septembre 1775 ; 28 septembre 1784.
Cote
5E73/5
 Date
1499-1784
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Copie d'un titre concernant le droit de passage des...
8

Cotes vacantes
Cote
5E73/43-49
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cotes vacantes
9

Procès entre les habitants du hameau des Repenty et les communautés de La Mouille, les Rousses et Morez : factum au sujet de la possession d'un communal.
Cote
5E73/16
 Date- Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Procès entre les habitants du hameau des Repenty et...
10

Réfection du pont de Sarmaison (aumone).
Cote
5E73/18
 Date
1518-1519
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Voirie
  • Réfection du pont de Sarmaison (aumone).
11

Montagne Noire. - Droit d'usage da : procès entre Longchaumois et Septmoncel (1632-1662), pièce justificative (1527)
Cote
5E73/12
 Date
1527-1662
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Montagne Noire. - Droit d'usage da : procès entre Longchaumois...
12

1548-1552.
Cote
5E73/7
 Date
1548-1552
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Cernois Mornan, Cernois Mannon (Prémanon) et Tappe...
  • 1548-1552.
13

Requête de Longchaumois et Orsières à la Cour pour obtenir une augmentation de sel à Salins, 19 novembre 1549. Réponse de l'échevin de Villaffant le Vieil aux échevins qui ont présenté une requête à la Cour, 1666-1667. Requête par les échevins de Longchaumois pour faire condamner à une amende un particulier qui faisait des dégâts dans la forêt du Poutan, 1692. Procès de la communauté contre des particuliers, 1758. Requête de Septmoncel à la Cour afin de pouvoir amodier leurs communaux pendant six ans, 1662.
Cote
5E73/21
 Date
1549-1758
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
  • Justice
  • Requête de Longchaumois et Orsières à la Cour pour...
14

Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois et les grands prieurs religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Claude Saint-Oyend de Joux (1550-1555, 1574).
Cote
5E73/9
 Date
1550-1574
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Montagne de Sagy.
  • Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois...
15

Vente d'une rente par les échevins : reçu, 1685. Reçu par suite de procès avec des particuliers, 1624. Acte d'engagement de payer annuellement 30 sols au receveur de Nyon, vers 1550. Ordres aux échevins, 2 octobre 1667.
Cote
5E73/2
 Date
1550-1685
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Comptabilité
  • Vente d'une rente par les échevins : reçu, 1685. Reçu...
16

1550-1607.
Cote
5E73/13
 Date
1550-1607
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Montagne de la Teppe.- Droits d'usage, délimitation...
  • 1550-1607.
17

1552-1556
Cote
5E73/8
 Date
1552-1556
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Cernois Mornan, Cernois Mannon (Prémanon) et Tappe...
  • 1552-1556
18

Procès entre Longchaumois et l'Abbaye de Saint-Claude au sujet de la tenue des Assises.
Cote
5E73/22
 Date
1575-1593
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Justice.- Procédures.- Police (série FF)
  • Justice
  • Procès entre Longchaumois et l'Abbaye de Saint-Claude...
19

Droit d'usage dans les bois: procès entre Longchaumois et Antoine Jacquemin notaire de Longchaumois.
Cote
5E73/10
 Date
1580
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Biens communaux.
  • Montagne de Sagy.
  • Droit d'usage dans les bois: procès entre Longchaumois...
20

Ordonnance de la Cour de Dole prescrivant à chaque commune de nourrir ses pauvvres à cause de la stérilité des années précédentes, 21 novembre 1585.
Cote
5E73/40
 Date
1585
 Lieu
Longchaumois, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : LONGCHAUMOIS

  • Archives antérieures à 1789
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Assistance publique
  • Ordonnance de la Cour de Dole prescrivant à chaque...