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1

Procès des quarterons entre Longchaumois et les abbés de Raincourt du chapitre de Saint-Claude, 1733-1750 (pièces justificatives, 1390, 1516 et 1613).

Date

1390-1750

Cote

5E73/39

2

Exemption du droit de péage à Nyon pour les habitants de Longchaumois et Orsières concernant le blé et le vin qu'ils tirent de la Savoye, septembre 1430.

Date

1430

Cote

5E73/41

3

Division et répartition des montagnes du territoire : procès entre Longchaumois et Orcières.

Date

1480-1718

Cote

5E73/3

4

Pièce de l'official de Lyon au sujet des malfaiteurs, 1498. Enlèvement du bétail : déposition de témoins, vers 1600.

Date

1498-1600

Cote

5E73/23

5

Enquête. - Situation de la famille Grand-Perret de Pissard : tableau récapitulatif.

Date

s.d.

Cote

5E73/57

6

Etat nominatif des revenus fiscaux par section

Date

s.d.

Cote

5E 73/66

7

Copie d'un titre concernant le droit de passage des habitants de Longchaumois et d'Orsières sur les champs appelés Fontanettes et Curtillet sis sur le territoire de Cinquétral le 18 novembre 1499 ; 18 juillet 1510. Délimitation et abornage : réunion aux Rousses des conseillers de la Cour de Dole et des députés de Berne, 19 octobre 1596. Baux communaux, 29 septembre 1775 ; 28 septembre 1784.

Date

1499-1784

Cote

5E73/5

8

Cotes vacantes

Date

-

Cote

5E73/43-49

9

Procès entre les habitants du hameau des Repenty et les communautés de La Mouille, les Rousses et Morez : factum au sujet de la possession d'un communal.

Date

-

Cote

5E73/16

10

Réfection du pont de Sarmaison (aumone).

Date

1518-1519

Cote

5E73/18

11

Montagne Noire. - Droit d'usage da : procès entre Longchaumois et Septmoncel (1632-1662), pièce justificative (1527)

Date

1527-1662

Cote

5E73/12

12

1548-1552.

Date

1548-1552

Cote

5E73/7

13

Requête de Longchaumois et Orsières à la Cour pour obtenir une augmentation de sel à Salins, 19 novembre 1549. Réponse de l'échevin de Villaffant le Vieil aux échevins qui ont présenté une requête à la Cour, 1666-1667. Requête par les échevins de Longchaumois pour faire condamner à une amende un particulier qui faisait des dégâts dans la forêt du Poutan, 1692. Procès de la communauté contre des particuliers, 1758. Requête de Septmoncel à la Cour afin de pouvoir amodier leurs communaux pendant six ans, 1662.

Date

1549-1758

Cote

5E73/21

14

Propriété, droit d'usage : procès entre Longchaumois et les grands prieurs religieux et couvent de l'abbaye de Saint-Claude Saint-Oyend de Joux (1550-1555, 1574).

Date

1550-1574

Cote

5E73/9

15

Vente d'une rente par les échevins : reçu, 1685. Reçu par suite de procès avec des particuliers, 1624. Acte d'engagement de payer annuellement 30 sols au receveur de Nyon, vers 1550. Ordres aux échevins, 2 octobre 1667.

Date

1550-1685

Cote

5E73/2

16

1550-1607.

Date

1550-1607

Cote

5E73/13

17

1552-1556

Date

1552-1556

Cote

5E73/8

18

Procès entre Longchaumois et l'Abbaye de Saint-Claude au sujet de la tenue des Assises.

Date

1575-1593

Cote

5E73/22

19

Droit d'usage dans les bois: procès entre Longchaumois et Antoine Jacquemin notaire de Longchaumois.

Date

1580

Cote

5E73/10

20

Ordonnance de la Cour de Dole prescrivant à chaque commune de nourrir ses pauvvres à cause de la stérilité des années précédentes, 21 novembre 1585.

Date

1585

Cote

5E73/40