2005
2286W8
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2004
2286W7
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2001-2003
2286W5
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
2000-2001
2286W4
Service producteur : Préfecture du Jura, Direction de la réglementation, Bureau de l'environnement.
Service versant : Préfecture du Jura, Bureau des élections et du débat public
1989
MORDEFROID Jean-Luc[auteur]
8oF842
2003
GROS Dominique[auteur]
4oF469
1991
CHAPPEZ Gérard[auteur]
4oF262
69Fi/1910
69Fi/1909
69Fi/499
69Fi/498
1925
69Fi/497
69Fi/496
69Fi/495
69Fi/494
69Fi/493
69Fi/492
69Fi/491
69Fi/490
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