Filtrer les résultats
Multimédias
  • 45
  • 13
  • 1
Période
  • 13
  • 36
  • 19
  • 2
Lieux
  • 58
  • 18
  • 17
  • 17
  • 17
Afficher plus
Typologies
  • 16
  • 11
  • 8
  • 3
  • 2
Afficher plus

  • sur 3
58 résultats

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).
Cote
2431W6
 Date
1999-2008
 Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune
 Type de document -

  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...
2

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)
Cote
2286W101
 Date
1984-2007
 Lieu
Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • POLLUTIONS ET ASSAINISSEMENT
  • Assainissement
  • Assainissement non collectif :- réunion du comité de...
3

Grange-de-Vaivre
Cote
3Pplan7157
 Date- Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Atlas portatifs s.d. [1810-1840]
  • Grange-de-Vaivre
4
Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

1 media

Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.
Cote
3Pplan6903
 Date
1807
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x...
5

Grange-de-Vaivre
Cote
3Pplan6820/3
 Date
1811
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Grange-de-Vaivre
6

Grange-de-Vaivre
Cote
3Pplan6820/2
 Date
1811
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Grange-de-Vaivre
7

Grange-de-Vaivre
Cote
3Pplan6820/1
 Date
1811
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton de Villers-Farlay
  • Grange-de-Vaivre
8
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.
Cote
3Pplan6603/8
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
9
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.
Cote
3Pplan6603/7
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
10
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.
Cote
3Pplan6603/6
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
11
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.
Cote
3Pplan6603/5
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
12
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.
Cote
3Pplan6603/4
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
13
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.
Cote
3Pplan6603/3
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
14
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.
Cote
3Pplan6603/2
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
15
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.
Cote
3Pplan6603/1
 Date
1800
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
plan du livre foncier

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • 3 P 74-86 Livres et plans d'arpentage [Les dates mentionnées...
  • Granges-de-Vaivre
  • Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par...
16
Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

1 media

Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.
Cote
3Pplan2783
 Date
1811
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grange-de-Vaivre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille...
17
Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

1 media

Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.
Cote
3Pplan2782
 Date
1811
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grange-de-Vaivre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.
18
Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

1 media

Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan2781
 Date
1811
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
tableau d'assemblage

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grange-de-Vaivre
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.
19

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1914
 Date
1913
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grange-de-Vaivre
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
20
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1913
 Date
1911
 Lieu
Grange-de-Vaivre, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre G
  • Grange-de-Vaivre
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.