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Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

2431W6

1999-2008

Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

2286W101

1984-2007

Jura, département, Chaux-des-Crotenay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Monnet-la-Ville, commune, Pont-du-Navoy, commune, Cesancey, commune, Longcochon, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune

Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

3E/13847

1933-1942

Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Grange-de-Vaivre

3Pplan7157

Grange-de-Vaivre, commune

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

3P1908

Grange-de-Vaivre, commune

état de section

Matrice foncière, s.d.

3P1911

Grange-de-Vaivre, commune

matrice foncière

Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M870

1876-1936

Grange-de-Vaivre, commune

liste nominative, résultats généraux

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13475

1923-1932

Grange-de-Vaivre, commune

registre d'état civil

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

3E/13844

1923-1932

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13475

1923-1932

Grange-de-Vaivre, commune

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11028

1913-1922

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/9201

1913-1922

Grange-de-Vaivre, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties.

3P1914

1913

Grange-de-Vaivre, commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/9200

1903-1912

Grange-de-Vaivre, commune

registre d'état civil

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11026

1903-1912

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Matrice des propriétés bâties.

3P1913

1911

Grange-de-Vaivre, commune

matrice des propriétés bâties

Tables décennales.

3E/1396

1893-1902

Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

3E/11025

1893-1902

Abergement-le-Petit, commune, Aumont, commune, Barretaine, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Biefmorin, commune, Bonnefontaine, commune, Bouchaud (Le), commune, Brainans, commune, Buvilly, commune, Chamole, commune, Champrougier, commune, Chateley (Le), commune, Chaussenans, commune, Chemenot, commune, Colonne, commune, Faisses (Les), commune, Fay-en-Montagne, commune, Grozon, commune, Miéry, commune, Molain, commune, Montholier, commune, Neuvilley, commune, Oussières, commune, Picarreau, commune, Plasne, commune, Poligny, commune, Tourmont, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Villers-les-Bois, commune, Viseney (Le), commune, Abergement-lès-Thésy, commune, Aiglepierre, commune, Aresches, commune, Bracon, commune, Cernans, commune, Champagny, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Chilly-sur-Salins, commune, Clucy, commune, Chaux-sur-Champagny, commune, Dournon, commune, Fonteny, commune, Geraise, commune, Ivory, commune, Ivrey, commune, Lemuy, commune, Marnoz, commune, Montmarlon, commune, Pont-d'Héry, commune, Pretin, commune, Saint-Thiébaud, commune, Saizenay, commune, Salins-les-Bains, commune, Thésy, commune, Certeméry, commune, Chamblay, commune, Champagne-sur-Loue, commune, Cramans, commune, Ecleux, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Mouchard, commune, Ounans, commune, Pagnoz, commune, Port-Lesney, commune, Villeneuve-d'Aval, commune, Villers-Farlay, commune

table décennale

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

3E/9199

1893-1902

Grange-de-Vaivre, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/8547

1883-1892

Grange-de-Vaivre, commune

registre d'état civil