Grange-de-Vaivre, commune - Recherche

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1

Grange-de-Vaivre

Date

-

Cote

3Pplan7157

2

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

258 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/4345

3

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/4

4

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

141 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1873-1882

Cote

3E/3761

5

Matrice foncière.

Date

1822

Cote

3P1910

6

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/5

7

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

8

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

65 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9200

9

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

235 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1813-1832

Cote

3E/4344

10

Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

1 media

Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

Date

1811

Cote

3Pplan2782

11

Matrice des propriétés bâties.

16 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1912

12

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

13

Tables décennales.

2 lots 99 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1393

14

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13475

15

Tables décennales.

2 lots 76 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396

16

Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/2

17

Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

18

Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

1 media

Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan2781

19

Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

1 media

Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

Date

1807

Cote

3Pplan6903

20

Val d'Amour, Val de Loue. Monographies des villages des cantons de Montbarrey, Villers-Farlay, et des bords de Loue.

Date

-

Cote

8oF1604

21

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

130 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8547

22

Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.

24 medias

Listes nominatives, 1841, 1856, 1881, 1886, 1891.

Date

1841-1891

Cote

5E505/6

23

Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

34 medias

Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M870

24

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Date

1999-2008

Cote

2431W6

25

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/2

26

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

87 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1908

27

Tables décennales.

2 lots 82 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1395

28

Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1388

29

Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

2 lots 81 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

1933-1942

Cote

3E/13847

30

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

123 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1863-1872

Cote

3E/4347

31

Matrice foncière.

Date

1815

Cote

3P1909

32

Granges-de-Vaivre. Livre foncier par Mercier et Grégoire, arpenteurs géomètres.

Date

1800

Cote

3P79

33

Tables décennales.

2 lots 106 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1391

34

Tables décennales.

2 lots 97 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1387

35

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

36

Matrice foncière, s.d.

Date

-

Cote

3P1911

37

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

186 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1793-1812

Cote

3E/4343

38

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

2 lots 361 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844

39

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/8

40

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

59 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9201

41

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

147 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1853-1862

Cote

3E/4346

42

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/6

43

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 430 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1893-1902

Cote

3E/11025

44

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1914

45

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/3

46

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

75 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9199

47

Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1913

48

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

1 media

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1883-1892

Cote

3E/11027

49

Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

1 media

Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

Date

1811

Cote

3Pplan2783

50

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/1

51

Tables décennales.

2 lots 103 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1389

52

Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/3

53

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/7

54

Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1392

55

Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/1

56

Tables décennales.

2 lots 86 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1394

57

Tables décennales.

2 lots 103 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1390

58

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 40 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13475

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