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1

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Date

1999-2008

Cote

2431W6

2

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

3

Grange-de-Vaivre

Date

-

Cote

3Pplan7157

4
Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

1 media

Grange-de-Vaivre, à l'encre, par Favourot, 36 cm x 71 cm.

Date

1807

Cote

3Pplan6903

5

Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/3

6

Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/2

7

Grange-de-Vaivre

Date

1811

Cote

3Pplan6820/1

8
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section H.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/8

9
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section G.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/7

10
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section F.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/6

11
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section E.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/5

12
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section D.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/4

13
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section C.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/3

14
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs.Plan de la section B.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/2

15
Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

1 media

Granges-de-Vaivre. Plan du livre foncier dressé par Mercier et Grégoire, arpenteurs. Plan de la section A.

Date

1800

Cote

3Pplan6603/1

16
Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

1 media

Grange-de-Vaivre, section B, Champs Ronds, feuille unique.

Date

1811

Cote

3Pplan2783

17
Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

1 media

Grange-de-Vaivre, section A , Fin Dessus, feuille unique.

Date

1811

Cote

3Pplan2782

18
Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

1 media

Grange-de-Vaivre, tableau d'assemblage.

Date

1811

Cote

3Pplan2781

19

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1914

20
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1913