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1

Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates indiquées sont celles des radiations).- ANDELOT EN MONTAGNE (hôtel Bourgeois et Bousson, 1999) ; BLETTERANS (Hotel de la cloche, 2002) ; FONCINE LE HAUT (Hotel de la terrasse, 2002) ; GRANGE DE VAIVRE (Hotel La Terrasse, 2005) ; ORGELET (Hotel de la Valouse, 2002) ; LES ROUSSES (Hotel le Noirmont, 2008) ; SAINT CLAUDE (Hotel Le Média, 2007).

Date

1999-2008

Cote

2431W6

2

Assainissement non collectif :- réunion du comité de pilotage : 25/052000- circulaire préfectorale n°82 du 24/10/2000Assainissement des collectivités :- circulaire préfectorale n°55 du 30/06/2006- éléments de doctrine départementale + fiches d'aides janvier-février 2007- réunion du 15/02/2007 du groupe assainissement- assainissement des communes rurales (1997/2006)- conventions entre l'Etat et le Conseil général en ce qui concerne la participation de l'Etat au fonctionnement du SATESE (1995/2001)Problématiques en matière d'assainissement :- Chaux des Crotenay : problématiques d'assainissement par rapport à la réalisation de lotissements- Montigny/Ain, Monnet la Ville, Pont-du-Navoy et fromageries (1990)- communes de Cesancey, Longcochon, Grange-de-Vaivre, Nanc-les-Saint-Amour, CC Ain-AngillonSchéma départemental d'élimination des matières de vidange :- réunions des 26/05/1999 et 07/10/1999Pôle de compétence eau-environnement :- réunions des 31/05/2001, 17/04/2002, 17/06/2003 et 03/02/2004Charte de qualité des réseaux d'assainissement de Franche-Comté- version définitive d'avril 2001 (dossier suivi par l'agence de l'eau)

Date

1984-2007

Cote

2286W101

3
Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

2 lots 81 medias

Tables décennales des communes composant le canton de Villers-Farlay, 1933-1942.

Date

1933-1942

Cote

3E/13847

4

Grange-de-Vaivre

Date

-

Cote

3Pplan7157

5
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

87 medias

Etat de sections, s.d. [début XIXe].

Date

-

Cote

3P1908

6

Matrice foncière, s.d.

Date

-

Cote

3P1911

7
Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

34 medias

Grange-de-Vaivre.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M870

8

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13475

9
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

2 lots 361 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins, Villers-Farlay.

Date

1923-1932

Cote

3E/13844

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 40 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13475

11
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 422 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1913-1922

Cote

3E/11028

12
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

59 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1913-1922

Cote

3E/9201

13

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1914

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

65 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9200

15
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 506 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1903-1912

Cote

3E/11026

16
Matrice des propriétés bâties.

17 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1913

17
Tables décennales.

2 lots 76 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1396

18
Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

2 lots 430 medias

Tables décennales des communes composant les cantons de Poligny, Salins et Villers-Farlay.

Date

1893-1902

Cote

3E/11025

19
Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

75 medias

Naissances, publications de mariage, mariages, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9199

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

130 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8547