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2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

4
Mariages, publications de mariage.

116 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10683

5
Etat de sections, s.d. [1836].

64 medias

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11676

7
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

11
Naissances.

266 medias

Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/4227

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1791

Cote

5E518/5

13

Arpentement.

Date

1734

Cote

5E518/7

15
Mariages, publications de mariage.

266 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8318

16
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

17
Mariages, publications de mariage.

189 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/4230

21
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

22
Décès.

228 medias

Décès.

Date

1793-1820

Cote

3E/4231

23
Mariages, publications de mariage.

228 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1821-1838

Cote

3E/4229

24
Baptêmes, mariages, sépultures.

138 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1766

Cote

5E518/4

26
Baptêmes, mariages, sépultures.

134 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1752

Cote

5E518/3

27
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

137 medias

28
Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

1 media

29
Naissances.

247 medias

Naissances.

Date

1793-1820

Cote

3E/4226

32
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1401

37
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

202 medias

38
Tables décennales.

2 lots 135 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1404

40
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1398

41
Balance romaine du fourneau

1 media

Balance romaine du fourneau

Date

1808

Cote

110J49

42
Tables décennales.

2 lots 136 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1399

46
Mariages, publications de mariage.

238 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1853-1872

Cote

3E/4233

50
Naissances, décès.

295 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/4234

51
Tables décennales.

2 lots 155 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1400

52
Tables décennales.

2 lots 175 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1397

53

Matrice foncière.

Date

1836

Cote

3P1808

54
Décès.

245 medias

Décès.

Date

1821-1852

Cote

3E/4232

55
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

124 medias

56

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

Date

1910-1990

Cote

2286W13

57
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

134 medias

64
Tables décennales.

2 lots 109 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1406

65

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

70
Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

1 media

Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

Date

2010-2013

Cote

2653W/8

73
Naissances, mariages, décès.

2 lots 77 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11676

74
Naissances, décès.

113 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/10682

75
Frontenay et Lons-le-Saunier.

1 media

Frontenay et Lons-le-Saunier.

Date

2013

Cote

2653W/17

77
Naissances, décès.

291 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8317

78
Haut-fourneau de Frontenay.-

1 media

Haut-fourneau de Frontenay.-

Date

1783-1796

Cote

110J1

79
Mariages, publications de mariage.

312 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1820

Cote

3E/4228

80
Baptêmes, mariages, sépultures.

156 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1642-1705

Cote

5E518/1