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Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

3Pplan2606

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

2286W7

2004

Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay

Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

3Pplan2603

1825

Frontenay, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

Mariages, publications de mariage.

3E/10683

1893-1902

Frontenay, commune

registre d'état civil

Etat de sections, s.d. [1836].

3P1807

Frontenay, commune

état de section

Naissances, mariages, décès.

3E/11676

1923-1932

Frontenay, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P1810

1911

Frontenay, commune

matrice des propriétés bâties

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Br4408

Saint-Maur, commune, Lamoura, commune, Arinthod, commune, Poligny, commune, Rousses (Les), commune, Morbier, commune, Chille, commune, Montmorot, commune, Maisod, commune, Frontenay, commune, Champagnole, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Lélex, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Buvilly, commune, Verges, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Plainoiseau, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, maison d'architecte à Mont-sous-Vaudrey, hôtel particulier Prost à Lons, maison la Grenouillère à Plainoiseau, maison en bois à Nevy-sur-Seille, château de Verges, maison en bois à Buvilly, château de Montigny-les-Arsures, ferme à Lélex, maison en bois à Chilly-le-Vignoble, maison de ville à Champagnole, château de Frontenay, maison en bois à Maisod, manoir à Montmorot, maison d'architecte à Chille, maison à Morbier, maison en bois aux Rousses, maison aux Boussières à Poligny, maison en bois à Arinthod, maison en bois à Lamoura, maison en bois à Saint-Maur

Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

3Pplan2604

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

3Pplan2605

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Naissances.

3E/4227

1821-1852

Frontenay, commune

registre d'état civil

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E518/5

1767-1791

Frontenay, commune

registre paroissial

Arpentement.

5E518/7

1734

Frontenay, commune

Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

5E518/8/2

1770

Frontenay, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/8318

1873-1892

Frontenay, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés bâties.

3P1809

1882

Frontenay, commune

matrice des propriétés bâties

Mariages, publications de mariage.

3E/4230

1839-1852

Frontenay, commune

registre d'état civil

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Br4304/4

Château-Chalon, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Verges, commune, Cressia, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Pin (Le), commune, Choisey, commune, Syam, commune, Frontenay, commune, Neublans, commune, château de Château-Chalon, château d'Arlay, abbaye de Baume-les-Messieurs, château de Nanc, château de Verges, château de Cressia, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château du Pin, château de Choisey, villa palladienne de Syam, château de Frontenay, château de Neublans

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

3Pplan2612

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

Br534

Frontenay, commune

Communes du Jura.

110J701

1828-1872

Jura, département, Aiglepierre, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Beaufort, commune, Bersaillin, commune, Besain, commune, Champagnole, commune, Chassagne (La), commune, Château-Chalon, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Cerniébaud, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cousance, commune, Cramans, commune, Dole, commune, Faisses (Les), commune, Frontenay, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Grozon, commune, Lemuy, commune, Lézat, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Miéry, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montrond, commune, Morez, commune, Nozeroy, commune, Onoz, commune, Orchamps, commune, Perrigny, commune, Pillemoine, commune, Poligny, commune, Ravilloles, commune, Rotalier, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Lothain, commune, Salins-les-Bains, commune, Sellières, commune, Voiteur, commune, Cize, commune

Décès.

3E/4231

1793-1820

Frontenay, commune

registre d'état civil

Mariages, publications de mariage.

3E/4229

1821-1838

Frontenay, commune

registre d'état civil

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E518/4

1753-1766

Frontenay, commune

registre paroissial

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

6M273

1798-1809

Voiteur, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Domblans, commune, Granges-sur-Baume, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Château-Chalon, commune, Barretaine, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Champvaux, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Plasne, commune, Ressart (Le), commune, Barretaine, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Champvaux, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Muire (La), commune, Louverot (Le), commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Plainoiseau, commune, Plasne, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vernois (Le), commune

tableau nominatif

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E518/3

1737-1752

Frontenay, commune

registre paroissial

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E518/4

1753-1766

Frontenay, commune

Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

7Fi1511

Frontenay, commune

Carte postale

Naissances.

3E/4226

1793-1820

Frontenay, commune

registre d'état civil

Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

5E518/25

1826-1856

Frontenay, commune

liste nominative, tableau nominatif

Listes nominatives, 1886 et 1891. Mouvement de la population, 1889-1891. Dénombrement, 1856 ; tableaux, 1886 et 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1886 et 1891. Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, dépouillement, 1886.

5E518/26

1856-1891

Frontenay, commune

Tables décennales.

3E/1401

1843-1852

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 401.

3P1811

1913

Frontenay, commune

Feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

5E518/27

1896

Frontenay, commune

Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura).Dessins de A. Karl d'après les photographies de Demay année 1894, publication mensuelle n° 15 : Arlay, Baume-les-Messieurs, Chambly, Chalain, Conliège, Frontenay, Lons-le-Saunier, Orgelet, Pin (Le), Tour-du-Meix (La), Vaucluse, Verges, Voiteur et une carte de l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

2Fi166

[1894]

Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chambly, commune, Chalain, lac, Conliège, commune, Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune, Orgelet, commune, Pin (Le), commune, Tour-du-Meix (La), commune, Verges, commune, Voiteur, commune

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W43

1982-1985

Frontenay, commune

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10684

1903-1912

Frontenay, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1404

1873-1882

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

8oF990

Baume-les-Messieurs, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Arinthod, commune, Ardon, commune, Arbois, commune, Bersaillin, commune, Biarne, commune, Blye, commune, Bonlieu, commune, Bonnefontaine, commune, Briod, commune, Broissia, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Chambéria, commune, Chapelle-sur-Furieuse (La), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Charnod, commune, Château-Chalon, commune, Chatonnay, commune, Chaussenans, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Chevrotaine, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Chissey-sur-Loue, commune, Cornod, commune, Courtefontaine, commune, Cousance, commune, Crançot, commune, Cressia, commune, Cuvier, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Denezières, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Dole, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Fétigny, commune, Fontenu, commune, Fraroz, commune, Frasne, commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Frontenay, commune, Geruge, commune, Gigny, commune, Gillois, commune, Gizia, commune, Grande-Rivière, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ivrey, commune, Jouhe, commune, Lains, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Loisia, commune, Longchaumois, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Loulle, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Loye (La), commune, Macornay, commune, Maisod, commune, Marnézia, commune, Martigna, commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menotey, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Mirebel, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Moiron, commune, Moissey, commune, Monnetay, commune, Montaigu, commune, Montcusel, commune, Montfleur, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nans (Les), commune, Nogna, commune, Nozeroy, commune, Orchamps, commune, Orgelet, commune, Pannessières, commune, Perrigny, commune, Piards (Les), commune, Plainoiseau, commune, Plaisia, commune, Poids-de-Fiole, commune, Poligny, commune, Pratz, commune, Publy, commune, Quintigny, commune, Rahon, commune, Ravilloles, commune, Reithouse, commune, Revigny, commune, Romange, commune, Ruffey-sur-Seille, commune, Sainte-Agnès, commune, Saint-Amour, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Hymetière, commune, Saint-Jean-d'Etreux, commune, Saint-Julien, commune, Saint-Laurent-la-Roche, commune, Saint-Lothain, commune, Saint-Lupicin, commune, Saint-Maur, commune, Saint-Maurice-Crillat, commune, Salins-les-Bains, commune, Sampans, commune, Sarrogna, commune, Savigna, commune, Sirod, commune, Songeson, commune, Toulouse-le-Château, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Trenal, commune, Uxelles, commune, Vadans, commune, Varessia, commune, Vaux-sur-Poligny, commune, Vertamboz, commune, Villards-d'Héria, commune, Vitreux, commune, Voiteur, commune, Acey, section, église de Chissey, église de Château-Chalon, église de Bonnefontaine, église Saint-Hilaire de Biarne, abbaye de Baume-les-Messieurs, église Notre-Dame d'Arinthod, église Saint-Just d'Arbois, église de Courtefontaine, église de Saint-Lupicin, église de Saint-Hymetière, cathédrale de Saint-Claude, église Notre-Dame des Jacobins de Poligny, église Saint-Hippolyte de Poligny, église d'Orgelet, église de Nozeroy, église de Mièges, église Saint-Désiré de Lons-le-Saunier, église de Gigny, église Notre-Dame de Dole, église Saint-Anatoile de Salins-les-Bains, abbaye d'Acey de Vitreux, église Saint-Denis de Damparis

Tables décennales.

3E/1398

1813-1822

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Balance romaine du fourneau

110J49

1808

Frontenay, commune, Arlay, commune

Tables décennales.

3E/1399

1823-1832

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Rôles d'impositions et de capitation, 1775, 1783-1784 ; demandes d'imposition extraordinaire pour rembourser des dettes de la commune : requête, 1752.

5E518/8/1

1775-1784

Frontenay, commune

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

3E/11036

1913-1922

Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune

table décennale

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de E à L.

3E/11031

1893-1902

Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Larnaud, commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Lombard, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune

table décennale

Mariages, publications de mariage.

3E/4233

1853-1872

Frontenay, commune

registre d'état civil

Baume-les-Messieurs, Blois-sur-Seille, Château-Chalon, Domblans, Fied (le), Frontenay et Saint-Germain-les-Arlay

3Pplan6827

1824-1826

Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune

Frontenay (Jura). 8447. Le château. Besançon, C.L.B.

7Fi186

1953

Frontenay, commune

Carte postale

Tableaux nominatifs des habitants de Frontenay, 1826.

6M274

1826

Frontenay, commune

tableau nominatif

Naissances, décès.

3E/4234

1853-1872

Frontenay, commune

registre d'état civil

Tables décennales.

3E/1400

1833-1842

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Tables décennales.

3E/1397

1803-1812

Baume-les-Messieurs, commune, Blandans, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Muire (La), commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Sermu, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Matrice foncière.

3P1808

1836

Frontenay, commune

matrice foncière

Décès.

3E/4232

1821-1852

Frontenay, commune

registre d'état civil

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10685

1913-1922

Frontenay, commune

registre d'état civil

La Frasnée : ensemble du village- dossier préalable (1977)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites :10/04/1979- dossier de suivi (1979/1984)Le Frasnois : lacs d'Ilay, Grand Maclu et Petit Maclu- arrêté préfectoral de classement en eau close n°318 du 26/04/1990Le Frasnois et Chatelneuf : lac de Narlay- proposition d'inscription du lac et de ses abords (1970)- compte-rendu de la réunion de la commission des sites du 16/11/1970- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 01/09/1971- dossier de suivi (1971/1972)- demande d'extension du site sur le secteur des 4 lacs d'Ilay, Narlay, Petit Maclu et Grand Maclu) - réunion du 24/04/1987Frontenay : le bourg et son château- dossier de classement (1975)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 10/02/1976- dossier de suivi (1976/1978)- contentieux sur permis de ocnstruire (1983)Lons-le-Saunier : place Bichat- dossier concernant l'abattage d'arbres (réunion du 03/05/1949)Lons-le-Saunier : ensemble formé par la rue du Commerce et les façades anciennes des maisons qui la bordent depuis les numéros 10 et 13 jusqu'à son débouché sur la place de la liberté- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 22/05/1970- dossier de suivi (1970)Orgelet : ancien château- dossier de classement- arreté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 09/03/1961Oussières : la Chênaie- arrêté ministériel de classement parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 30/07/1910- dossiers de contentieux (MM. Ferrieux et Petit : 1983)Les Planches-en-Montagne : cascade et gorges de la Langouette - arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 20/12/1968

2286W13

1910-1990

Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Ilay, lac, Narlay, lac, Châtelneuf, commune, Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune, Orgelet, commune, Oussières, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Bichat (place), place, Commerce (rue du), rue, Liberté (place de la), place, château de Frontenay, château Mont Orgier d'Orgelet

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

5E518/3

1737-1752

Frontenay, commune

Frontenay.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M882

1876-1936

Frontenay, commune

liste nominative, résultats généraux

Merveilles des châteaux de Bourgogne et de Franche-Comté.

4oF51

Frontenay, commune, Pin (Le), commune, Neublans, commune, château de Frontenay, château du Pin, château de Neublans

Arpentement général du territoire de Frontenay, dressé par Antoine-Gaétan Bidault, arpenteur juré à Poligny.- Noms des principaux propriétaires : MM. le comte de Frontenay, seigneur de ce lieu et de la Sauge, de Bersaillin, Doroz, la chapelle Perceval, la chapelle Saint-Hubert, le prieuré et la cure de Frontenay, les héritiers de M. de Saint-Thiébaud, les Oratoriens de Poligny. Expédition d'un rentier du prieuré de Frontenay, exécutée par le sieur Thiébauld, ancien notaire, maître-écrivain, géomètre de la ville de Dole. - Noms des principaux propriétaires : Louis Panaud, Hugues Jannaud, Claude Bauld, Antoine Merceret, Claude Bertrand, les Barbier, Nisier, Feuillet, Jean Monneret, les héritiers d'Yves Broye, Suzanne Vattard, etc..

1B73, B331 et 331bis (Ancienne cote aux AD Jura)

1718-1734

Frontenay, commune

Frontenay, section A, le Village, feuille 5.géomètre : Trésy

3Pplan2608

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Frontenay, Mignovillard, Montaigu, MLontmorot, Nozeroy.

2653W/2

2010

Nozeroy, commune, Frontenay, commune, Mignovillard, commune, Montaigu, commune, Montmorot, commune

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 2.géomètre : Trésy

3Pplan2611

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Tables décennales.

3E/1406

1893-1902

Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune, Marre (La), commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Montain, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Pin (Le), commune, Plainoiseau, commune, Saint-Germain-lès-Arlay, commune, Vernois (Le), commune, Voiteur, commune

table décennale

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3

1998-2000

Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune

Frontenay, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Trésy

3Pplan2607

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Reconnaissance au profit du Prieur et seigneur de Frontenay.

5E518/6/1

1712-1714

Frontenay, commune

Le château de Frontenay au Comté de Bourgogne.

4oF64

Frontenay, commune, château de Frontenay

Châteaux de Franche-Comté, Jura.

8oF1120

Mérona, commune, Rosay, commune, Syam, commune, Arlay, commune, Cornod, commune, Frontenay, commune, Pin (Le), commune, Salans, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Neublans, commune, château de Neublans, chateau de Montmirey-la-Ville, château de Salans, château du Pin, château de Frontenay, château d'Arlay, château de Syam, château de Mérona, château de Rosay, château de Cornod

Frontenay à Lons-le-Saunier (début).

2653W/8

2010-2013

Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 1.géomètre : Trésy

3Pplan2610

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Frontenay, section A, le Village, feuille 6.géomètre : Trésy

3Pplan2609

1825

Frontenay, commune

plan parcellaire napoléonien

Naissances, mariages, décès.

3E/11676

1923-1932

Frontenay, commune

Naissances, décès.

3E/10682

1893-1902

Frontenay, commune

registre d'état civil

Frontenay et Lons-le-Saunier.

2653W/17

2013

Frontenay, commune, Lons-le-Saunier, commune

Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

2653W/12

2012

Chilly-le-Vignoble, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Desnes, commune, Doucier, commune, Foncine-le-Haut, commune, Frontenay, commune

Naissances, décès.

3E/8317

1873-1892

Frontenay, commune

registre d'état civil

Haut-fourneau de Frontenay.-

110J1

1783-1796

Frontenay, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Châteauvillain, lieu-dit, Dijon, commune

Mariages, publications de mariage.

3E/4228

1793-1820

Frontenay, commune

registre d'état civil

Baptêmes, mariages, sépultures.

5E518/1

1642-1705

Frontenay, commune

registre paroissial