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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan2606
 Date
1825
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre...
2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois
Cote
2286W7
 Date
2004
 Lieu
Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Mont-sur-Monnet, commune, Etoile (L'), commune, Equevillon, commune, Dole, commune, Moirans-en-Montagne, commune, Frontenay, commune, Chambly, commune, Hérisson (Le), rivière, Baume-les-Messieurs, commune, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay
 Type de document -

  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Commission départementale des sites, perspectives et...
  • Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition...
3
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
Cote
3Pplan2603
 Date
1825
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost
4
Mariages, publications de mariage.

116 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/10683
 Date
1893-1902
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRONTENAY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
5
Etat de sections, s.d. [1836].

64 medias

Etat de sections, s.d. [1836].
Cote
3P1807
 Date- Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
état de section

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [1836].
6

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11676
 Date
1923-1932
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRONTENAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
7
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1810
 Date
1911
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
8

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].
Cote
Br4408
 Date- Lieu
Saint-Maur, commune, Lamoura, commune, Arinthod, commune, Poligny, commune, Rousses (Les), commune, Morbier, commune, Chille, commune, Montmorot, commune, Maisod, commune, Frontenay, commune, Champagnole, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Lélex, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Buvilly, commune, Verges, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Plainoiseau, commune, Lons-le-Saunier, commune, Mont-sous-Vaudrey, commune, maison d'architecte à Mont-sous-Vaudrey, hôtel particulier Prost à Lons, maison la Grenouillère à Plainoiseau, maison en bois à Nevy-sur-Seille, château de Verges, maison en bois à Buvilly, château de Montigny-les-Arsures, ferme à Lélex, maison en bois à Chilly-le-Vignoble, maison de ville à Champagnole, château de Frontenay, maison en bois à Maisod, manoir à Montmorot, maison d'architecte à Chille, maison à Morbier, maison en bois aux Rousses, maison aux Boussières à Poligny, maison en bois à Arinthod, maison en bois à Lamoura, maison en bois à Saint-Maur
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du...
9
Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan2604
 Date
1825
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre...
10
Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan2605
 Date
1825
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre...
11
Naissances.

266 medias

Naissances.
Cote
3E/4227
 Date
1821-1852
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRONTENAY
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
12
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E518/5
 Date
1767-1791
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • F
  • Frontenay
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
13

Arpentement.
Cote
5E518/7
 Date
1734
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Finances, impôts et comptabilité (série CC)
  • Impositions
  • Arpentement.
14

Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.
Cote
5E518/8/2
 Date
1770
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FRONTENAY

  • Archives antérieures à 1790
  • Biens communaux.- Eaux et forêts.- Travaux publics.-...
  • Condamnation de particuliers à Frontenay en justice...
15
Mariages, publications de mariage.

266 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/8318
 Date
1873-1892
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRONTENAY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
16
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1809
 Date
1882
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
17
Mariages, publications de mariage.

189 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/4230
 Date
1839-1852
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FRONTENAY
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
18

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].
Cote
Br4304/4
 Date- Lieu
Château-Chalon, commune, Arlay, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Verges, commune, Cressia, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Pin (Le), commune, Choisey, commune, Syam, commune, Frontenay, commune, Neublans, commune, château de Château-Chalon, château d'Arlay, abbaye de Baume-les-Messieurs, château de Nanc, château de Verges, château de Cressia, château d'Andelot-les-Saint-Amour, château du Pin, château de Choisey, villa palladienne de Syam, château de Frontenay, château de Neublans
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br4251-4500
  • L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises...
19
Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy
Cote
3Pplan2612
 Date
1825
 Lieu
Frontenay, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Frontenay
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre...
20

Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.
Cote
Br534
 Date- Lieu
Frontenay, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br501-750
  • Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette...