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1
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2606

2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

3
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan2603

4
Mariages, publications de mariage.

116 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10683

5
Etat de sections, s.d. [1836].

64 medias

Etat de sections, s.d. [1836].

Date

-

Cote

3P1807

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11676

7
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1810

8

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date

-

Cote

Br4408

9
Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2604

10
Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2605

11
Naissances.

266 medias

Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/4227

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1791

Cote

5E518/5

13

Arpentement.

Date

1734

Cote

5E518/7

14

Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

Date

1770

Cote

5E518/8/2

15
Mariages, publications de mariage.

266 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8318

16
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1809

17
Mariages, publications de mariage.

189 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/4230

18

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date

-

Cote

Br4304/4

19
Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2612

20

Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

Date

-

Cote

Br534

21
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

22
Décès.

228 medias

Décès.

Date

1793-1820

Cote

3E/4231

23
Mariages, publications de mariage.

228 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1821-1838

Cote

3E/4229

24
Baptêmes, mariages, sépultures.

138 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1766

Cote

5E518/4

25
Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

191 medias

Tableaux nominatifs en l'an VII des habitants des communes de : Voiteur, Baume-les-Messieurs, Domblans, Granges-sur-Baume, Lavigny, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Le Pin, les communes de l'ancien canton de Château-Chalon, réuni à celui de Voiteur en 1800, lors de la nouvelle organisation administrative du département (Château-Chalon, Barretaine, Blandans, Blois-sur-Seille, Champvaux, Le Fied, Frontenay, Ladoye-sur-Seille, La Marre, Menétru-le-Vignoble, Plasne, Le Ressart), an VII. Tableaux nominatifs de la population en1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Barretaine, Blandans, Blois, Champvaux, Domblans, Le Fied, Frontenay, Saint-Germain-les-Arlay, La Marre, La Muire, Le Louverot, Montain, Nevy-sur-Seille, Plainoiseau, Plasne, Vaux-sur-Poligny, Le Vernois.

Date

1798-1809

Cote

6M273

26
Baptêmes, mariages, sépultures.

134 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1737-1752

Cote

5E518/3

27
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

137 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1753-1766

Cote

5E518/4

28
Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

1 media

Frontenay (Jura). Le bas du bourg. Joby.

Date

-

Cote

7Fi1511

29
Naissances.

247 medias

Naissances.

Date

1793-1820

Cote

3E/4226

30
Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

86 medias

Tableaux nominatifs de la population, 1826. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856.

Date

1826-1856

Cote

5E518/25

31

Listes nominatives, 1886 et 1891. Mouvement de la population, 1889-1891. Dénombrement, 1856 ; tableaux, 1886 et 1891 ; population classée par profession, 1891 ; états récapitulatifs sommaires, 1886 et 1891. Feuilles de ménage, bordereaux de la maison, dépouillement, 1886.

Date

1856-1891

Cote

5E518/26

32
Tables décennales.

2 lots 148 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1401

33

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 401.

Date

1913

Cote

3P1811

34

Feuilles de ménage, bordereaux de la maison.

Date

1896

Cote

5E518/27

35

Gravures concernant des sites de l'arrondissement de Lons-le-Saunier (Jura).Dessins de A. Karl d'après les photographies de Demay année 1894, publication mensuelle n° 15 : Arlay, Baume-les-Messieurs, Chambly, Chalain, Conliège, Frontenay, Lons-le-Saunier, Orgelet, Pin (Le), Tour-du-Meix (La), Vaucluse, Verges, Voiteur et une carte de l'arrondissement de Lons-le-Saunier.

Date

[1894]

Cote

2Fi166

36

Commission communale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1982-1985

Cote

1714W43

37
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

202 medias

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/10684

38
Tables décennales.

2 lots 135 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1404

39

Eglises jurassiennes romanes et gothiques. Histoire et architecture.

Date

-

Cote

8oF990

40
Tables décennales.

2 lots 170 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1398