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1
Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2606

2

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

3
Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

1 media

Frontenay, tableau d'assemblage.géomètre : Prost

Date

1825

Cote

3Pplan2603

4
Mariages, publications de mariage.

116 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/10683

5
Etat de sections, s.d. [1836].

64 medias

Etat de sections, s.d. [1836].

Date

-

Cote

3P1807

6

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11676

7
Matrice des propriétés bâties.

40 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1810

8

Home in Jura. Maison art déco dans le Jura. [Voix du Jura 26 septembre 2013].

Date

-

Cote

Br4408

9
Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2604

10
Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2605

11
Naissances.

266 medias

Naissances.

Date

1821-1852

Cote

3E/4227

12
Baptêmes, mariages, sépultures.

202 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1767-1791

Cote

5E518/5

13

Arpentement.

Date

1734

Cote

5E518/7

14

Condamnation de particuliers à Frontenay en justice de Voiteur pour parcours illicite de bétail sur le territoire de Blandans : requête au contraire et procuration de la communauté d'habitants de Frontenay.

Date

1770

Cote

5E518/8/2

15
Mariages, publications de mariage.

266 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1873-1892

Cote

3E/8318

16
Matrice des propriétés bâties.

39 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1809

17
Mariages, publications de mariage.

189 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1839-1852

Cote

3E/4230

18

L'habitat seigneurial fortifié. [Vieilles maisons françaises n°112. Patrimoine historique. Jura].

Date

-

Cote

Br4304/4

19
Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

1 media

Frontenay, section B, l'Ecouvette, feuille 3.géomètre : Trésy

Date

1825

Cote

3Pplan2612

20

Statuts de la société de fromagerie de l'Ecouvette (commune de Frontenay), formée par les fermes de l'Ecouvette, Bougelier, Grange-Bernard, Grange-Neuve et le Fritte.

Date

-

Cote

Br534