Filtrer les résultats
Multimédias
  • 128
  • 49
  • 4
Période
  • 9
  • 32
  • 114
  • 30
  • 5
Lieux
  • 180
  • 19
  • 15
  • 14
  • 14
Afficher plus
Typologies
  • 41
  • 27
  • 17
  • 14
  • 11
Afficher plus

Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Cote
Per315
Date
1977-2014
Lieu
Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Saint-Laurent-en-Grandvaux, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per301-400
  • Altitude 900
2
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Cote
2653W/16
Date
2013
Lieu
Arbois, commune, Arinthod, commune, Bletterans, commune, Bracon, commune, Champagnole, commune, Courlaoux, commune, Cousance, commune, Desnes, commune, Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2013
  • Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole,...
3
Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.

1 media

Cote
2653W/7
Date
2011-2013
Lieu
Chisséria, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2011
  • Chisséria, Cousance, Crotenay, Foncine-le-Haut.
4
Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

1 media

Cote
2653W/12
Date
2012
Lieu
Chilly-le-Vignoble, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Desnes, commune, Doucier, commune, Foncine-le-Haut, commune, Frontenay, commune
Type de document -
  • Contexte : Dossiers de permis de construire instruits, clos ou...

  • Dossiers instruits en 2012
  • Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier,...
5
Cote
2431W6
Date
1999-2008
Lieu
Andelot-en-Montagne, commune, Bletterans, commune, Foncine-le-Haut, commune, Grange-de-Vaivre, commune, Orgelet, commune, Rousses (Les), commune, Saint-Claude, commune
Type de document -
  • Contexte : Bureau de la réglementation générale et de l'environnement

  • Classement des établissements de tourisme avant 2010
  • Hôtels classés
  • Hôtel classés radiés entre 1999 et 2008 (les dates...
6
Cote
Per508
Date
1987-...
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per501-600
  • Fond'Saine (Le) - le journal de Foncine-le-Haut
7
Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.

1 media

Cote
7Fi1946
Date
[1980]
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Foncine-le-Haut (Jura). Vue d'ensemble. Bron, Cellard.
8
Foncine-le-Haut (Jura). Le village et son église. Bron, Cellard.

1 media

Cote
7Fi1947
Date
[1980]
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Foncine-le-Haut (Jura). Le village et son église. Bron,...
9
Foncine-le-Haut (Jura). Le village. Bron, Cellard.

1 media

Cote
7Fi1948
Date
[1980]
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
Carte postale
  • Contexte : 7Fi

  • Foncine-le-Haut (Jura). Le village. Bron, Cellard.
10

Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du Dombief, du Frasnois et de Menetrux- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/10/1944- problème de coupe de bois entre les deux cascades (1944-1950)Lac de Bonlieu et abords- arrêtés ministériels d'inscription sur l'inventaire des sites : 04/07/1944- correspondance entre 1934-1942- aménagement du parc de stationnement (1955/1961)Bourg de Sirod et Sirod : gorges et pertes de l'Ain - ruines du Château-Vilain- arrêtés ministériels classant le site comme monument historique et d'inscription sur l'inventaire des sites : 19/11/1943- rapport d'inspection (1983)Château-Chalon : quartier Puits-Saint-Pierre, bordure de la falaise et ruines du château-fort, restes du vallum vieux tilleul et calvaire- proposition de classement de site (1932/1934)- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 24/12/1943La Chatelaine : site dit de la Chatelain ainsi que les rochers qui bordent la source de la Cuisance- proposition de classement de site (1906/1931)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 31/07/1931- dossier de suivi (1931/1961)Chaux-des-Crotenay : cascade de la Lemme- dossier e classement de site et correspondance (1945)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/02/1945Point de vue de la route de Cinquétral- dossier de classement de site (1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 10/11/1945Conte et Nozeroy : source de l'Ain- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique, historique, scientifique, légendaire ou pittoresque : 15/01/1944Courbouzon et Lons-le-Saunier : plateau de Montciel- dossier de classement du site (1942-1943)- arrêté ministériel sur l'inventaire des sites : 18/01/1943- dossier sur la construction d'un centre aéré (1961)Frontenay : église gothique et deux tilleuls centenaires- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique pour les tilleuls : 08/07/1910 - dossiers de classement de l'église et correspondance (1931-1933)- dossier de suivi (1933/1939) puis (1961/1975)- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites naturels de caractère artistique, historique, scientifque, légendaire ou pittoresque : 02/10/1933Lent : défilé d'Entreporte- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Orgelet : hospice et ses abords- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/01/1944- dossier de suivi (1944/1951)Pratz : abords de la chapelle classée de Saint-Romain de Roche- dossier de proposition de classement (1934)- dossier de classement (1942-1944)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites et monuments naturels : 25/09/1944- correspondance de suivi (1949)Point de vue de la route d'Avignon à Saint-Claude- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945- dossier de suivi (1945/1946)Vue d'ensemble de Saint-Claude : cascade des Combes et gorges de l'Abîme et partie de la vallée du torrent de l'Abîme- dossiers de classement (1934/1945)- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites (15/02/1945)Salins-les-Bains/Fort Saint-André- arrêté ministériel d'inscription parmi les sites et monuments naturels de caractère artistique : 14/04/1922- photos du fort (septembre 1947)- dossier de suivi (1937/1947)Septmoncel : terre-plein "sur le Dard" au bord de la RN436- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 14/11/1945Sirod : les rochers des Commères ; Syam : les rochers de Sarrazins- arrêté d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Chutes de l'Ain aux Forges de Syam- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- dossier de suivi (1945/1946)- dossier "Pont de la Scie sur l'Ain" (1970)Thervay : le Château ruiné de Balançon- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945- état des lieux suite à incendie (procès-verbal de gendarmerie du 04/10/1950)- contentieux avec le propriétaire du château sur la démolition du château (1970/1971)Doye : cascade du Moulin du Saut- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 06/04/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Bas : saut de la Sain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 21/02/1945- dossier de suivi (1945)Foncine-le-Haut - site de la Cressonnière ; vieux pont et menhir- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Foncine-le-Haut : cascade de la Pisse- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 15/02/1945Rochefort-sur-Nenon : vieille porte du Pont- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventarie des sites : 24/12/1943- dossier de travaux (1949)Rochefort-sur-Nenon : Rocher du Saut de la Pucelle, chapelle et ses arbres et anciennes fortifications- copie de l'arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites : 01/04/1943

Cote
2286W9
Date
1910-1961
Lieu
Hérisson (Le), rivière, Bonlieu, commune, Chaux-du-Dombief (La), commune, Frasnois (Le), commune, Menétrux-en-Joux, commune, Bonlieu, lac, Bourg-de-Sirod, commune, Sirod, commune, Ain (L'), rivière, Châteauvillain, lieu-dit, Château-Chalon, commune, Châtelaine (La), commune, Cuisance (La), rivière, Chaux-des-Crotenay, commune, Lemme (La), rivière, Cinquétral, commune, Nozeroy, commune, Conte, commune, Courbouzon, commune, Lons-le-Saunier, commune, Frontenay, commune, Lent, commune, Orgelet, commune, Pratz, commune, Avignon-lès-Saint-Claude, commune, Saint-Claude, commune, Salins-les-Bains, commune, Septmoncel, commune, Syam, commune, Thervay, commune, Doye, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Saine (La), rivière, Rochefort-sur-Nenon, commune, Saint-Romain, commune, château de Bourg-de-Sirod, château de Château-Chalon, église sainte Marie-Madeleine de Frontenay, hôpital d'Orgelet, chapelle Saint-Romain-de-Roche à St-Romain, fort Saint-André de Salins, forges de Syam, château de Balançon
Type de document -
  • Contexte : Sites protégés, environnement, biodiversité, catastrophes...

  • ENVIRONNEMENT
  • Dossiers spécifiques de classement des sites
  • Vallée du HérissonCommunes de Bonlieu, la Chaux du...
11
Cote
Per178
Date
1939-1941
Lieu
Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Périodiques

  • Per101-200
  • Echo paroissial de Foncine-le-Haut et Foncine-le-Bas
12
Cote
3P1713
Date- Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, folio 1 à 630, s.d.[début XIXe].
13
Cote
3P1712
Date- Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
matrice foncière
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière, récapitulatif des contenances, s.d....
14
Etat de sections, s.d. [début XIXe].

124 medias

Cote
3P1711
Date- Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
état de section
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Etats de sections et matrices
  • Etat de sections, s.d. [début XIXe].
15
Foncine-le-Haut.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

163 medias

Cote
6M689
Date
1876-1936
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
liste nominative, résultats généraux
  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 22-Canton des Planches-en-Montagne
  • Foncine-le-Haut.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
16
Tables décennales des communes composant les cantons d'Arbois, Champagnole, Nozeroy et les Planches-en-Montagne.

2 lots 389 medias

Cote
3E/13833
Date
1923-1932
Lieu
Abergement-le-Grand, commune, Arbois, commune, Arsures (Les), commune, Châtelaine (La), commune, Ferté (La), commune, Mathenay, commune, Mesnay, commune, Molamboz, commune, Montigny-lès-Arsures, commune, Montmalin, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Pupillin, commune, Saint-Cyr, commune, Vadans, commune, Villette-lès-Arbois, commune, Andelot-en-Montagne, commune, Bourg-de-Sirod, commune, Champagnole, commune, Chapois, commune, Châtelneuf, commune, Cize, commune, Crotenay, commune, Equevillon, commune, Larderet (Le), commune, Latet (Le), commune, Lent, commune, Loulle, commune, Monnet-la-Ville, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Montrond, commune, Mont-sur-Monnet, commune, Moutoux, commune, Ney, commune, Pasquier (Le), commune, Pillemoine, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saint-Germain-en-Montagne, commune, Sapois, commune, Sirod, commune, Supt, commune, Syam, commune, Valempoulières, commune, Vannoz, commune, Vaudioux (Le), commune, Vers-en-Montagne, commune, Arsure-Arsurette, commune, Bief-du-Fourg, commune, Billecul, commune, Censeau, commune, Cerniébaud, commune, Charency, commune, Communailles-en-Montagne, commune, Conte, commune, Cuvier, commune, Doye, commune, Essavilly, commune, Esserval-Combe, commune, Esserval-Tartre, commune, Favière (La), commune, Fraroz, commune, Froidefontaine, commune, Gillois, commune, Latette (La), commune, Longcochon, commune, Mièges, commune, Mignovillard, commune, Molpré, commune, Mournans-Charbonny, commune, Nans (Les), commune, Nozeroy, commune, Onglières, commune, Petit-Villard, commune, Plénise, commune, Plénisette, commune, Rix, commune, Trébief, commune, Bief-des-Maisons, commune, Chalesmes (Les), commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Crans, commune, Entre-deux-Monts, commune, Foncine-le-Bas, commune, Foncine-le-Haut, commune, Perrena (La), commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Treffay, commune, Ardon, commune
Type de document
table décennale
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • cantons Arbois, Champagnole, Nozeroy, les Planches
  • Tables décennales des communes composant les cantons...
17
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 240 medias

Cote
3E/13434
Date
1923-1932
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FONCINE-LE-HAUT
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
18
Cote
3E/13434
Date
1923-1932
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document
registre d'état civil
  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FONCINE-LE-HAUT
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
19
Cote
3P1719
Date
1929
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Foncine-le-Haut
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1481.
20
Cote
5E275/16
Date
1793-1926
Lieu
Foncine-le-Haut, commune
Type de document -
  • Contexte : Archives communales déposées : FONCINE-LE-HAUT

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
  • Population
  • Dénombrement de la population : pétition des officiers...