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Résultats de la recherche

Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1

1819-1899.
Cote
5E537/69
 Date
1819-1899
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptabilité
  • Budgets
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1819-1899.
2

Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861 ; réparations, 1888.
Cote
5E537/88
 Date
1861-1888
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Chalet communal. - Acquisition et appropriation, 1861...
3
Ferté (La), tableau d'assemblage.

1 media

Ferté (La), tableau d'assemblage.
Cote
3Pplan2410
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre F
  • Ferté (la)
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Ferté (La), tableau d'assemblage.
4
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

205 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/4066
 Date
1827-1832
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
5
Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.

1 media

Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
Cote
3Pplan6898
 Date
1805
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
plan par masses de culture

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Plans par masse de culture
  • Ferté (la), à l'encre, par Favourot, 85 cm x 123 cm.
6

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/11
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)
7
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

145 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
Cote
5E537/5, 5E537/2
 Date
Entre le 07 janvier 1761 et le 27 décembre 1792
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives antérieures à 1790
  • Cultes.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Culte
  • Registres paroissiaux.
  • Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.
8

Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.- Entretien, 1860 ; prolongement sur la gare, 1865. Chemins de grande communication N°9 de Salins à Pierre.- Contribution de plusieurs communes aux frais de construction et d'entretien, 1867 ; N°71 de Montbarrey à La Ferté.- Demandes individuelles d'alignement, 1901-1903.
Cote
5E537/103
 Date
1860-1903
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Petite voirie
  • Chemin d'intérêt commun N°18 d'Ounans à Molamboz.-...
9

Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation, 1878 et 1891-1892. Elections au conseil supérieur : Listes, 1907-1932 ; procès-verbaux, 1907-1924 ; de reconnaissance des officiers, sous-officiers et caporaux et de prestation de serment des officiers, 1864. Nominations de lieutenants et sous-lieutenants, 1901-1921. Engagements quinquennaux, 1891-1892 et 1901-1939. Contrôles et listes nominatives, 1902-1913. Règlement de service, 1933.
Cote
5E537/42
 Date
1860-1939
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Sapeurs-pompiers
  • Formation d'une subdivision, 1860 ; réorganisation,...
10

Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau situé sur le chemin de la Brechotte.- Reconstruction, 1848.
Cote
5E537/98
 Date
1843-1936
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Ponts.- Réparations et construction, 1843-1936. Ponceau...
11

Restauration du cadastre.
Cote
5E537/27
 Date
1857-1862
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Cadastre
  • Restauration du cadastre.
12

Tableaux de recensement des classes.
Cote
5E537/33
 Date
1821-1940
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Recrutement
  • Tableaux de recensement des classes.
13

Aménagement : procès-verbaux.
Cote
5E537/92
 Date
1824-1827
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois.- Eaux. (série N)
  • Bois
  • Aménagement : procès-verbaux.
14

Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation, 1914. Réquisitions, 1914-1917 (alimentation).
Cote
5E537/46
 Date
1914-1917
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre
  • Guerre 1914-1918.- Ravitaillement en alimentation,...
15
Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
Cote
3E/390
 Date
1760-1792
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • F
  • FERTE (la)
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures 1760-1789, 1792.
16

Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et nivellement.
Cote
5E537/plan6
 Date
1868
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transports.- Régime...
  • Voirie urbaine
  • Champ de foire : plan pour les travaux aux fossés et...
17

Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections au Sénat, 1887-1939 ; législatives, 1852-1936 ; au conseil d'arrondissement, 1852-1934 ; au conseil général, 1852-1937 ; au conseil municipal, 1848-1945 ; nominations et démissions de maires, d'adjoints et de conseillers municipaux, 1841-1893. Instructions, 1848 et 1855.
Cote
5E537/65
 Date
1851-1945
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Procès-verbaux : Plébiscites, 1851-1852 et 1870. Elections...
18

Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre, 1907.
Cote
5E537/128
 Date
1858-1907
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : FERTE (LA)

  • Archives postérieures à 1789
  • Pièces ne rentrant pas dans les séries précédentes...
  • Fabrique
  • Budget, 1858. Location d'un pré mis sous séquestre,...
19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 113 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
Cote
3E/13429
 Date
1923-1932
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

  • F
  • FERTE (la)
  • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
20

Ferté (la)
Cote
3Pplan6609/10
 Date
1810
 Lieu
Ferté (La), commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arbois (avec tableaux d'assemblage), feuilles...
  • Ferté (la)