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Tableaux nominatifs de recensement des classes.

5E112/40

1915-1953

Fétigny, commune

Plan des terrains communaux partagés entre la commune de Fétigny et Montadroit (section de Légna) dressé d'après le cadastre, par l'agent-voyer Chevaux et l'expert Drapier ; plans-calques, encre et aquarelle ; 0,90 cm x 0,56 cm ; dans une feuille papier de couverture comprenant titre, légende et tableau indicatif des parcelles de terrains et sections ; échelle 10 000e (tableau d'assemblage), échelle 1 250e pour les cinq feuilles (calques), 1869. - Tableau d'assemblage de la commune. - Les Roches chaudes (1ère feuille, haut découpé). - Au Latet, chien loup, champ Closay, la Croix, sur Rouveillat et la Lézine (2ème feuille). - Boisset, grande Fouillat, Danfin, l'Epine et Massin (3ème feuille). - Communal de Mas près ou sur les levées, la Bouzantine et le Molard (4ème feuille). - Dabillat, Fosses Vernier, Comet, Gouillat, vers le puits, à l'abreuvoir et au Reculet (5ème feuille)

5E112/plan1

Fétigny, commune

Vaccinations.- Etats et certificats nominatifs.

5E112/51

1857-1952

Fétigny, commune

Impôts sur le revenu des personnes physiques : liste nominative.

5E112/38

1950

Fétigny, commune

Accident du travail.- Déclarations.

5E112/66

1914-1947

Fétigny, commune

Etats récapitulatifs et listes nominatives.

5E112/20

1836-1946

Fétigny, commune

Délibérations, 23 juin 1904-6 avril 1943.

5E112/63

1904-1943

Fétigny, commune

Listes nominatives des ajournés et démobilisés, 1924-1942. Recensements nominatifs des artisans, maîtres et compagnons bénéficiant d'une bonification de temps aux services des armées, 1943. Soutiens de famille.- Demandes d'allocations, 1917 et 1935-1936. Livret militaire, 1871.

5E112/41

1871-1943

Fétigny, commune

Soins médicaux aux mutilés et réformés de la guerre : listes nominatives.

5E112/42

1922-1942

Fétigny, commune

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

3E/12730

1933-1942

Darbonnay, commune, Desnes, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Dramelay, commune, Ecrilles, commune, Epy, commune, Etoile (L'), commune, Fétigny, commune, Fied (Le), commune, Florentia, commune, Fontainebrux, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Genod, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Gigny, commune, Gizia, commune, Granges-sur-Baume, commune, Graye-et-Charnay, commune, Grusse, commune, Hautecour, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Larnaud, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Lavigny, commune, Légna, commune, Loisia, commune, Lombard, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Macornay, commune, Mallerey, commune, Mantry, commune, Marangea, commune, Marigny, commune, Marnézia, commune, Marre (La), commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Mérona, commune, Mesnois, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Mirebel, commune, Moiron, commune, Monay, commune, Monnetay, commune, Marigny, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Montagna-le-Templier, commune, Montaigu, commune, Montain, commune, Montfleur, commune, Montjouvent, commune, Montmorot, commune, Montrevel, commune, Morval, commune, Moutonne, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nancuise, commune, Nantey, commune, Nermier, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Nogna, commune, Onoz, commune, Orbagna, commune, Orgelet, commune, Marigna-sur-Valouse, commune

table décennale

Registres communaux de déclarations d'ensemencement et de récolte de céréales, 1926-1941. Inventaires nominatifs de la production agricole, s.d.

5E112/23

1926-1941

Fétigny, commune

Statistique agricole annuelle et plan de ravitaillement : questionnaires, états nominatifs et récapitulatifs communaux (Ministères Guerre et Agriculture).

5E112/22

1900-1940

Fétigny, commune

Vin : registres des déclarations de récolte.

5E112/25

1915-1938

Fétigny, commune

Demandes de renseignements sur des personnes.

5E112/48

1889-1936

Fétigny, commune

Réhabilitation d'un condamné ayant résidé à Fétigny, 1874. Demande d'un certificat de vie, 1936.

5E112/50

1874-1936

Fétigny, commune

Fétigny.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

6M310

1876-1936

Fétigny, commune

liste nominative, résultats généraux

Assistance médicale gratuite.- Admission et frais de soins.

5E112/65

1912-1936

Fétigny, commune

Assistance aux vieillards.- Commission administrative : élection d'un délégué, 1907. Demande et admission d'allocation, 1935.

5E112/67

1907-1935

Fétigny, commune

Registre des recettes et dépenses, 1912-1914 et 1934-1935.

5E112/74

1912-1935

Fétigny, commune

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations des parents ou ayant-droit, des nourrices, sevreuses ou gardeuses, 1884 et 1894-1934. Certificats délivrés aux nourrices, 1910-1912. Rapport annuel, 1884.

5E112/68

1884-1934

Fétigny, commune