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  • 1

    Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

    Date

    2004-2010

    Cote

    2683W/1-2683W/7

    • Contexte : Autorisations d'urbanisme.- Avis donnés par l'unité...

    • Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis...

    Producteur :

    02 Etablissements déconcentrés et établissements de l'Etat à compétences départementales / Culture / Service départemental de l'architecture et du patrimoine

  • 2

    Quoi de neuf ?

    Date

    1996-2003

    Cote

    Per1198

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Quoi de neuf ?
  • 3

    Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal

    Date

    1991

    Cote

    Per1151

    • Contexte : Périodiques

    • Per1101-1200
    • Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal
  • 4
    Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans, Fraisans, Our, Plumont, Ranchot, Rans, Salans.

    36 medias

    Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans, Fraisans, Our, Plumont, Ranchot, Rans, Salans.

    Cote

    6M179

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Listes civiques communales de 1811
    • Canton de Dampierre
    • Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans,...
  • 5

    Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.

    Date

    1944

    Cote

    3P1653

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.
  • 6
    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    2 lots 282 medias

    Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/13839

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • Arrondissement de Dole
    • communes de D à O
    • Tables décennales des communes composant l'arrondissement...
  • 7
    Etat de sections, s.d. [1817].

    345 medias

    Etat de sections, s.d. [1817].

    Cote

    3P1645

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections, s.d. [1817].
  • 8

    Matrice foncière, folio 413 à 551, s.d. [milieu XIX].

    Cote

    3P1648

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 413 à 551, s.d. [milieu XIX].
  • 9
    Etrepigney.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    87 medias

    Etrepigney.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M496

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 12-Canton de Dampierre
    • Etrepigney.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 10
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    2 lots 133 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13419

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 11

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13419

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 12
    Étrepigney (Jura). L'intérieur de l'église. Dole, H. Combet.

    1 media

    Étrepigney (Jura). L'intérieur de l'église. Dole, H. Combet.

    Date

    1927

    Cote

    7Fi184

    • Contexte : 7Fi

    • Étrepigney (Jura). L'intérieur de l'église. Dole, H....
  • 13
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    162 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9119

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

    Date

    1913

    Cote

    3P1652

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.
  • 15
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    231 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9118

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 16
    Matrice des propriétés bâties.

    53 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1651

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 17
    Tables décennales.

    2 lots 119 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1201

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 18
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    292 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9117

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage,...
  • 19
    Tables décennales.

    2 lots 120 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1200

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 20
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    295 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/8496

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    282 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/3728

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 129 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1199

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 23
    Matrice des propriétés bâties.

    54 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1650

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 155 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1198

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 25
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    328 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/4033

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 26

    Matrice foncière.

    Date

    1867

    Cote

    3P1649

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 27
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    372 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/4032

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 28
    Tables décennales.

    2 lots 133 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1197

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 89 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1196

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 30
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    338 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1844-1852

    Cote

    3E/4031

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 31
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    345 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1834-1843

    Cote

    3E/4030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 32
    Tables décennales.

    2 lots 106 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1195

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 33
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    422 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1824-1833

    Cote

    3E/4029

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 34
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1193

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 35
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    493 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1814-1823

    Cote

    3E/4028

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 36

    Matrice foncière, case 1 à 412.

    Date

    1822

    Cote

    3P1647

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, case 1 à 412.
  • 37
    Tables décennales.

    2 lots 103 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1194

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.
  • 38

    Matrice foncière.

    Date

    1817

    Cote

    3P1646

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre E
    • Etrepigney
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 39
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

    410 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage an XIII-1813.

    Date

    1804-1813

    Cote

    3E/4027

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • E
    • ETREPIGNEY
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage...
  • 40
    Tables décennales.

    2 lots 118 medias

    Tables décennales.

    Date

    1803-1812

    Cote

    3E/1192

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Dampierre
    • Tables décennales.