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Résultats de la recherche

1

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

Date

2004-2010

Cote

2683W/1-2683W/7

2

Quoi de neuf ?

Date

1996-2003

Cote

Per1198

3

Canton de Dampierre (Le) - annuaire cantonal

Date

1991

Cote

Per1151

4
Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans, Fraisans, Our, Plumont, Ranchot, Rans, Salans.

36 medias

Antorpe, Bretenière (La), Dampierre, Etrepigney, Evans, Fraisans, Our, Plumont, Ranchot, Rans, Salans.

Date

-

Cote

6M179

5

Matrice des propriétés non bâties, case 493 à 607.

Date

1944

Cote

3P1653

6
Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

2 lots 282 medias

Tables décennales des communes composant l'arrondissement de Dole, communes de D à O.

Date

1933-1942

Cote

3E/13839

7
Etat de sections, s.d. [1817].

345 medias

Etat de sections, s.d. [1817].

Date

-

Cote

3P1645

8

Matrice foncière, folio 413 à 551, s.d. [milieu XIX].

Date

-

Cote

3P1648

9
Etrepigney.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

87 medias

Etrepigney.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M496

10
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 133 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13419

11

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13419

12
Étrepigney (Jura). L'intérieur de l'église. Dole, H. Combet.

1 media

Étrepigney (Jura). L'intérieur de l'église. Dole, H. Combet.

Date

1927

Cote

7Fi184

13
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

162 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9119

14

Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 492.

Date

1913

Cote

3P1652

15
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

231 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1903-1912

Cote

3E/9118

16
Matrice des propriétés bâties.

53 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1651

17
Tables décennales.

2 lots 119 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1201

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

292 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9117

19
Tables décennales.

2 lots 120 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1200

20
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

295 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8496