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88 résultats

Résultats de la recherche

1

Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal

Date

2001-2013

Cote

Per1782

2

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

Date

1998-2000

Cote

2286W3

3

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

Date

1976-1987

Cote

2005W31/1

4

Registre matricule.

Date

1927-1986

Cote

2005W31/2

5

Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

Date

1981-1984

Cote

1714W40

6

Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état). Assemblée générale, 7 mai 1944. Coopérative d'utilisation de matériel en commun : compte-rendu de réunion du 18 octobre 1945. Assemblée générale du 24 avril 1977. Comptabilité : pièces justificatives, 1929-1930, 1931-1945. Crédit bancaire, 1929-1933 et 1936. Matériel et fournitures, 1929-1931. Contrat Société électrique d'Ounans, 1929-1930.

Date

1929-1977

Cote

5E521/14

7

Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et 1927-1976. Etat par commune des mobilisés, 1919. Inscription sur les tableaux de recensement, 1923-1966. Tableaux de recensement des classes de 1844-1858 (Taignevaux).

Date

1844-1976

Cote

5E521/18

8

Extraits des registres des délibérations.

Date

1886-1958

Cote

5E521/9

9

Carnet d'ordonnancement des dépenses.

Date

1949-1956

Cote

5E521/27

10

Presbytère : location.

Date

1907-1945

Cote

5E521/30

11

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

Date

1912-1942

Cote

5E521/24

12

Publication de mariage devant être célébré en mairie des Essards, 1941.Actes d'autres communes, 1919-1941.

Date

1919-1941

Cote

5E521/13

13

Asile public d'aliénés : frais d'internement pour un aliéné.

Date

1941

Cote

5E521/38

14

Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).

Date

1940

Cote

5E521/20

15

Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

Date

1933

Cote

5E521/23

16

Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.

Date

1880-1932

Cote

5E521/32

17

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13411

18
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

2 lots 94 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1923-1932

Cote

3E/13411

19

Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions, 1920 et 1931.

Date

1878-1931

Cote

5E521/26

20

Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924 ; au conseil d'arrondissement, 1913-1925 ; au conseil général, 1910-1922 ; au conseil municipal, 1912-1929.

Date

1910-1929

Cote

5E521/25