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Les Essards-Taignevaux - bulletin municipal

Per1782

2001-2013

Essards-Taignevaux (Les), commune

Réunion du 12/05/1998 - dossiers examinés :- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement itinérant de présentation au public félins sauvages à Authume - Proposition de fermeture d'un élevage de sangliers à les Essards-Taignevaux- Diagnostic phytosanitaire et sécuritaire des arbres de bords de routes- Demande de réalisation de travaux dans le site classé des gorges du Flumen- Projet d'extension du cimetière de Frontenay- Projet de classement du site de la Reculée des Planches-près-ArboisRéunion du 04/08/1998 :- Construction de la maison de la faune et de la chasse à Arlay- Renouvellement de l'autorisation d'exploitation de la centrale hydroélectrique de la Langouette + modification du règlement du lotissement "les Grands Coteaux" sur la commune des Planches-en-Montagne- Zone de pulicité réglementée sur Champagnole et communes environnantesRéunion du 21/05/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude- Délimitation des espaces boisés classés à Coyron- Travaux dans le site classé dans la vallée du FlumenRéunion du 07/07/1999 :- Demande de certificat de capacité pour la vente de poissons exotiques à Saint-Claude (réexamen du dossier)- Travaux routiers dans le site classé de la Reculée de Baume-les-Messieurs- Réalisation d'une zone artisanale à Chaux-des-CrotenayRéunion du 06/01/2000 :- Demande d'autorisation d'installation d'une pisciculture à ColonneRéunion du 22/02/2000 :- Ouverture de perspectives paysagères sur les lacs du Petit, du Grand Maclu et de Narlay- Aménagement et création de dessertes forestières à Onoz et Orgelet, le Bourget- Règlement d'une zone de publicité autorisée à Choisey

2286W3

1998-2000

Authume, commune, Essards-Taignevaux (Les), commune, Flumen (le), rivière, Frontenay, commune, Planches-près-d'Arbois (Les), commune, Arlay, commune, Planches-en-Montagne (Les), commune, Champagnole, commune, Saint-Claude, commune, Coyron, commune, Baume-les-Messieurs, commune, Chaux-des-Crotenay, commune, Colonne, commune, Narlay, lac, Onoz, commune, Orgelet, commune, Choisey, commune

Registres d'appel journalier : onze cahiers (années scolaires 1976-1977 à 1986-1987).

2005W31/1

1976-1987

Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre d'appel

Registre matricule.

2005W31/2

1927-1986

Essards (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

registre matricule

Arrêté préfectoral de réorganisation de la propriété foncière et de remembrement. Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

1714W40

1981-1984

Hays (Les), commune, Essards-Taignevaux (Les), commune

Syndicat de battage ; Statuts, 1929 (mauvais état). Assemblée générale, 7 mai 1944. Coopérative d'utilisation de matériel en commun : compte-rendu de réunion du 18 octobre 1945. Assemblée générale du 24 avril 1977. Comptabilité : pièces justificatives, 1929-1930, 1931-1945. Crédit bancaire, 1929-1933 et 1936. Matériel et fournitures, 1929-1931. Contrat Société électrique d'Ounans, 1929-1930.

5E521/14

1929-1977

Essards-Taignevaux (Les), commune

Tableaux de recensement des classes de 1846-1899 et 1927-1976. Etat par commune des mobilisés, 1919. Inscription sur les tableaux de recensement, 1923-1966. Tableaux de recensement des classes de 1844-1858 (Taignevaux).

5E521/18

1844-1976

Essards-Taignevaux (Les), commune

Extraits des registres des délibérations.

5E521/9

1886-1958

Essards-Taignevaux (Les), commune

Carnet d'ordonnancement des dépenses.

5E521/27

1949-1956

Essards-Taignevaux (Les), commune

Presbytère : location.

5E521/30

1907-1945

Essards-Taignevaux (Les), commune

Listes des électeurs politiques et municipaux pour l'appel des votants, 1913-1929. Liste des personnes habitant la commune qui réunissent les conditions légales exigées pour remplir les fonctions de juré, 1941-1942. Demande de réinscription sur les listes électorales, 1912.

5E521/24

1912-1942

Essards-Taignevaux (Les), commune

Publication de mariage devant être célébré en mairie des Essards, 1941.Actes d'autres communes, 1919-1941.

5E521/13

1919-1941

Essards-Taignevaux (Les), commune

Asile public d'aliénés : frais d'internement pour un aliéné.

5E521/38

1941

Essards-Taignevaux (Les), commune

Certificat de déclaration d'un cheval (recensement).

5E521/20

1940

Essards-Taignevaux (Les), commune

Porcherie : Demande faite par Albert Rebouillat pour établir une porcherie, lieudit "Champ Boichat", arrêté préfectoral autorisant cette porcherie rangée dans la première classe des établissements dangereux, insalubres ou incommodes.

5E521/23

1933

Essards-Taignevaux (Les), commune

Amodiations des terrains communaux, 1886-1913. Aliénation d'un terrain communal, 1921. Aliénation d'une parcelle de terrain communal, 1930-1932. Adjudication de terrains communaux, 31 mai 1926. Procès entre la commune et la fabrique au sujet d'un terrain, 1880-1881.

5E521/32

1880-1932

Essards-Taignevaux (Les), commune

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13411

1923-1932

Essards-Taignevaux (Les), commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

3E/13411

1923-1932

Essards-Taignevaux (Les), commune

Gardes-champêtres : nominations, 1878 et 1920 ; démissions, 1920 et 1931.

5E521/26

1878-1931

Essards-Taignevaux (Les), commune

Elections au Sénat, 1919 et 1923 ; de députés, 1910-1924 ; au conseil d'arrondissement, 1913-1925 ; au conseil général, 1910-1922 ; au conseil municipal, 1912-1929.

5E521/25

1910-1929

Essards-Taignevaux (Les), commune