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Chilly-le-Vignoble, Cousance, Crotenay, Desnes, Doucier, Foncine-le-Haut, Frontenay.

2653W/12

2012

Chilly-le-Vignoble, commune, Cousance, commune, Crotenay, commune, Desnes, commune, Doucier, commune, Foncine-le-Haut, commune, Frontenay, commune

Autorisations d'urbanisme.- Avis de l'Udap sur permis de construire et autres utilisations du sol (sélection : communes de l'échantillon géographique, soit Andelot-Morval, Chaussin, Cousance, Doucier, Etrepigney, Le Frasnois, Longchaumois, Mantry, Les Nans, Saint-Maur, Salins, Thervey, La Tour-du-Meix, Vaux-lès-Saint-Claude), et sur poses d'enseigne publicitaires (Salins).

2683W/1-2683W/7

2004-2010

Andelot-Morval, commune, Chaussin, commune, Cousance, commune, Doucier, commune, Etrepigney, commune, Frasnois (Le), commune, Mantry, commune, Nans (Les), commune, Longchaumois, commune, Saint-Maur, commune, Thervay, commune, Tour-du-Meix (La), commune, Vaux-lès-Saint-Claude, commune

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

2286W109

1994-2009

Onoz, commune, Eclans-Nenon, commune, Doucier, commune, Chambly, commune, Nance, commune, Mignovillard, commune, Vallière (La), rivière, Parcey, commune, Perrigny, commune, Loue (La), rivière, Dole, commune, Seille (La), rivière, Bienne (La), rivière, Montmorot, commune, Syam, commune, Crissey, commune, Bracon, commune, Montmirey-la-Ville, commune, Ain (L'), rivière, Pont-de-Poitte, commune, Port-Lesney, commune, Pont-du-Navoy, commune, Saine (La), rivière, Chevry, commune

DOUCIER (camping Les Merilles, 2004) ; ECLANS-NENON (camping Les Marronniers, 1996) ; FAY EN MONTAGNE (camping Le petit Cheval Blanc, 1989) ; LAC DES ROUGES TRUITES (camping Les rouges truites, 1994).

2431W11

1994-2004

Doucier, commune, Eclans-Nenon, commune, Fay-en-Montagne, commune, Lac-des-Rouges-Truites (Le), commune

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16

2003-2004

Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune

Objectif - revue municipale Doucier

Per699

1989-1992

Doucier, commune

L'Echo des lacs

Per435

1989

Charcier, commune, Songeson, commune, Saffloz, commune, Doucier, commune

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises du canton de Conliège - Société GROSJEAN (affinage de gruyère), projet d'agrandissement sur Perrigny (1978). - Société PLASTOBOIS à Publy (transformation industrielle du bois), demande d'exonération de la taxe professionnelle (1980-1981).Aide et conseils aux entreprises du canton de Clairvaux-les-Lacs. - Entreprise MOYEM à Clairvaux-les-Lacs (lunetterie), demande de subventions (1982). - Entreprise GRAFFE à Doucier (mécanique générale et de précision), construction d'un atelier dans la zone industrielle de Clairvaux-les-Lacs (1977-1978). - Entreprise BOTTAGISI à Mesnois (tournerie), aide pour un agrandissement (1982).

1112W123

1977-1982

Conliège, canton, Perrigny, commune, Publy, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Clairvaux-les-Lacs, commune, Doucier, commune, Mesnois, commune

Le Semeur de Doucier

Per166

1929-1943

Doucier, commune

Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

3E/12730

1933-1942

Darbonnay, commune, Desnes, commune, Dessia, commune, Digna, commune, Domblans, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Doucier, commune, Dramelay, commune, Ecrilles, commune, Epy, commune, Etoile (L'), commune, Fétigny, commune, Fied (Le), commune, Florentia, commune, Fontainebrux, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Frébuans, commune, Genod, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Gigny, commune, Gizia, commune, Granges-sur-Baume, commune, Graye-et-Charnay, commune, Grusse, commune, Hautecour, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Larnaud, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Lavigny, commune, Légna, commune, Loisia, commune, Lombard, commune, Louvenne, commune, Louverot (Le), commune, Macornay, commune, Mallerey, commune, Mantry, commune, Marangea, commune, Marigny, commune, Marnézia, commune, Marre (La), commune, Maynal, commune, Menétrux-en-Joux, commune, Menétru-le-Vignoble, commune, Mérona, commune, Mesnois, commune, Messia-sur-Sorne, commune, Mirebel, commune, Moiron, commune, Monay, commune, Monnetay, commune, Marigny, commune, Montagna-le-Reconduit, commune, Montagna-le-Templier, commune, Montaigu, commune, Montain, commune, Montfleur, commune, Montjouvent, commune, Montmorot, commune, Montrevel, commune, Morval, commune, Moutonne, commune, Nanc-lès-Saint-Amour, commune, Nance, commune, Nancuise, commune, Nantey, commune, Nermier, commune, Nevy-sur-Seille, commune, Nogna, commune, Onoz, commune, Orbagna, commune, Orgelet, commune, Marigna-sur-Valouse, commune

table décennale

Guerre.Perte d'archives (état-civil) : communes de Doucier et de Granges-sur-Baume, 1940

341W139

1940

Doucier, commune, Granges-sur-Baume, commune

Etats nominatifs, 1841-1872 ; listes nominatives, 1881-1936. Mouvement de la population, 1889-1896. Dénombrement : tableau, 1881-1896 ; population classée par profession, classement spécial des étrangers, 1891 ; états réapitulatifs sommaires, 1886 et 1926 ; états récapitulatifs, 1866 et 1872.

5E470/22

1841-1936

Doucier, commune

Doucier.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1926-1936.

6M454

1876-1936

Doucier, commune

résultats généraux

Naissances, mariages, décès.

3E/11596

1923-1932

Doucier, commune

registre d'état civil

Naissances, mariages, décès.

3E/11596

1923-1932

Doucier, commune

Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

3E/12726

1923-1932

Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Francheville, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Lons-le-Saunier, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Louvenne, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune, Louverot (Le), commune

table décennale

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

3E/11036

1913-1922

Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune

table décennale

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10568

1913-1922

Doucier, commune

registre d'état civil

Matrice des propriétés non bâties.

3P1548

1913

Doucier, commune

Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

3E/10567

1903-1912

Doucier, commune

registre d'état civil