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Résultats de la recherche

1
Doucier (Jura). L'hôtel Lamy.

1 media

2
Tables décennales.

2 lots 123 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1177

3
Naissances

104 medias

Naissances

Date

1892-1911

Cote

Acnum26/1, AchivesmunicipalesDoucier/E1 (Cote dossier d'origine)

8
Baptêmes, mariages, sépultures.

380 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1743-1792

Cote

5E470/4

10
Matrice des propriétés bâties.

42 medias

13
14
Mariages, publications de mariage.

274 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1815

Cote

3E/3508

15
Tables décennales.

2 lots 126 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1173

17
Un groupe. Labbé, Rousset, Doucier

1 media

Un groupe. Labbé, Rousset, Doucier

Date

1931-1932-1933

Cote

39Fi11035

18
Tables décennales.

2 lots 104 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1180

19
Naissances.

239 medias

Naissances.

Date

1823-1852

Cote

3E/3504

22
Naissances.

282 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/3503

23
Mariages.

138 medias

Mariages.

Date

1892-1911

Cote

Acnum26/2, ArchivesmuniciapalesDoucier/E2 (Cote dossier d'origine)

25
Mariages, publications de mariage.

258 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1833-1852

Cote

3E/3510

27
Baptêmes, mariages, sépultures.

236 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1690 et le 31 août 1728

Cote

5E470/2

28
Tables décennales.

2 lots 113 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1174

29
Décès.

114 medias

Décès.

Date

1892-1911

Cote

Acnum26/3, ArchivesmunicipalesDoucier/E3 (Cote dossier d'origine)

30
Tables décennales.

2 lots 129 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1175

31
Décès.

238 medias

Décès.

Date

1793-1822

Cote

3E/3505

32
Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

150 medias

Baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

Date

Entre le 10 juillet 1610 et le 15 septembre 1669

Cote

5E397/33

34
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

241 medias

39

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11596

40

L'Echo des lacs

Date

1989

Cote

Per435

41
Baptêmes, mariages, sépultures.

79 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1653-1688

Cote

5E470/1

43
Matrice des propriétés bâties.

43 medias

45
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1178

46
Tables décennales.

2 lots 108 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1179

48
Baptêmes, mariages, sépultures.

13 medias

50
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

236 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er janvier 1690 et le 31 août 1728

Cote

5E470/2

51
Naissances, décès.

279 medias

Naissances, décès.

Date

1873-1892

Cote

3E/8285

52
Tables décennales.

2 lots 139 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1172

53
Etat de sections.

145 medias

Etat de sections.

Date

1833

Cote

3P1544

55
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

380 medias

56

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

58
Baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er septembre 1728 et le 31 août 1747

Cote

5E470/3

59

Objectif - revue municipale Doucier

Date

1989-1992

Cote

Per699

61
Naissances, décès.

338 medias

Naissances, décès.

Date

1853-1872

Cote

3E/3507

62
Tables décennales.

2 lots 122 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1176

63
Tables décennales.

2 lots 101 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1181

65
Série communale : baptêmes 10 juillet 1610-15 septembre 1669, mariages 20 août 1611-25 février 1669.

150 medias

68

Matrice foncière.

Date

1833

Cote

3P1545

71
Mariages, publications de mariage.

205 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1816-1832

Cote

3E/3509

73

Le Semeur de Doucier

Date

1929-1943

Cote

Per166

74
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

79 medias

75
Naissances, mariages, décès.

2 lots 77 medias

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11596

76
Doucier, tableau d'assemblage.géomètre : Mathieu

1 media

77
Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

111 medias

80
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

129 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

Entre le 1er septembre 1728 et le 31 août 1747

Cote

5E470/3