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1

CHAMPAGNOLE (Hôtel Le Bois Dormant, 1994 ; COURLANS : Auberge de Chavannes, 2006 ; DOLE :Hôtel de la Cloche, 2006) ; DOLE (Hôtel La Chaumière, 1986 ; Au Moulin des Ecorces, 2009) ; FORT DU PLANE (Hôtellerie du Moulin des Truites Bleues, 2007) ; LONS LE SAUNIER (Hôtel du Beryl, 2007 ; Hôtel Du Parc, 2007) ; MOIRANS EN MONTAGNE (Hôtel Le Lacuzon, 2006) ; PANNESSIERES (Hôtellerie des Monts Jura, 1987) ; PARCEY (Hôtel Le Parcey, 2008).

Date

1987-2008

Cote

2431W4

2

Ville de Dole

Date

2009

Cote

2426W12

3

Ville de Dole

Date

2009

Cote

2426W11

4

Ville de Dole

Date

2009

Cote

2426W10

5

cantons de Salins (communes de P à T), 1950-2002 ; de Villers-Farlay, 1946-2003 et ville de Dole, 1944-2003

Date

1944-2003

Cote

2408W21

6

Travaux divers relevant de la police de l'eau. - dépôts de déchets en zone humide : requêtes de la CPE (2004 et 2008) - Travaux de curage en zone humide à Onoz (2002) - Comblement en zone humide + curage de ruisseau + enrochements sauvages à Eclans-Nenon : requête de la CPE (1999) - Comblement en zone humide à Doucier (hameau de Chambly) : requête de la CPE (2000) - Préservation des milieux humides à Nance : projet d'extension d'un lotissement (2003) - Détérioration des berges à Mignovillard : requête de'un particulier (2004) - Défaut d'entretien des berges de la Vallière à Perrigny ayant causé l'écroulement du mur d'un particulier dans le lit de la rivière (2009). - Busage du canal du moulin à Parcey sur la Loue - Sté Ondine (2004). Stations d'épuration et assainissement. - Station d'épuration de Dole : demande de communication de documents administratifs (2005). - Travaux d'assainissement dans le lit mineur de la Seille : requête de la CPE (11/04/2005), AP n°840 du 13/05/2005 autorisant le SERPAC à réaliser les travaux d'assainissement et AP n°1436 du 13/10/2005 de mise en demeure du SERPAC. - Rejets de l'autoroute A36.- Mise en demeure de production d'un dossier d'état des lieux et d'incidence : AP n°686 du 17/05/2005 - à la demande de la CPE. Prévention des inondations. - Demande de désangravement de la Bienne par le PNRHJ (1993). - Risques d'inondation de la Vallière dans la traversée de Montmorot : audience du maire de Montmorot et requêtes d'un riverain (2005-2006). - Prévention des inondations à Syam.- Demande des Forges de Syam (2003) Travaux relatifs à des barrages. - Barrage de Crissey (2007). - Réhabilitation du barrage alimentant le Moulin Patouillet à Bracon : requête du propriétaire (2007). - Construction de barrages sur la rivière "La Brisotte" : requête d'un particulier à Montmirey- la-Ville (2007). - Centrale hydroélectrique Jobez sur l'Ain à Pont de Poitte.- Abaissement du niveau du barrage : pétition des habitants (1998). - Barrage de Port-Lesney.- Vétusté de la centrale : demande du gérant (2003). - Centrale hydroélectrique Ponsin à Pont-du-Navoy.- Fréquentation des berges de l'installation par les pêcheurs : requête du propriétaire de la centrale. - Centrale de "La Chevry" sur la Saine : demande d'augmentation de débit par la SARL Electric Rational (1994).

Date

1994-2009

Cote

2286W109

7

Qualité de l'eau distribuée par les communes. - Bilans de la qualité des eaux distribuées dans le Jura (1996/1997/1998). - Lettres de mise en demeure à 21 communes (juillet 1999). Piscicultures. - AAPP les pêcheurs clairvaliens.- Projet de restauration d'un canal pépinière et d'un ouvrage de dérivation sur le Drouvenant : AP n°1295 du 28/12/1988. - SARL la pêcherie Franc-Comtoise.- Création d'une pisciculture : AP n°742 du 18/07/1988, arrêté modificatif n°971 du 03/10/1988. - AAPP du Jura à Dole.- Aménagement d'une pisciculture : AP n°426 du 18/01/1989 - Installation d'une pisciculture à Marigne-sur-Valouse.- Dossier de demande d'un particulier (non recevable) 1994. - requêtes diverses (2004). Divers. - Orpaillage : demande d'autorisation par un particulier (2004). - Base de Desnes (dossier de déclaration au titre de la loi sur l'eau - sans suite) (2000).

Date

1988-2004

Cote

2286W107

8

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

9

Les Bouchoux : cascade du Moulin- dossier préalable (1960/1961)- arrêté ministériel de classement parmi les sites pittoresques : 04/06/1961Site de Chalain :- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 19/10/1956- deuxième arrêté annulant et remplaçant le précédent en date du 15/09/1971Château-Chalon : ensemble du village- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 04/08/1971- construction d'une maison individuelle Mme Jacquard (commission des sites : 16/11/1970)Dole : quartier des Tanneurs et bords du canal- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 25/09/1947Dole : Mont Roland- implantation d'un relais automatique de radio-téléphonie (1981)- dossier d'étude du site (octobre 1987)- réunions des 20/12/1992 et 04/05/1993- reequête de l'association "les Amis du site du Mont-Roland" (1996/1997)Dole : ensemble urbain- arrêté ministériel d'inscription sur l'inventaire des sites pittoresques : 06/04/1971

Date

1947-1997

Cote

2286W11

10

Réunion du 05/07/2004 - dossiers examinés :- Démolition d'un bâtiment agricole et reconstruction en logement dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Extension d'un hangar existant dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Renouvellement d'autorisation d'exploiter une pisciculture à son propriétaire à Mont-sur-Monnet)Réunion du 22/10/2004 :- Demande de certificat de capacité pour l'entretien d'animaux d'espèces non domestiques (Association Athenas à L'Etoile)- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques à Equevillon- Demande de certificat de capacité pour la vente d'animaux d'espèces non domestiques (Jardinerie jurassienne à Dole)- Demande d'autorisation d'ouverture d'un établissement d'élevage d'oiseaux non domestiques à DoleRéunion du 19/11/2004 :- Institution d'une zone de publicité réglementée sur les communes membres de la CC Arcade- Révision du PLU de Moirans en Montagne - urbanisation du Regardoir et de la Corne aux Boeufs - classement des espaces boisés- Remplacement de la signalétique dans les sites classés du Hérisson et des 7 lacs- Sauvegarde et mise en valeur de l'allée des Tilleuls dans le site classé de l'église de Frontenay- Élargissement des bassins à Chambly dans le site classé des cascades du Hérisson- Reconstruction du chalet d'accueil des grottes dans le site classé de Baume les Messieurs- Extension de deux maisons dans le site classé de la Reculée des Planches-près-Arbois- Construction d'un logement dans le site classé des Planches-près-Arbois

Date

2004

Cote

2286W7

11

Réunion du 08/03/1995 - dossiers examinés :- Abattage d'un chêne dans la chênaie d'Oussières- Extension des installations de la base nautique de Bellecin- Autorisation microcentrale hydroélectrique de la Serre sur l'Abîme- Projet de classement du site de la Reculée de Baume-les-Messieurs Réunion du 11/05/1995 :- Autorisation microcentrale hydroélectrique de Nozeroy sur la Serpentine- Autorisation microcentral hydroélectrique du Moulin Neuf à Dole- Zone de publicité restreinte à Pont du NavoyRéunion du 11/10/1995 :- Pisciculture Beuque à Marigna-sur-Valouse- Délimitation des espaces boisés classés à Orgelet- Extension d'un restaurant à la Tour-du-Meix- Zone de publicité autorisée à Tavaux- Centrale hydroélectrique Jobez à Pont de PoitteRéunion du 08/10/1996 :- Centrale hydroélectrique de Bourg de Sirod- Projet de salle communale à Conte- Centre commercial du Surchauffant- Création d'une zone portuaire à Surchauffant- Arrêté de protection du biotope du Hibou Grand Duc- Réserve naturelle volontaire du Lappiaz de LoulleRéunion du 30/10/1997 :- Construction d'une station d'épuration à Arlay- Création et extension d'activités à Surchauffant- Aménagement d'une remise existante en logements à SeptmoncelRéunion du 01/07/1997 :- Centrale hydroélectrique du Pont de Molinges sur la Bienne à Chassal- Constructions sur l'aire du Jura (station-service, restaurant et bâtiments d'accueil du conseil général du Jura)

Date

1995-1997

Cote

2286W2

12

Manifestation culturelle à Dole organisée par le cercle algérianiste : dossier d'organisation.

Date

1994

Cote

2268W370

13

Contrat local de sécurité pour les villes de Dole, Saint-Claude et le secteur de Tavaux.

Date

1998-2002

Cote

2268W282

14

Dossiers de suivi sanitaire et réglementaire sur les hôpitaux du département : Champagnole, Dole, Poligny, Saint-Amour, Saint-Claude, Salins-les-Bains.

Date

1991-1998

Cote

2268W204

15

Mouvements de grèves dans les entreprises privées de l'arrondissement de Dole.- Comptes-rendus des réunions internes à l'entreprise, réunions organisées par la Sous-préfecture de DoleMouvements de grèves générales dans les grandes entreprises de la région doloise (1969-1971)Mouvements de grèves à Solvay Tavaux (1963-1972)Mouvements de grèves chez Idéal Standard (1961-1971)Mouvements de grèves à l'Usine Métallurgique Doloise (1971-1973)Mouvements de grèves à la Société Générale de fonderie (1960-1971)Grèves à l'usine Jeanrenaud (en 1963 et 1967)Grèves à l'usine de cycles Jeunet (en 1960 et 1967)Grèves à la cimenterie de Rochefort-sur-Nenon (novembre 1973)Grèves d'entreprises sous-traitantes de Solvay : SGE (1961-1965), entreprise Lecrenier (1966)Grèves organisées par les entrepreneurs du bâtiment et des travaux publics (1960-1977)Mouvements d'action des artisans-commerçants (1962-1969)Grèves dans les transports routiers, fluviaux et autocaristes (1961-1973)Revendications des agriculteurs (1969-1971)Grève de la presse locale (9 mars 1972)Grève de la société gérante des pipe-lines sud européens (mai 1972)

Date

1960-1977

Cote

1149W99

16

Dossiers de renseignements sur les personnalités du département.

Date

1959-1980

Cote

1149W68

17

Annonces, préventions et réparations des dégâts des crues du Doubs et de la Loue.- Inondation de 1950 ; crue de juin 1953 ; inondation du 09 au 12 décembre 1954 ; crues du Doubs et de la Loue du 13 au 17 janvier 1955 ; crues entre 1955 et 1966 ; crue du 13 décembre 1961 ; crue du 10 janvier 1962 ; inondation d'avril-mai 1962 ; crue du 23 au 27 décembre 1967 ; crues du 21 au 23 septembre 1968 ; inondation du 05 février 1970 ; crues du Doubs et de la Loue du 21 au 24 février 1970 ; glissement de terrain sur la ligne SNCF Dole-Vallorbe du 23 février 1970 ; inondations de novembre 1972 ; crues des rivières les 11 et 12 février 1977. Comité départemental des secours aux sinistrés des inondations et glissements de terrain d'avril-mai 1983 (1983-1986)

Date

1950-1986

Cote

1149W58

18

Entreprise Gay à Tavaux (1978-1980)Imprimerie Delcey à Dole (1967-1971).

Date

1967-1980

Cote

1149W39

19

Manifestations particulières (ordre chronologique)Bicentenaire de la naissance de Rouget de Lisle (10/07/1960)1er mai pendant la guerre d’Algérie en 1961Inauguration de l’église Saint Jean l’Evangéliste de Dole avec Monseigneur Bertoli, Nonce Apostolique (14/06/1964)20ème anniversaire de la libération des camps des déportés (25/04/1965)50ème anniversaire de la bataille de Verdun (29/05/1966)Erection d’une plaque à l’honneur d’Alexis Millardet, botaniste à Dole (08/04/1967)Obsèques du docteur Delémont, maire d’Orchamps et Conseiller Municipal (08/11/1967)Obsèques nationales du capitaine Paul Commerçon suite à un accident d’avion (16/03/1968)50ème anniversaire de l’armistice du 11 novembre 1918 (11 novembre 1968)25ème anniversaire de la libération de Dole (09/09/1969)Tournage du film de Jules Dassin « la Promesse de l’Aube » (18 au 28 mars 1970)Promotion et spectacles d’Europe n°1 (21/06/1971)10ème anniversaire du jumelage Dole-Lahr (18 au 28 mai 1972)9ème congrès régional de la confédération nationale des chauffeurs routiers salariés de France (08/04/1973)30ème anniversaire de la tuerie du maquis de Saligney, en juillet 1944 (28/07/1974)Eloge funèbre à l’occasion du décès de Jacques Duhamel (08/07/1977)Commémoration du massacre du Bois des Ruppes (09/09/1978)Conférence sur « les cordeliers de Dole au Moyen-Age » (17/11/1979)Inauguration de l’avenue du Maréchal de Lattre de Tassigny à Dole (28/09/1980)Inauguration du stade André Socié de Champagnole (31/08/1980)Remise de la fourragère aux soldats du contingent 1982/08 (26/09/1982)Inauguration du centre de culture scientifique, technique et industrielle de Salins les Bains (16/09/1982)Assemblée départementale de l’Association nationale des anciens combattants de la Résistance (04/04/1982)Inauguration d’une plaque sur la maison natale du général Bethouart (06/05/1984)100ème anniversaire de Mlle Marthe Ravier de Crissey (19/07/1984)40ème anniversaire de la tuerie au maquis de Saligney en juillet 1944 (29/07/1984)40ème anniversaire de la libération de la ville de Dole (09/09/1984)Cérémonies pour rendre hommage à Jacques Duhamel (27/03/1985)40ème journée nationale de la déportation et anniversaire du retour des camps (28/04/1985 et 05/05/1985)40ème anniversaire de la victoire de 1945 (08/05/1985)45ème anniversaire de l’appel du 18 juin 1940 (18/06/1985)2ème journées médicales et sportives : le football (18-19/10/1986)

Date

1960-1986

Cote

1149W18

20

Comité d'Expansion Economique du Jura (COMEX). Aide et conseils aux entreprises. - Salon de coiffure de Monsieur Zerbib, projet de transformation : notes (1980). - Entrepôts Intermarché à Dole : notes (1979-1980). - Entreprise GEAI 80 (découpage à froid), recherche de bâtiments industriels vers Dole. - Entreprise HOFFMANN - LAROCHE (parfums, édulcorants), projet d'implantation à Dole. - SICTOM (incinération de déchets), projet d'extension de l'usine de Dole. - Entreprise DEMUS à Dole (imprimerie typographie), projet de reprise de l'entreprise (1981). - Etablissements BOURGEOIS à Foucherans (scierie), recherche d'un nouveau site proche de Dole pour l'extension : notes (1980). - dossier NORMAND - GUINCHARD à Dole, anciens salariés voulant créer une entreprise d'installation électrique téléphonique. - dossier SEGUT - AMGONNIN (usinage mécanique de précision), projet d'installation hors de Dole : notes (1980). - Canton de Rochefort-sur-Nenon, dossier Rondot, projet de construction d'un hôtel à Authume

Date

1979-1981

Cote

1112W120