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1
Identités. Berthe Serette. Sillet / Paulette. Dole

1 media

Identités. Berthe Serette. Sillet / Paulette. Dole

Date

Juin-Juillet 1943

Cote

39Fi1724

2

Copie faite au XVIIIème siècles, sur un livre de plain-chant, appartenant à l'église de Changin, de titres de propriétés concernant la cure de Changin, dépendant des Bénédictins de Dole. Reconnaissances de cens au profit des Bénédictins de Château-sur-Salins, sur diverses terres sises au territoire d'Arbois; Traité entre les habitants d'Arbois et le prieur de ce lieu, au sujet de la mesure à percevoir la dîme; Mémoires et assignations dans le procès élevé entre le collège Saint-Jérôme et les habitants et seigneur de Souvans, au sujet de la dîme; Manuel des cens dus aux Bénédictins de Dole, tant à Vadans qu'à Arbois; Réclamation par le collège Saint-Jérôme, du prix de l'amodiation des prés d'Arbois; Etat des dîmes du collège Saint-Jérôme sur la Loye et Augerans; Amodiations faites par le collège Saint-Jérôme, des dîmes territoires de Montigny-les-Arsures, Vauxelles et Champaillon.

Date

1201-1655

Cote

D104

3

Copie d'une bulle du pape Innocent VIII créant institution de commissaires chargés de la surveillance de la réforme à apporter dans l'ordre de Cluny. Autorisation accordée par les définiteurs de Cluny à dom Antoine de la Roche, administrateurs du collège Saint-Jérôme de Dole, de reporter les dettes du prieuré de Sainte-Marie, de Château-sur-Salins, sur d'autres créditeurs. Cession faite par le collège Saint-Jérôme de Dole aux chanoines de Saint-Maurice de Salins du patronage de la cure de Lesney. Copie faite à Cluny à la requête de messire Loys Jaillette, prêtre, curé et recteur de l'église paroissiale d'Ounans, impétrant, contre maître Claude Chevalier, de Poligny et messire Jean Mouchet, de cinq titres concernant la collation des bénéfices dépendant de l'ordre de Cluny. Institutions du sieur Louis Du Tartre, de Dole, en qualité de curé d'Ounans, du sieur Sébastien Roynot, en qualité de prieur de Château-sur-Salins. Copie du placet présenté à la cour du parlement de Dole par le R.P. Rollet, grand prieur de Cluny, pour obtenir la mainlevée des fruits du collège Saint-Jérôme de Dole. Fondation faite par M. Jacques d'un office des morts en l'église des Bénédictins du collège Saint-Jérôme de Dole, en l'honneur des confrères décèdés de la confrérie du Scapulaire. Nomination par dom Fulgence Brenier, principal du collège Saint-Jérôme de Dole, du sieur Genet Ravagnier aux fonctions de bailli en la terre et seigneurie du prieuré de Notre-Dame de Château-sur-Salins. Fondation d'une messe de Requiem à célèbrer tous les vendredis, faite par messire Claude Grivel. Accord entre mademoiselle Duchamp et les RR.PP. Bénédictins du collège Saint-Jérôme portant cession de plusieurs contrats de rentes au profit de ces derniers. Nomination par le principal et les élèves du collège Saint-Jérôme, du sieur Pentheur à la cure de Chissey. Nomination du sieur Jacquet aux fonctions de bailli dans la terre et seigneurie de Château-sur-Salins. Permission accordée par le général de l'ordre de la Sainte-Trinité, à Jérôme Coquelin, d'établir dans l'église dudit collège une confrérie du Scapulaire. Sommaire des statuts de l'ordre de l'étroite observance de Cluny dans la province de Séquanie. Fondation de douze grandes messes dans l'église des Bénédictins du collège Saint-Jérôme par mademoiselle Barbe Vaucherot. Fondations de basses messes dans la mème église par les sieurs Léonard Bigeotet, Jean Montarlet. Bulle du pape Clément XI, nommant Gabriel de Roche prieur de Saint-Pierre de Lieudieu. Nomination du sieur François Champereux en qualité de juge châtelain en la justice du prieuré de Château-sur-Salins. Renonciation faite par Simon Poly, religieux bénédictin, principal du collège Saint-Jérôme de Dole à son droit de concourir pour la nomination au siège vacant de la cure d'Ounans. Visite du prieuré de Chaux-lez-Clerval, par Innocent de Vaultravers; Etats des revenus et charges du collège Saint-Jérôme pour être présentés aux RR.PP.visiteurs.

Date

1244-1786

Cote

D78

4

Vidimus par les archevêque de Besançon et par d'autres prélats de bulles des papes Innocent IV, Alexandre IV, Calixte III (confirmant celles de Léon IX, Grégoire VII, Calixte II, Alexandre III, Grégoire IX, Innocent III, Alexandre III, Nicolas II. Honorius III, Nicolas IV, Boniface VIII, Jean XXII, Clément VI, Clément VII, Jean XXIII, Martin VI, Eugène IV accordant divers privilèges à l'abbaye de Cluny. Institution par dom Jacques de Veyne d'Arbonze grand prieur de Cluny, de dom Henri de Montureux en qualité de sous-prieur du collège Saint-Jérôme de Dole. Bulle d'Urbain VIII instituant dom Fulgence Brenier, recteur du collège Saint-Jérôme de Dole. Copie des lettres de Maximilien permettant à messire Antoine de Roche, prieur de Cluny, d'ériger et de doter le collège Saint-Jérôme de Dole Transumpt de la bulle d'Alexandre VI confirmant l'érection du collège Saint-Jérôme de Dole; Vidimus donné par l'archidiacre et juge spirituel de Cluny de la confirmation par les conciles de Bâle et de Constance, de tous les privilèges du monastère de Cluny; Copie d'une bulle du pape Urbain VIII concernant la réformation des fêtes religieuses devenues trop nombreuses; Formule pour l'élection du principal du collège Saint-Jérôme de Dole; Nominations et présentations des principaux du collège Saint-Jérôme de Dole (1596-1778) Noms des principaux; dom Antoine Baverey; (1596), dom Jacques de Veyne (1603), dom Barthélemy Fayet (1618), dom Jérôme Coquelin (1631), dom Félix Martin (1634), dom Antoine Thevenin (1687) dom Innocent de Vaultravers (1694), dom Fulgence Camus (1694), dom Léopold Buretel (1703), dom Simon Poly (1744), dom Jérôme Pelletier (1754), dom Etienne Jean-Marie (1778).

Date

1251-1778

Cote

D76

5

Donations faites au profit du prieur de Château-sur-Salins, de diverses propriétés sises aux territoires de Montigny et Mesnay. Etat des dîmes que le prieuré perçoit sur le territoire de Montigny.

Date

1279-1534

Cote

D105

6

Accensements au profit du collège Saint-Jérôme assignés sur des terres à Sampans; Rentes constituées par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, au profit de divers particuliers de Dole, des Ursulines et des Annonciades de cette ville, toutes acquittées.

Date

1301-1783

Cote

D122

7

Charte par laquelle Viennat et Simon de Lespignay reconnaissant être hommes liges de l'église de Château-sur-Salins et du prieur de cette église (1318). Acte de vente faite par Simon Pillard d'Arc, de diverses parcelles de terres situées aux territoires d'Arc et Senans, et acquises par le collège Saint-Jérôme de Dole (1524). Acte de vente par Michel Pillard d'Arc, à Jeannette Pillard, sa cousine, de pièces de terre situées au territoire d'Arc (1527). Acte de vente faite par Simon Pillard d'Arc, à Jean Caillet, d'une pièce de terre située au mème lieu. Acte de cession par le châtelain de Château-Roillac au prieur de Château-sur-Salins, du foin qu'il avait pris ou fait prendre dans un pré situé à Arc en Vaulchois, appelé le pré Demaingain (1339). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Jean Rimbel, dudit lieu, de la tierce partie d'un journal de terre situé sur le territoire de cette localité (1543). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Jean Caillet, maréchal, d'une pièce de terre située au même territoire (1545). Contrat d'échange fait entre les frères Simon et Anatoile Pillard d'Arc, de diverses terres situées au mème territoire (1530). Vente faite par Anatoile Pillard d'Arc, à Simon Pillard, son frère, de diverses pièces de terre situées audit lieu (1530). Vente par Louis Pillard d'Arc, à Jean Roubel, d'une pièce de terre située audit lieu (1545). Vente faite par Louis Pillard d'Arc et Jean Pillard, à Claude Rodel,d'une pièce de terre située audit lieu (1545). Acte par laquelle Anatoile Pillard d'Arc, fille de feu Jean Pillard, reconnaît être sujet mainmortable des révérends prieur et principal du Collège Saint-Jérôme de Dole (1544). Vente faite par Simon Pillard d'Arc, à Jean Comte, de Liesle, d'une pièce de terre sise au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, à Claude Chevalier, dudit lieu, d'une pièce de terre sise audit territoire (1545). Vente faite par Marie Pillard, femme Etevenon, du consentement de son mari et de son cousin Simon Pillard, au vénérable recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, de divers meix et pièces de terre sis au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Jean Pillard, à Louis-Guillaume Hugues et Lambolle Lavaire, d'un journal de terre situé au territoire d'Arc (1542). Vente faite par ledit Jean Pillard, aux frères Lavaire, d'une pièce de terre située au territoire d'Arc-et-Salins (1545). Acte de remboursement d'une rente au capital de 9 francs, fait par Simon Pillard à Jean Etevenon (1545). Vente faite par Jean Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, d'un journal de terre situé au territoire d'Arc (1545). Vente faite par Louis Pillard, au recteur du collège Saint-Jérôme de Dole, d'un pré situé au territoire d'Arc (1545).

Date

1318-1545

Cote

D93

8

Arrêt du parlement qui maintient les Bénédictins de Dole dans la jouissance et possession: des dîmes de Souvans sur le pied de quatre gerbes par journal: des dîmes de Villers-Robert, Seligney et le Deschaux sur le pied de 3 gerbes par journal (11 mai 1643). Copie d'un terrier de 1432, contenant la déclaration des héritages, dîmes et usages de bois qui compètent aux religieux du prieuré de Château-sur-Salins aux lieus de Seligney, Villers-Robert, Villers-les-Bois (1599). Plans des bois de la commune de Villers-les-Bois (1753). Règlement des droits curiaux de Souvans. Décret de l'archevêque de Besançon déclarant qu'il y aurait un vicaire amovible à Villers-Robert (1737). Assignations, mémoires, requêtes dans le procès élevé entre les Bénédictins du collège Saint-Jérôme et les habitants de Villers-Robert qui les avaient compris dans le rôle de l'imposition du vingtième. Baux et amodiations au profit du collège Saint-Jérôme, de ses biens sis aux territoires de Seligney, Villers-Robert et Villers-les-Bois (1337-1771). Procès-verbal de la visite et des réparations à faire au moulin de Mellenat, territoire de Seligney, appartenant au collège Saint-Jérôme. Plan des prés de ce collège sis au même territoire (1759). Avis de M. Dunod sur le droit d'usage dans la forêt de Souvans et Villers-Robert prétendu par le collège Saint-Jérôme. Inventaire des titres concernant les droits et propriétés du collège Saint-Jérôme à Seligney, Villers-les-Bois, Villers-Robert et le Deschaux.

Date

1337-1771

Cote

D116

9

Assignations, mémoires, requêtes. Titres de propriétés produits dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme: contre le curé de Nevy-lez-Dôle, au sujet des dîmes de Nevy: contre les habitants de Souvans, au sujet des dîmes de ce lieu et des frais de réparation du choeur de l'église.

Date

1345-1787

Cote

D143

10

Grosse d'enquête faite par le bailli d'Aval, en faveur de Charles Legrand, seigneur de Charchilla, prétendant droit d'usage dans les bois de Vadans, contre le sieur de Poitiers, seigneur de ce lieu. Donation faite à Guillaume Legrand par Marguerite de Vergy, dame de Valentinois et de Vadans, du droit d'usage dans les forêts de ce lieu: Consultation de l'avocat Guillaumez, en faveur des dames Ursulines d'Arbois, prétendant droit d'usage dans les forêts de Vadans.

Date

1353-1554

Cote

D121

11

Accensement de plusieurs héritages situés au territoire d'Arc en Vauchois, par Guy d'Usier, prieur de Château-sur-Salins, au profit d'Estevenin Pillard et de son fils Girard, hommes mainmortables du prieuré de Château-sur-Salins, Guillaume, de Pretin, et Chappuis, de Marnoz, notaires (1423). Tramsumpt de ces lettres d'accensement fait par les notaires petit et Richard, de Salins (1460). Accensement fait par Pierre Govin, prieur et principal du collège Saint-Jérôme de Dole, à Jean Millot, d'une pièce de terre situé audit lieu (1516). Vente par Monat Pillard d'Arc, à ses frères et soeurs, de sa portion d'héritage (1524). Vente faite par Jean Pillard d'Arc, à Richard Durlez, dudit lieu, d'un journal de terre, séant au territoire d'Arc et Senans (1529). Déclarations de la mainmorte sur la famille Pillard d'Arc et Senans (1423-1554). Requête adressée à la cour par le collège Saint-Jérôme, afin d'établir qu'une portion du meix Monnot est censable envers le collège (1566). Vente faite par le principal du collège Saint-Jérôme, à Christophe Pillard d'Arc, de meix et maisons situés audit Arc (1581). Requêtes, mandements et exploits, pour les révérends Bénédictins du collège Saint-Jérôme, contre Jean Renard de Crissey, au sujet d'une cens sis à Arc (1660-1661). Accensement perpétuel de deux pièces de terre sises à Arc, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme, à Jean-Claude Roubey d'Arc (1781).

Date

1423-1781

Cote

D97

12

Lettres-patentes de Philippe IV d'Espagne, nommant Guillaume de Montureux, chanoine de l'église collégiale de Dole (1643). Lettres: d'achat, d'amodiations, de consultations de rente au profit de la famille de Montureux ; d'institution d'une chapelle en l'église paroissiale de Mièges, sous l'invocation et à l'honneur de Notre-Dame et de Saint-Claude, par le chanoine de Montureux.

Date

1461-1643

Cote

D129

13

Institution de la marguillerie de Chissey, par l'église collégiale Saint-Maurice de Salins (1477). Droits et revenus de la marguillerie de Chissey; amodiations de ces droits. Copie d'une transaction intérieure entre l'église Saint-Maurice de Salins et des habitants de Chissey, au sujet des dîmes sur les novales (terres nouvellement défrichées). Amodiations de terres et dîmes à Chissey, par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme. Déclaration des terres et dîmes de Chissey, Germigney et Chateley, appartenant au collège Saint-Jérôme de Dole. Etats requêtes, correspondance au sujet des droit curiaux de Chissey; Devis, correspondances au sujet des travaux de réparations à faire à l'église de Chissey.

Date

1477-1781

Cote

D101

14

Assignations, enquêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les chanoines de Saint-Maurice de Salins, au sujet de la propriété du prieuré de Château-sur-Salins.

Date

1477-1538

Cote

D148

15

Assignations, enquêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les chanoines de l'église Saint-Maurice de Salins, au sujet de la propriété du prieuré de Château-sur-Salins.

Date

1477-1531

Cote

D146

16

Assignations, requêtes dans le procès soutenu par les Bénédictins du collège Saint-Jérôme contre les chanoines de Saint-Maurice de Salins, au sujet de la propriété du prieuré de Château-sur-Salins.

Date

1477-1531

Cote

D147

17

Grosse du décret fait sur les biens de Jean Pillard Bannelie, de Senans, biens situés au territoire d'Arc (1547). Vente faite par Philiberte Morlet, au principal du collège Saint-Jérôme de diverses pièces de terres sises au territoire d'Arc. Mandement de nouvelleté obtenu par le principal du collège Saint-Jérôme, contre Etienne Nelaton, de Quingey, au sujet des troubles qu'il leur a causés dans la possession des biens de Jean Pillard, qu'ils ont acquis par décret (1549). Vente faite par Louis Pillard d'Arc, au principal du collège Saint-Jérôme, de deux pièces de terre arable situées au territoire d'Arc (1550). Assignations, sentence rendue par le conseiller au parlement Horibalde Hiberling, dans le procès élevé entre le principal du collège Saint-Jérôme et le sieur Perreciot d'Arc, au sujet de la propriété d'une terre sise à Arc, et tranchant le procès en faveur du collège Saint-Jérôme (1551). Vente faite par Perrenette, Denys, Claude, Balthazard et Pierre Georgenot, à Jean Pillard-le-Jeune, de deux pièces de terre sises au territoire d'Arc (1566). Vente par les héritiers de Claude Pillard, femme de Jean Georgenot, et de Jean Pillard le jeune, d'un journal de terre sis au territoire d'Arc (1566). Acte par lequel Louis Boutavent, acquéreur d'une pièce de terre située au territoire d'Arc, accorde à ses vendeurs Vuillemin et Bourlé, le droit de réachat (1491). Assignations et sommations dans le procès entre le collège Saint-Jérôme et Jean Pillard, au sujet de la propriété du grand pré d'Arc (1562-1568). Révèlations obtenues à la suite de monitoire par les R.P. du collège Saint-Jérôme de Dole, pour recouvrer des héritages à Arc-Senans (1713). Echange de terrains entre le Roi et le principal du collège Saint-Jérôme ( les terrains du collège à Arc, furent choisis pour l'établissement de la saline d'Arc (1776). Double de contrat de vente de terrains vendus au Roi par les Bénédictins de Dole (1779).

Date

1491-1776

Cote

D96

18

Permission accordée par le seigneur abbé de Cluny, Jacques d'Amboise, à Antoine de Roche, de bâtir le collège Saint-Jérôme à Dole. Difficultés survenues entre les bénédictins du collège Saint-Jérôme et les sieurs Anatoile Duchamp et de Toytot, au sujet de murs et de terrains mitoyens. Plans des bâtiments composant le collège Saint-Jérôme de Dole. Dessins d'ornements pour l'église du Collège Saint-Jérôme de Dole.

Date

1496-1741

Cote

D79

19

Traité entre noble Philippe de Vienne, seigneur de Clervans et les religieux Bénédictins de Dole, accordant à Philippe de Vienne, les deux tiers des dîmes d'Ounans et l'autre tiers aux Bénédictins de Dole et au curé d'Ounans. Nominations et présentations par les Bénédictins de Dole, de divers titulaires à la cure d'Ounans; Amodiations des dîmes d'Ounans, faite par les religieux Bénédictins du collège Saint-Jérôme, à divers individus d'Ounans. Reconnaissance faite par les habitants d'Ounans aux RR.PP. Bénédictins de Dole, des deux tiers des dîmes de millet, de chanvre et de turquie (maïs), qui se récoltent à Ounans. Inventaire de production, mémoires, assignations, écritures dans le procès des Bénédictins du collège Saint-Jérôme et les religieuses dames d'Ounans au sujet d'un droit de miche ou myestre (droit de lever deux gerbes sur onze) sur le territoire d'Ounans.

Date

1500-1683

Cote

D103

20

Catalogue des principaux ou recteurs du collège Saint-Jérôme de Dole, depuis sa fondation et des anciens boursiers les plus considérables qui y ont été. Prise de possession de l'office de recteur du collège Saint-Jérôme de Dole par dom Fulgence Brenier. Copie d'une bulle d'Alexandre VII, instituant dom Ambroise Mercier, coadjuteur principal au collège Saint-Jérôme de Dole. Bref du pape Alexandre VII, concèdant au collège Saint-Jérôme de Dole, les annales de toutes les abbayes et de tous les prieurés de l'ordre de Cluny existant en Franche-Comté, pour subvenir à l'entretien du collège et des élèves. Présentations et nominations d'élèves boursiers au collège Saint-Jérôme de Dole par la ville de Dole, le prieur de Cluny, le grand prieur claustral de Gigny, le prieur de Vaux, le prieur de Morteau, le prieur de la Charité sur Loire. (Dans la liste de ses boursiers figure un Etienne de Lamartine en 1621).

Date

1501-1754

Cote

D77