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1

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, dampierre, Dole sud-ouest, nord-est, Gendrey, Montbarrey, Montmirey-le-Chateau, Rochefort-sur-Nenon, Villers-farlay.
Cote
2426W42
 Date
2014
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Européennes 2014
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
2

Arrondissements de Dole et Saint-Claude.
Cote
2426W38
 Date
2008
 Lieu
Saint-Claude, arrondissement, Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Tableau du conseil municipal
  • Arrondissements de Dole et Saint-Claude.
3

Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey, Montmirey-le-Châeau, Rochefort-sur-Nenon et Villers-Farlay.
Cote
2426W34
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections du maire et des adjoints
  • Arrondissement deDole, cantons de Dole sud ouest. Montbarrey,...
4

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre Dole nord est et Gendrey
Cote
2426W33
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections du maire et des adjoints
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
5

Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne, Morez, Saint-Claude et Saint-Laurent
Cote
2426W28
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
  • Arrondissement de Dole, cantons des bouchoux, Moirans-en-montagne,...
6

Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château, Rochefort-sur-Nenon, et Villers farlay.
Cote
2426W27
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
  • Arrondissement de Dole, cantons deMontmirey-le-Château,...
7

Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin, Dampierre, Dole nord est, sud ouest, Gendrey et Montbarrey.
Cote
2426W26
 Date
2008
 Lieu
Dole, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Bureau des élections et du débat public

  • Procès-verbaux
  • Municipales 2008
  • Elections des conseillers municipaux tours 1 et 2
  • Arrondissement de Dole, cantons de Chaussin, Chemin,...
8

Compositions des conseils municipaux suite aux élections par arrondissement : Dole et Saint-Claude.
Cote
2268W136
 Date
1989-1995
 Lieu
Dole, arrondissement, Saint-Claude, arrondissement
 Type de document -

  • Contexte : Préfecture.Cabinet.Bureau du cabinet

  • ORGANISATION ET CONTROLE DES SCRUTINS ELECTORAUX
  • Municipales
  • Compositions des conseils municipaux suite aux élections...
9

Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement, réintégration de cette population.
Cote
1149W175
 Date
1962-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Statistiques.- Nombres de rapatriés dans l'arrondissement,...
10

Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter le département et l'arrondissement de Dole
Cote
1149W174
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Transferts des dossiers de rapatriés ayant quitter...
11

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : P-Z
Cote
1149W173
 Date
1960-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
12

Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : E-O.
Cote
1149W172
 Date
1960-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers individuels des rapatriés dans l'arrondissement...
13

Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole : A-D
Cote
1149W171
 Date
1958-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Dossiers des rapatriés dans l'arrondissement de Dole...
14

Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.- Dossiers individuels de reclassement professionnel, attributions de la subvention de reconversion, reclassement dans le monde agricole.
Cote
1149W170
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Reclassements professionnels des rapatriés d'Algérie.-...
15

Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements pour les rapatriés à Dole.
Cote
1149W169
 Date
1962
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés.- Construction de 48 logements...
16

Relogement des rapatriés.- Recensement des logements vacants, réquisitions auprès des propriétaires.
Cote
1149W168
 Date
1962
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés.- Recensement des logements...
17

Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement (1962-1965), demandes de logements en HLM (1962-1966), commissions d'attribution des logements aux rapatriés (1964), relogement des personnes âgées (1965).
Cote
1149W167
 Date
1962-1966
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés.- Circulaires sur le relogement...
18

Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence de Tavaux.- Instructions préfectorales, installation du camps, liste des personnes hébergées
Cote
1149W166
 Date
1961-1963
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Relogement des rapatriés au Centre d'hébergement d'urgence...
19

Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés d'Algérie.- conditions d'attributions, demandes des personnes et accords, attributions de l'allocation aux personnes âgées, attributions de l'allocation de subsistance, commission d'indemnisation des rapatriés, suivi des personnes ayant reçu l'allocation de secours exceptionnel.
Cote
1149W165
 Date
1958-1967
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Allocations de subsistance et d'entraide aux rapatriés...
20

Surveillance de l'activité séparatiste dans l'arrondissement de Dole.- Mise sous protection des rapatriés d'Algérie
Cote
1149W164
 Date
1962-1964
 Lieu
Dole, arrondissement, Algérie, pays
 Type de document -

  • Contexte : Sous-préfecture de Dole

  • Guerre d'Algérie
  • Rapatriés d'Algérie
  • Surveillance de l'activité séparatiste dans l'arrondissement...