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Résultats de la recherche

  • 1

    Ravitaillement (alimentation, médicaments).

    Date

    1943-1945

    Cote

    5E89/14

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Ravitaillement (alimentation, médicaments).
  • 2

    Allocations militaires. - Rejet.

    Date

    1945

    Cote

    5E89/15

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Affaires militaires (série H)
    • Mesures d'exception et faits de guerre
    • Guerre 1939-1945
    • Allocations militaires. - Rejet.
  • 3

    Jurés d'Assises : liste.

    Date

    1945

    Cote

    5E89/17

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Justice
    • Jurés d'Assises : liste.
  • 4

    Taxe vicinale.

    Date

    1945

    Cote

    5E89/23

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
    • Voirie
    • Taxe vicinale.
  • 5

    Vérification des registres.

    Date

    1945

    Cote

    5E89/9

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Etat civil (série E)
    • Vérification des registres.
  • 6
    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    2 lots 371 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans Lons-le-saunier).

    Date

    1933-1942

    Cote

    3E/12730

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Orgelet (sans...
  • 7

    Matrice foncière, folio 397 à 403, s.d. [début XIXe].

    Cote

    3P1487

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dessia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 397 à 403, s.d. [début XIXe].
  • 8
    Dessia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    48 medias

    Dessia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M793

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 27-Canton de Saint-Julien
    • Dessia.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 9

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13000

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès.
  • 10
    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    2 lots 456 medias

    Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/12726

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • Tables décennales communes de Darbonnay à Lons le Saunier.
  • 11
    Naissances, mariages, décès.

    2 lots 70 medias

    Naissances, mariages, décès.

    Date

    1923-1932

    Cote

    3E/13000

    • Contexte : Registres d'état civil (fonds du greffe des tribunaux),...

    • D
    • DESSIA
    • Naissances, mariages, décès.
  • 12
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    2 lots 322 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/11036

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 13
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    86 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1913-1922

    Cote

    3E/9929

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 14

    Matrice des propriétés non bâties.

    Date

    1913

    Cote

    3P1490

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dessia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties.
  • 15
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    102 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/9928

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 16
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    2 lots 454 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à L.

    Date

    1903-1912

    Cote

    3E/11044

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de D à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 17
    Matrice des propriétés bâties.

    24 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1489

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dessia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 18
    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    2 lots 267 medias

    Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/11030

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • arrondissement de Lons-le-Saunier
    • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
    • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
  • 19
    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    112 medias

    Naissances, décès, mariages, publications de mariage.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/9927

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, décès, mariages, publications de mariage.
  • 20
    Tables décennales.

    2 lots 83 medias

    Tables décennales.

    Date

    1893-1902

    Cote

    3E/1355

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 21
    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    302 medias

    Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

    Date

    1873-1892

    Cote

    3E/8127

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage
    • Naissances, mariages, décès, publications de mariage.
  • 22
    Tables décennales.

    2 lots 81 medias

    Tables décennales.

    Date

    1883-1892

    Cote

    3E/1354

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 23

    15 mai 1842-15 mai 1890

    Date

    1842-1890

    Cote

    5E89/8

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 15 mai 1842-15 mai 1890
  • 24
    Tables décennales.

    2 lots 92 medias

    Tables décennales.

    Date

    1873-1882

    Cote

    3E/1353

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 25
    Matrice des propriétés bâties.

    26 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1488

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dessia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 26
    Tables décennales.

    2 lots 94 medias

    Tables décennales.

    Date

    1863-1872

    Cote

    3E/1352

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 27
    Mariages, publications de mariage.

    178 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/3100

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 28
    Naissances, décès.

    226 medias

    Naissances, décès.

    Date

    1853-1872

    Cote

    3E/3097

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances, décès.
  • 29
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1853-1862

    Cote

    3E/1351

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 30

    Réclamation d'une créance par suite de reliure d'archives municipales.

    Date

    1861

    Cote

    5E89/20

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Revenus et charges de la commune
    • Réclamation d'une créance par suite de reliure d'archives...
  • 31
    Décès.

    162 medias

    Décès.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/3096

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 32
    Mariages, publications de mariage.

    187 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1833-1852

    Cote

    3E/3099

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 33
    Tables décennales.

    2 lots 102 medias

    Tables décennales.

    Date

    1843-1852

    Cote

    3E/1350

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 34
    Naissances.

    227 medias

    Naissances.

    Date

    1823-1852

    Cote

    3E/3094

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 35
    Tables décennales.

    2 lots 107 medias

    Tables décennales.

    Date

    1833-1842

    Cote

    3E/1349

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 36

    5 vendémiaire an III - 18 mai 1841 [registre en mauvais état]

    Date

    1794-1841

    Cote

    5E89/7

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Administration générale de la commune (série D)
    • Conseil municipal
    • Registres des délibérations
    • 5 vendémiaire an III - 18 mai 1841 [registre en mauvais...
  • 37

    Elections au conseil municipal, 1837 et 1840.

    Date

    1837-1840

    Cote

    5E89/18

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Elections et personnel (série K)
    • Elections politiques
    • Elections au conseil municipal, 1837 et 1840.
  • 38

    Passeports.

    Date

    1837-1840

    Cote

    5E89/16

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
    • Police générale
    • Passeports.
  • 39

    Rôles d'impositions des contributions directes, 1793-1811 et 1836-1838.

    Date

    1793-1838

    Cote

    5E89/13

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Impôts directs
    • Rôles d'impositions des contributions directes, 1793-1811...
  • 40

    Location de carrières.

    Date

    1834-1835

    Cote

    5E89/21

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Biens communaux
    • Location de carrières.
  • 41

    Comptes administratifs, 1830-1834 et sans date.

    Date

    1830-1834

    Cote

    5E89/19

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Finances de la commune (série L)
    • Comptes
    • Comptes administratifs, 1830-1834 et sans date.
  • 42
    Mariages, publications de mariage.

    266 medias

    Mariages, publications de mariage.

    Date

    1793-1832

    Cote

    3E/3098

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Mariages, publications de mariage
    • Mariages, publications de mariage.
  • 43
    Tables décennales.

    2 lots 111 medias

    Tables décennales.

    Date

    1823-1832

    Cote

    3E/1348

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 44
    Etat de sections.

    111 medias

    Etat de sections.

    Date

    1823

    Cote

    3P1485

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dessia
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 45

    Matrice foncière, folio 1 à 396.

    Date

    1823

    Cote

    3P1486

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
    • Documents cadastraux
    • Documents cadastraux dits napoléoniens
    • Communes commençant par la lettre D
    • Dessia
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 396.
  • 46
    Décès.

    126 medias

    Décès.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/3095

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Décès
    • Décès.
  • 47
    Naissances.

    152 medias

    Naissances.

    Date

    1793-1822

    Cote

    3E/3093

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • D
    • DESSIA
    • Registres d'état-civil
    • Naissances
    • Naissances.
  • 48
    Tables décennales.

    2 lots 114 medias

    Tables décennales.

    Date

    1813-1822

    Cote

    3E/1347

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 49

    Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia, Broissia, Croupet, Dessia, Epy, Florentia, Gigny, Villard (le) et Lains (tome 1)

    Date

    1819-1821

    Cote

    3Pplan6768

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds de la Préfecture
    • Documents cadastraux
    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Saint-Julien
    • Andelot, Balme-d'Epy (la), Bourcia, Civria, Dancia,...
  • 50
    Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2163

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
    • Fonds des contributions directes (Cadastre)
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  • 51
    Dessia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section A, le Village, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2158

    • Contexte : Cadastre

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  • 52
    Dessia, section B, Longchamps, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section B, Longchamps, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2162

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  • 53
    Dessia, section D, la Chapelle, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section D, la Chapelle, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2168

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  • 54
    Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 2.

    1 media

    Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 2.

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2164

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  • 55
    Dessia, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section A, le Village, feuille 4.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2159

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  • 56
    Dessia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section A, le Village, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2157

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  • 57
    Dessia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2155

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    • Dessia, tableau d'assemblage.géomètre : Rosset
  • 58
    Dessia, section D, la Chapelle, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section D, la Chapelle, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2167

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  • 59
    Dessia, section B, Longchamps, feuille 2.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section B, Longchamps, feuille 2.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2161

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 60
    Dessia, section D, la Chapelle, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section D, la Chapelle, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2166

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 61
    Dessia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2156

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 62
    Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 3.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section C, le Village des Granges, feuille 3.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2165

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Dessia, section C, le Village des Granges, feuille...
  • 63
    Dessia, section B, Longchamps, feuille 1.géomètre : Rosset

    1 media

    Dessia, section B, Longchamps, feuille 1.géomètre : Rosset

    Date

    1819

    Cote

    3Pplan2160

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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  • 64

    Livre des mutations de propriétés.

    Date

    1815-1819

    Cote

    5E89/12

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Livre des mutations de propriétés
    • Livre des mutations de propriétés.
  • 65

    Rôle d'affouage.

    Date

    1818

    Cote

    5E89/22

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
    • Bois
    • Rôle d'affouage.
  • 66
    Tables décennales.

    2 lots 135 medias

    Tables décennales.

    Date

    1802-1812

    Cote

    3E/1346

    • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

    • TABLES DECENNALES
    • canton de Saint-Julien
    • Tables décennales.
  • 67

    1811

    Date

    1811

    Cote

    5E89/11

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • 1811
  • 68
    Tableaux nominatifs de la population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Andelot-lès-Saint-Amour, Saint-Julien, La Balme d'Epy, Bourcia, Broissia, Civria, Croupet, Dancia, Dessia, Faverges-lès-Charnod, Florentia, Gigny, Granges-de-Dessia, Lains, Lancette, Lanéria, Liconnas, Louvenne, Nantey, Montagna-le-Templier, Montfleur, Montrevel, Morges, Morval, La Pérouse, Tarcia, Le Villard, Villechantria, Villeneuve-les-Charnod.

    87 medias

  • 69
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    135 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 04 janvier 1780 et le 26 décembre 1792

    Cote

    5E89/6, 5E89/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • D
    • Dessia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 70
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    135 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 04 janvier 1780 et le 26 décembre 1792

    Cote

    5E89/6, 5E89/7 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 71

    1791

    Date

    1791

    Cote

    5E89/10

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives postérieures à 1789
    • Contributions.- Administrations financières (série...
    • Cadastre
    • Etats de sections
    • 1791
  • 72
    Arpentement général du territoire des Granges-de-Dessia (hameau actuel de Dessia), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires, la chapelle de saint Guérin et Renobert, la cure de Dessia, Philibert Boulette, Désiré, Farnçois et Joseph Boisson, Etienne Clerc, chirurgien, Gabriel Clerc, Guillaume Dupuis, etc.

    85 medias

    Arpentement général du territoire des Granges-de-Dessia (hameau actuel de Dessia), dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires, la chapelle de saint Guérin et Renobert, la cure de Dessia, Philibert Boulette, Désiré, Farnçois et Joseph Boisson, Etienne Clerc, chirurgien, Gabriel Clerc, Guillaume Dupuis, etc.

    Date

    1761-1780

    Cote

    1B80, B340 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Arpentements de territoires de communautés d'habitants...

    • Arpentement général du territoire des Granges-de-Dessia...

    Producteur :

    Les archives de la Chambre des comptes de Dole et celles du bureau des finances qui lui succéda à partir de 1771 à Besançon sont conservées aux Archives départementales du Doubs, sous-série 1 B. En ont été distraits, pour être attribués aux Archives départementales du Jura, les registres d'arpentement des communautés d'habitants situées dans l'actuel département du Jura ; ces derniers sont donc une collection démembrée des fonds des deux institutions qui les conservaient jusqu'à la Révolution.

  • 73
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    103 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1766 et le 19 décembre 1779

    Cote

    5E89/5, 5E89/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • D
    • Dessia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 74
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    103 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 1er janvier 1766 et le 19 décembre 1779

    Cote

    5E89/5, 5E89/6 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 75
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    138 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 03 janvier 1753 et le 31 décembre 1765

    Cote

    5E89/4, 5E89/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • D
    • Dessia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 76
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    138 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 03 janvier 1753 et le 31 décembre 1765

    Cote

    5E89/4, 5E89/5 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 77
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    177 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 05 janvier 1740 et le 10 janvier 1753

    Cote

    5E89/3, 5E89/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 78
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    177 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 05 janvier 1740 et le 10 janvier 1753

    Cote

    5E89/3, 5E89/4 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • D
    • Dessia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 79
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    200 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 04 février 1723 et le 30 décembre 1739

    Cote

    5E89/2, 5E89/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • D
    • Dessia
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 80
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    200 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    Entre le 04 février 1723 et le 30 décembre 1739

    Cote

    5E89/2, 5E89/3 (Ancienne cote aux AD Jura)

    • Contexte : Archives communales déposées : DESSIA

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.