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Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

2286W16

2003-2004

Abergement-la-Ronce, commune, Annoire, commune, Asnans-Beauvoisin, commune, Aumur, commune, Balaiseaux, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Blye, commune, Champdivers, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Châtillon, commune, Chaussin, commune, Chavéria, commune, Chemin, commune, Choisey, commune, Cogna, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Crissey, commune, Dammartin-Marpain, commune, Damparis, commune, Dole, commune, Doucier, commune, Foucherans, commune, Gatey, commune, Gevry, commune, Longwy-sur-le-Doubs, commune, Lons-le-Saunier, commune, Marigny, commune, Molay, commune, Montigny-sur-l'Ain, commune, Parcey, commune, Peseux, commune, Petit-Noir, commune, Rahon, commune, Saint-Aubin, commune, Saint-Baraing, commune, Saint-Claude, commune, Saint-Loup, commune, Salins-les-Bains, commune, Sarrogna, commune, Tavaux, commune

Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

1149W96

1954-1984

Paris, commune, Pologne, pays, Rahon, commune, Algérie, pays, Chili, pays, Espagne, pays, Indochine, région, Pakistan, pays, Vietnam, pays, Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

1149W42

1963-1987

Damparis, commune, Tavaux, commune, Dole, arrondissement

Défense passive. Construction de "tranchées de circonstance" pour la population scolaire à Champagnole, Tavaux et Damparis.

304W286

1940

Champagnole, commune, Tavaux, commune, Damparis, commune

Damparis

3Pplan7136

Damparis, commune

Dole, Abergement-la-Ronce, Azans, Biarne, Champvans, Choisey, Crissey, Damparis, Foucherans, Gevry, Goux, Monnières, Parcey, Sampans, Villette-lès-Dole, Saint-Vivant et Saint-Ylie (avec tableaux d'assemblage)

3Pplan6671

1812-1813

Dole, commune, Abergement-la-Ronce, commune, Azans, commune, Biarne, commune, Champvans, commune, Choisey, commune, Crissey, commune, Damparis, commune, Foucherans, commune, Gevry, commune, Goux, commune, Monnières, commune, Parcey, commune, Sampans, commune, Villette-lès-Dole, commune, Saint-Vivant, commune, Saint-Ylie, commune

tableau d'assemblage

Damparis, section F, le Village, feuille 2.géomètre : Lebeaud

3Pplan2108

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

3Pplan2107

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

3Pplan2106

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section E, Malnoue, feuille 1.géomètre : Lebeaud

3Pplan2105

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

3Pplan2104

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

3Pplan2103

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section B, les Bruleux, feuille unique.géomètre : Lebeaud

3Pplan2102

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

3Pplan2101

1813

Damparis, commune

plan parcellaire napoléonien

Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

3Pplan2100

1813

Damparis, commune

tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien

L'image de nos paroisses

Per1873

1987-2008

Abergement (L'), commune, Aumur, commune, Foucherans, commune, Sampans, commune, Choisey, commune, Gevry, commune, Parcey, commune, Molay, commune, Goux, commune, Champvans, commune, Biarne, commune, Monnières, commune, Damparis, commune, Tavaux, commune

Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

Per1728

Damparis, commune

Coups de mines - journal scolaire de la coopérative de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Damparis

Per1727

1959

Damparis, commune

L'image de nos paroisses

Per1562

2005-2008

Foucherans, commune, Champvans, commune, Molay, commune, Gevry, commune, Tavaux, commune, Sampans, commune, Monnières, commune, Saint-Vivant, commune, Biarne, commune, Goux, commune, Villette-lès-Dole, commune, Parcey, commune, Damparis, commune, Aumur, commune, Abergement-la-Ronce, commune

Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations de l'association Ensemble pour Damparis

Per1453

2001-2006

Damparis, commune