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86 résultats

Résultats de la recherche

1
Tables décennales.

2 lots 292 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1202

2
Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

93 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Entre janvier 1700 et octobre 1721

Cote

5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)

3
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

2 lots 327 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1923-1932

Cote

3E/13329

4
Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section D, Laborde, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2104

5
Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section E, Malnoue, feuille 2.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2106

6

Entreprise Solvay à TavauxFonctionnement de l'usine. - Plan particulier de protection de l'usine (1977) ; arrêté préfectoral n°264 déclarant l'usine Solvay installation classée (16/02/1983) ; rapports des RG sur le fonctionnement et activité de l'usine (1976-1983).Ressources humaines. - Accord salarial sur la rémunération (1982) ; comptes-rendus des comités hygiènes et sécurité (1980-1984).Incidents et pollutions . Rapports et comptes-rendus de la protection civile suite aux incendies survenus sur le site (1966-1971) ; litige entre la Société Solvay et la commune de Damparis suite à la destruction d'une forêt communale (1974-1979) ; déversement d'eaux résiduaires de l'usine (03/07/1973) ; documents relatifs aux déchets émis par Solvay (Mai 1983).Accidents graves. Rapports d'enquête, comptes-rendus de réunions, revendication syndicale suite à l'accident mortel survenu le 10/02/1966. Accident d'un camion citerne à Dole (18/06/1973).Invitations et visites de l'usine. Centenaire de la société Solvay (09/10/1963). Visites particulières effectuées sur le site de Tavaux d'un groupe de techniciens soviétiques (19/10/1966). Congrès de la fédération internationale des producteurs autoconsommateurs industriels d'électricité (21/04/1966). Visite par le préfet de l'usine de Solvay (11/06/1987).

Date

1963-1987

Cote

1149W42

7

L'image de nos paroisses

Date

1987-2008

Cote

Per1873

8
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

195 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures, avril 1755-février 1778.

Date

Entre avril 1755 et février 1778

Cote

5E639/6, GG5 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Tables décennales.

2 lots 291 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1211

10
Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section A, les Vignes, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2101

11

Coups de foudre - journal scolaire de la coopérative des classes de transition - Damparis

Date

-

Cote

Per1728

12
Tables décennales.

2 lots 277 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1205

13
Baptêmes, mariages et sépulture.

93 medias

Baptêmes, mariages et sépulture.

Date

Entre janvier 1700 et octobre 1721

Cote

5E639/3, GG2 (Ancienne cote aux AD Jura)

14
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

249 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1913-1922

Cote

3E/9073

15
Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

102 medias

Baptêmes, mariages et sépultures, octobre 1721-décembre 1738.

Date

Entre octobre 1721 et décembre 1738

Cote

5E639/4, GG3 (Ancienne cote aux AD Jura)

16
Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section F, le Village, feuille 1.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2107

17
Baptêmes, mariages, sépultures.

201 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1760-1775

Cote

3E/293

18
Tables décennales.

2 lots 286 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1210

19
Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

171 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage, tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/9070

20
Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

51 medias

Série communale : baptêmes, mariages et sépultures.

Date

Entre janvier 1741 et avril 1755

Cote

5E639/5, GG4 (Ancienne cote aux AD Jura)

21

A propos des carrières de pierre de Dole, Saint-Ylie, Sampans, Damparis. [Extrait de la Revue des études anciennes, tome XIX, n°4].

Date

-

Cote

Br953

22
Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, section C, Belvoir, feuille unique.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2103

23

Damparis, l'empreinte de la pierre.

Date

-

Cote

4oF346

24

L'abbaye de Damparis. Histoire et description.

Date

-

Cote

Br1508

25

Coups de mines - journal scolaire de la coopérative de la classe de fin d'études de l'école de garçons de Damparis

Date

1959

Cote

Per1727

26
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

159 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1903-1907

Cote

3E/9071

27
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

383 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1883-1892

Cote

3E/8713

28
Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

428 medias

Naissances, mariages, décès, publications de mariage.

Date

1843-1852

Cote

3E/3044

29
Tables décennales.

2 lots 265 medias

Tables décennales.

Date

1843-1852

Cote

3E/1206

30

Manifestations et affichages d'opinions publiques susceptibles de troubler l'ordre publiqueLacérations d'affiches anticléricales (1954)Distributions de tracts pour la paix en Algérie à Tavaux et Damparis (1957)Inauguration de la plaque "Charles Nodier" au lycée de jeunes filles de dole (1962)Protestation contre le projet sur le droit de grève (1963)Rassemblement contre la force de frappe nucléaire et "Etats Généraux du Désarmement" (1963)Manifestation à l'occasion de l'anniversaire de la mort de Jean Jaurès (1964)Mouvement contre l'armement atomique, manifestations et affichages (1965-1970)Manifestation de soutien à l'institut Gallia, société civile d'enseignement (1966-1967)Manifestations et campagnes de tractation de refus de la guerre du Vietnam (1967-1973)Manifestations de soutien en faveur des accusés du procès de Burgos (1970)Manifestations contre les violences proférées au Pakistan (1970-1973)Semaine d'action pour la paix en Indochine (1971)Manifestation de soutien dans le cadre de l'affaire Overnay, assassiné par un groupuscule d'extrême gauche (1972)Comité de soutien au peuple chilien face au totalitarisme de son chef d'Etat (1974)Comité de soutien aux condamnés espagnols du franchisme (1975)Mouvement de mécontentement du peuple Pieds-Noirs (1976)Profanation du monument aux morts de Rahon (8 mai 1978)Demandes d'application de la loi sur l'interruption volontaire de grossesse (1979)Comité de soutien aux victimes de l'attentat de la rue Copernic à Paris (octobre 1980)Mouvement de soutien à la Pologne et au syndicat Solidarnosc (1981-1982)Journée internationale de la femme (8 mars 1984)

Date

1954-1984

Cote

1149W96

31
Baptêmes.

48 medias

Baptêmes.

Date

Entre février 1680 et avril 1697

Cote

5E639/2, GG1 (Ancienne cote aux AD Jura)

32

Matrice foncière.

Date

1867

Cote

3P1445

33

L'image de nos paroisses

Date

2005-2008

Cote

Per1562

34
Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

166 medias

Damparis.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M512

35

Arrêtés préfectoraux de zonage :Abergement la Ronce, Annoire, Asnans-Beauvois, Aumur, Balaiseaux, Barésia-sur-l'Ain, Blye, Champdivers, Charcier, Charezier, Chatillon, Chaussin, Chavéria, Chemin, Choisey; Cogna, Clairvaux les Lacs, Crissey, Dammartin Marpain, Damparis, Dole, Doucier, Foucherans, Gatey, Gevry, Longwy-sur-le-Doubs, Lons-le-Saunier, Marigny, Molay, Montigny-sur-l'Ain, Parcey, Peseaux, Petit-Noir, Rahon, Saint-Aubin, Saint-Baraing, Saint-Claude, Saint-Loup, Salins-les-Bains, Sarrogna, Soucia, Tavaux (2003/2004)Réclamations redevance d'archéologie préventive Diagnostic archéologique de la LGV Rhin-Rhône - Branche Est- arrêté n°04/076 du 22/03/2004

Date

2003-2004

Cote

2286W16

36
Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

1 media

Damparis, tableau d'assemblage.géomètre : Lebeaud

Date

1813

Cote

3Pplan2100

37
Tables décennales.

2 lots 289 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1208

38
Matrice des propriétés bâties.

68 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1446

39
Tables décennales.

2 lots 257 medias

Tables décennales.

Date

1823-1832

Cote

3E/1204

40

Echo damparisien (L') - journal gratuit d'informations de l'association Ensemble pour Damparis

Date

2001-2006

Cote

Per1453