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1
Baptêmes, mariages, sépultures.

272 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1772-1782

Cote

5E67/9

2
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1760

Cote

5E67/7

3

L'Echo du Revermont (L')

Date

1971-...

Cote

Per135

4

Cousance et les Cousançois, hier et avant-hier.

Date

-

Cote

Br4588

5
Table de1778 à 1783

2 lots 80 medias

Table de1778 à 1783

Date

1778-1783

Cote

2C685, 2Cp180 (Ancienne cote aux AD Jura)

6
Tables décennales.

2 lots 198 medias

Tables décennales.

Date

1803-1812

Cote

3E/1102

7
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

184 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1707-1719

Cote

5E67/3

8

Requêtes adressées à l'intendant de Franche-Comté, par : Philibert Le Courbe, premier avocat du Roi aux bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier ; Rouget, avocat au même bailliage ; Louis-Henri- Eugène Petetin, lieutenant assesseur criminel au même baillage, relativement à leurs offices près le bailliage et Présidial de Lons-le-Saunier. Rejet par Monsieur M, de Miromesnil, garde des sceaux, de la requête du sieur Gondot, praticien, tendant à obtenir pendant sa vie l'office d'avocat et procureur du Roi auxdits sièges. Demande, par le sieur Louis Vincerot, de l'office de substitut des avocats et procureur du Roi au bailliage, en remplacement du sieur Fauconnet, condamné au bannissement hors de la province par arrêt du Parlement de Besançon. Demande des habitants de Cousance, pour obtenir la création d'un office d'huissier près le royal bailliage de Lons-le-Saunier, résidant dans leur bourg. Demande, par le sieur Joseph Bartholomey, de la création, en sa faveur, d'un office d'huissier au bailliage de Lons-le-Saunier, à la résidence de Beaufort. Difficultés entre le sieur Fougeroux, garde-scel en la chancellerie du Présidial de Lons-le-Saunier, et les greffiers et procureur de ce siège, au sujet des droits dus pour le sceau ; entre les procureurs du Présidial et le sieur Vauchier, greffier, garde-minutes des expéditions et dettes de la chancellerie de ce siège, leur demandant un droit de collationné des lettres de chancellerie fixé à 5 sous. Demande adressée par les procureurs au bailliage de Lons-le-Saunier d'un règlement pour prévenir les difficultés qui se présentent dans la perception des émoluments du sceau. Demandes par le sieur Sappel, conseiller, et le sieur Chevillard, doyen des conseillers, de l'office de garde-scel en la chancellerie dudit Présidial. Plaintes adressées à M. d'Armenonville, garde des sceaux de France, par les officiers dudit siège, sur le retard apporté par l'intendant de Franche-Comté à envoyer les mandements aux communautés, retard qui les prive du droit de statuer sur les surtaux des impositions dont la connaissance leur est dévolue. Interdiction pendant trois mois du sieur Pourtier, avocat du Roi, et du sieur Petit-Jean, procureur du Roi au même siège, pour avoir fait rayer d'office du tableau des avocats le sieur Jannin, avocat au Parlement de Besançon, assesseur de la maréchaussée et subdélégué de l'intendant à Lons-le-Saunier.

Date

1718-1788

Cote

Cp1, C1 (Ancienne cote aux AD Jura)

9
Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

2 lots 107 medias

Registre du 2 mars 1726 au 20 septembre 1727

Date

1726-1727

Cote

2C630, IIC402 (Ancienne cote aux AD Jura)

10
Cousance - Vue générale

1 media

Cousance - Vue générale

Date

-

Cote

7Fi2411

11
Baptêmes.

114 medias

Baptêmes.

Date

1657-1679

Cote

5E67/1

12
Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

2 lots 106 medias

Registre du 15 janvier 1765 au 16 août 1766

Date

1765-1766

Cote

2C663, IIC435 (Ancienne cote aux AD Jura)

13
Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

2 lots 106 medias

Registre du 24 décembre 1744 au 19 février 1746

Date

1744-1746

Cote

2C645, IIC417 (Ancienne cote aux AD Jura)

14
Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

1 media

Cousance, section C, les Rafours, feuille 2.géomètre : Gindre

Date

1836

Cote

3Pplan1908

15
Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

174 medias

Cousance.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M328

16
Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 4.géomètre : Berthet

Date

1836

Cote

3Pplan1902

17
Table de 1773 à 1777

2 lots 59 medias

Table de 1773 à 1777

Date

1773-1777

Cote

2C684, 2Cp179 (Ancienne cote aux AD Jura)

18
Cousance - 1885-L'église

1 media

Cousance - 1885-L'église

Date

-

Cote

7Fi2415

19
Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

2 lots 106 medias

Registre du 30 mai 1754 au 21 juin 1755

Date

1754-1755

Cote

2C653, IIC425 (Ancienne cote aux AD Jura)

20
Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

1 media

Arbois, Arinthod, Bletterans, Bracon, Champagnole, Courlaoux, Cousance, Desnes, Foncine-le-Haut.

Date

2013

Cote

2653W/16

21
Mariages.

267 medias

Mariages.

Date

1853-1872

Cote

3E/2912

22
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

23
Table de 1784 à septembre 1790

2 lots 77 medias

Table de 1784 à septembre 1790

Date

1784-1790

Cote

2C686, 2Cp181 (Ancienne cote aux AD Jura)

24
Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

2 lots 105 medias

Registre du 13 mars 1769 au 16 juin 1770

Date

1769-1770

Cote

2C666, IIC438 (Ancienne cote aux AD Jura)

25
Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

2 lots 107 medias

Registre du 25 janvier 1752 au 15 mai 1753

Date

1752-1753

Cote

2C651, IIC423 (Ancienne cote aux AD Jura)

26
Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

1 media

Cousance - La rivière avec un bâtiment et le pont

Date

-

Cote

7Fi2429

27
Naissances.

342 medias

Naissances.

Date

1873-1892

Cote

3E/8183

28
Série communale : baptêmes.

114 medias

Série communale : baptêmes.

Date

1657-1679

Cote

5E67/1

29
Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

2 lots 107 medias

Registre du 9 juin 1748 au 22 août 1749

Date

1748-1749

Cote

2C648, IIC420 (Ancienne cote aux AD Jura)

30
Etat de sections.

146 medias

Etat de sections.

Date

1836

Cote

3P1333

31
Mariages, publications de mariage.

244 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1893-1902

Cote

3E/9953

32
Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

2 lots 65 medias

Registre du 25 juin 1696 au 31 mai 1697

Date

1696-1697

Cote

2C622, IIC394 (Ancienne cote aux AD Jura)

33

Les Cousançois et la vigne.

Date

-

Cote

Br4507

34
Naissances, décès.

289 medias

Naissances, décès.

Date

1893-1902

Cote

3E/9952

35
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1883-1892

Cote

3E/1110

36
Décès.

229 medias

Décès.

Date

1863-1872

Cote

3E/2919

37
Cousance - Le moulin et le glacier

1 media

Cousance - Le moulin et le glacier

Date

-

Cote

7Fi2424

38
Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

2 lots 106 medias

Registre du 17 août 1757 au 17 juillet 1758

Date

1757-1758

Cote

2C656, IIC428 (Ancienne cote aux AD Jura)

39
Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

227 medias

Arpentement général du territoire de Cousance, dressé par Claude Darbon, arpenteur royal à Orgelet.- Noms des principaux propriétaires : le seigneur de Chevreau, MM. du Borneuf, de la Curne, de la Roche, Guichard et Clerc, la cure de Cousance.

Date

1758-1765

Cote

1B56, B314 (Ancienne cote aux AD Jura)

40
Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

2 lots 106 medias

Registre du 1er janvier 1739 au 19 janvier 1740

Date

1739-1740

Cote

2C640, IIC412 (Ancienne cote aux AD Jura)

41
Naissances.

280 medias

Naissances.

Date

1820-1830

Cote

3E/2901

42
Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 1.géomètre : Bénier

Date

1836

Cote

3Pplan1899

43

Le Jura des villages.

Date

-

Cote

4oF595

44
Cousance - La Grande rue

1 media

Cousance - La Grande rue

Date

-

Cote

7Fi2417

45
Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

2 lots 106 medias

Registre du 22 juin 1755 au 13 juillet 1756

Date

1755-1756

Cote

2C654, IIC426 (Ancienne cote aux AD Jura)

46
Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

2 lots 105 medias

Registre du 1er juin 1771 au 2 août 1772

Date

1771-1772

Cote

2C668, IIC440 (Ancienne cote aux AD Jura)

47
Table de 1778 à 1784

2 lots 47 medias

Table de 1778 à 1784

Date

1778-1784

Cote

2C688, 2Cp184 (Ancienne cote aux AD Jura)

48
Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

2 lots 107 medias

Registre du 24 mars 1775 au 20 juillet 1776

Date

1775-1776

Cote

2C671, IIC443 (Ancienne cote aux AD Jura)

49
Cousance (Jura). 154. L'église. Paris, B.F.

1 media

Cousance (Jura). 154. L'église. Paris, B.F.

Date

-

Cote

7Fi1180

50
Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

2 lots 107 medias

Registre du 17 juillet 1758 au 3 juin 1759

Date

1758-1759

Cote

2C657, IIC429 (Ancienne cote aux AD Jura)

51
Matrice des propriétés bâties.

109 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1337

52
Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

2 lots 206 medias

Registre du 27 mai 1787 au 20 septembre 1789

Date

1787-1789

Cote

2C679, IIC451 (Ancienne cote aux AD Jura)

53
Mariages.

304 medias

Mariages.

Date

1873-1892

Cote

3E/8185

54
Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

2 lots 106 medias

Registre du 15 mai 1701 au 16 septembre 1704

Date

1701-1704

Cote

2C625, IIC397 (Ancienne cote aux AD Jura)

55
Cousance - Chapelle Notre-Dame du Chêne

1 media

Cousance - Chapelle Notre-Dame du Chêne

Date

-

Cote

7Fi2421

56
Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

2 lots 106 medias

Registre du 13 janvier 1779 au 6 avril 1780

Date

1779-1780

Cote

2C674, IIC446 (Ancienne cote aux AD Jura)

57
Baptêmes, mariages, sépultures.

229 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1750-1760

Cote

5E67/7

58

Un coin du Jura à travers les âges. Notes historiques sur la contrée de Cuiseaux, Cousance, Digna, Chevreau, Châtel, Gizia, Cuisia et Le Miroir pendant la période du Moyen Age à la Révolution.

Date

-

Cote

4oF198

59
petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

2 lots 37 medias

petit scel (17 mars 1697- 14 août 1698)

Date

1697-1698

Cote

2C681, IIC452 (Ancienne cote aux AD Jura)

60
Table de 1784 à septembre 1790

2 lots 52 medias

Table de 1784 à septembre 1790

Date

1784-1790

Cote

2C689, 2Cp185 (Ancienne cote aux AD Jura)

61
Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

2 lots 106 medias

Registre du 15 août 1743 au 24 décembre 1744

Date

1743-1744

Cote

2C644, IIC416 (Ancienne cote aux AD Jura)

62
Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

1 media

Cousance (Jura). La rue de l'église et le bureau de poste. L. Raison Chapellerie.

Date

1909

Cote

7Fi599

63
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

189 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1720-1728

Cote

5E67/4

64
Naissances.

294 medias

Naissances.

Date

1841-1852

Cote

3E/2903

65
Mariages, publications de mariage.

177 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1903-1912

Cote

3E/9954

66
Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

2 lots 106 medias

Registre du 13 juillet 1756 au 16 août 1757

Date

1756-1757

Cote

2C655, IIC427 (Ancienne cote aux AD Jura)

67
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

68
Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

2 lots 106 medias

Registre du 1er juillet 1720 au 20 juillet 1722

Date

1720-1722

Cote

2C627, IIC399 (Ancienne cote aux AD Jura)

69
Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

2 lots 106 medias

Registre du 19 janvier 1740 au 1er mars 1741

Date

1740-1741

Cote

2C641, IIC413 (Ancienne cote aux AD Jura)

70

Statuts, 1er juin 1964. Assemblées générales : comptes rendus, 15 février 1959 (création) , 2 février 1975 (dissolution). Cahier des comptes, 1952-1964. Cahier des travaux exécutés, 1957-1958, 1961. Carnets à souche des battages effectués, 1957-195. Liquidation de la société, 1975. Faucheuse à portée latérale « C. Puzenat » pour tracteurs Renault : notice d'utilisation, s. d.

Date

1952-1975

Cote

5E4/1

71
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

288 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1783-1792

Cote

5E67/10

72
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

141 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1700-1706

Cote

5E67/2

73
Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

2 lots 106 medias

Registre du 7 avril 1780 au 18 mai 1781

Date

1780-1781

Cote

2C675, IIC447 (Ancienne cote aux AD Jura)

74
Décès.

254 medias

Décès.

Date

1793-1806

Cote

3E/2913

75
Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

1 media

Cousance (Jura). 214. La rue des Dames. L. Raison.

Date

1923

Cote

7Fi607

76
Communes du Jura.

1 media

Communes du Jura.

Date

1828-1872

Cote

110J701

77
Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 3.géomètre : Bénier

Date

1836

Cote

3Pplan1901

78
Décès.

293 medias

Décès.

Date

1841-1852

Cote

3E/2917

79
Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

1 media

Cousance, section B, le Village, feuille 2.géomètre : Berthet

Date

1836

Cote

3Pplan1906

80
Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

1 media

Cousance, section A, Fléria, feuille 6.géomètre : Bénier

Date

1836

Cote

3Pplan1904