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  • 1

    Commission intercommunale de réorganisation foncière et de remembrement.

    Date

    1973-1977

    Cote

    1714W31

    • Contexte : Remembrement foncier agricole de communes du Jura :...

    • 1714 W 31 - COSGES - TARTRE (le) - FRANGY (Saône-et-Loire)...
    • Commission intercommunale de réorganisation foncière...

    Producteur :

    Service versant : Direction départementale de l'agriculture du Jura, Service producteur : Direction départementale de l'agriculture du Jura

  • 2

    Cosges

    Cote

    3Pplan7128

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    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Cosges
  • 3
    Cosges, à l'encre, par Petite, 86 cm x 114 cm. s.d. [1804-1807]

    1 media

    Cosges, à l'encre, par Petite, 86 cm x 114 cm. s.d. [1804-1807]

    Date

    1804-1807

    Cote

    3Pplan6884

    • Contexte : Cadastre

    • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
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    • Plans par masse de culture
    • Cosges, à l'encre, par Petite, 86 cm x 114 cm. s.d....
  • 4

    Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard, Cosges et Villevieux (tome 2 avec tableaux d'assemblage)

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan6632

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    • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
    • Canton de Bletterans
    • Quintigny, Relans, Desnes, Repôts (les), Sottessard,...
  • 5
    Cosges, section C, le Couvent, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section C, le Couvent, feuilles 1 et 2.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1875

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    • Cosges, section C, le Couvent, feuilles 1 et 2.géomètre...
  • 6
    Cosges, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section B, le Village, feuille 4.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1874

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    • Cosges, section B, le Village, feuille 4.géomètre :...
  • 7
    Cosges, section B, le Village, feuilles 3 et 5.géomètre : Outhier

    1 media

    Cosges, section B, le Village, feuilles 3 et 5.géomètre : Outhier

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1873

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  • 8
    Cosges, section B, le Village, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier =

    1 media

    Cosges, section B, le Village, feuilles 1 et 2.géomètre : Outhier =

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1872

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  • 9
    Cosges, section A, la Forêt, feuille 4.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section A, la Forêt, feuille 4.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1871

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  • 10
    Cosges, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1870

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    • Cosges, section A, la Forêt, feuille 2.géomètre : Grenot
  • 11
    Cosges, section A, la Forêt, feuilles 1 et 3.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, section A, la Forêt, feuilles 1 et 3.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1869

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  • 12
    Cosges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    1 media

    Cosges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot

    Date

    1811

    Cote

    3Pplan1868

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    • Cosges, tableau d'assemblage.géomètre : Grenot
  • 13

    Cosges - bulletin municipal

    Date

    1997

    Cote

    Per1256

    • Contexte : Périodiques

    • Per1201-1300
    • Cosges - bulletin municipal
  • 14

    L'Union

    Date

    1933-1939

    Cote

    Per188

    • Contexte : Périodiques

    • Per101-200
    • L'Union
  • 15

    Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1388.

    Date

    1934

    Cote

    3P1297

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1089 à 1388.
  • 16

    Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.

    Date

    1913

    Cote

    3P1296

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 489 à 1088.
  • 17

    Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.

    Date

    1913

    Cote

    3P1295

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés non bâties, case 1 à 488.
  • 18
    Matrice des propriétés bâties.

    67 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1911

    Cote

    3P1294

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    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 19
    Matrice des propriétés bâties.

    75 medias

    Matrice des propriétés bâties.

    Date

    1882

    Cote

    3P1293

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    • Etats de sections et matrices
    • Matrice des propriétés bâties.
  • 20

    Matrice foncière, folio 1161 à 1222, s.d. [début XIX].

    Cote

    3P1292

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    • Matrice foncière, folio 1161 à 1222, s.d. [début XIX].
  • 21

    Matrice foncière, folio 581 à 1160, s.d. [fin XIXe].

    Cote

    3P1291

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    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 581 à 1160, s.d. [fin XIXe].
  • 22

    Matrice foncière, folio 1 à 580.

    Date

    1887

    Cote

    3P1290

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    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 580.
  • 23

    Matrice foncière, folio 1081 à 1499, s.d. [milieu XIXe].

    Cote

    3P1289

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1081 à 1499, s.d. [milieu XIXe].
  • 24

    Matrice foncière, folio 1 à 1080.

    Date

    1823

    Cote

    3P1288

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, folio 1 à 1080.
  • 25

    Matrice foncière.

    Date

    1815

    Cote

    3P1287

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière.
  • 26

    Matrice foncière, Sottessard.

    Date

    1815

    Cote

    3P1286

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Matrice foncière, Sottessard.
  • 27
    Etat de sections.

    243 medias

    Etat de sections.

    Date

    1811

    Cote

    3P1285

    • Contexte : Cadastre

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    • Communes commençant par la lettre C
    • Cosges
    • Etats de sections et matrices
    • Etat de sections.
  • 28

    Raconte-moi Bresse Haute Seille.

    Date de publication

    2023

    Cote

    8oF1911

    • Contexte : Fonds comtois de la bibliothèque des Archives du Jura

    • 8oF
    • 8oF1751-2000
    • Raconte-moi Bresse Haute Seille.
  • 29
    Cosges.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    107 medias

    Cosges.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

    Date

    1876-1936

    Cote

    6M344

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
    • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
    • 4-Canton de Bletterans
    • Cosges.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
  • 30
    Tableau nominatif des habitants de Cosges.

    15 medias

    Tableau nominatif des habitants de Cosges.

    Date

    1814

    Cote

    6M193

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Bletterans
    • Tableau nominatif des habitants de Cosges.
  • 31
    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

    89 medias

    Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes de Bletterans, Cosges, Larnaud, Nance, Quintigny, Relans, Les Repôts, Chapelle-Voland, Ruffey, Villevieux .

    Date

    1809

    Cote

    6M192

    • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

    • Documents nominatifs des recensements de la population...
    • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
    • Canton de Bletterans
    • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
  • 32

    Plan de la situation de la ville de BletteransSituation par rapport aux villages de Villevieux, Nance, Cosges, Visans, Le Bourgeau, Jousseaux et Sottessard.

    Date

    1758

    Cote

    3Fi1727, C284 (Cote dossier d'origine)

    • Contexte : Cartes, plans, affiches et gravures (formats : entre...

    • Plan de la situation de la ville de BletteransSituation...
  • 33
    Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1876, 1881, 1886, 1891.

    215 medias

    Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives, 1836, 1841, 1846, 1851, 1856, 1861, 1866, 1876, 1881, 1886, 1891.

    Date

    1836-1891

    Cote

    5E363/26

    • Contexte : Recensement de population en archives communales

    • C
    • Cosges
    • Résultats généraux, 1856-1886. Listes nominatives,...
  • 34

    Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1936. Dénombrement : tableaux, 1886 et s.d. ; états récapitulatifs sommaires de la population, 1881 et 1891.

    Date

    1836-1936

    Cote

    5E363/26

    • Contexte : Archives communales déposées : COSGES

    • Archives postérieures à 1789
    • Population.- Economie sociale.- Statistique (série...
    • Population
    • Etats nominatifs, 1836-1876 ; listes nominatives, 1881-1936....
  • 35
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1787-1790, 1792.

    67 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1787-1790, 1792.

    Date

    1787-1792

    Cote

    5E363/4

    • Contexte : Archives communales déposées : COSGES

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures 1787-1790,...
  • 36
    Baptêmes, mariages, sépultures 1787-1790, 1792.

    67 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures 1787-1790, 1792.

    Date

    1787-1792

    Cote

    5E363/4

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Cosges
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures 1787-1790, 1792.
  • 37
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    114 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1720-1741

    Cote

    5E363/3

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Cosges
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.
  • 38
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    114 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1720-1741

    Cote

    5E363/3

    • Contexte : Archives communales déposées : COSGES

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 39
    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1681-1714

    Cote

    5E363/2

    • Contexte : Archives communales déposées : COSGES

    • Archives antérieures à 1790
    • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
    • Registres paroissiaux
    • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
  • 40
    Baptêmes, mariages, sépultures.

    190 medias

    Baptêmes, mariages, sépultures.

    Date

    1681-1714

    Cote

    5E363/2

    • Contexte : FRAD039_5E_RP

    • C
    • Cosges
    • Registres paroissiaux
    • Baptêmes, mariages, sépultures.