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Médias Titre Cote Date Lieu Type de document
1
Mariages, publications de mariage.

241 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/2819
 Date
1823-1852
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONDES
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
2
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1258
 Date
1882
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
3

Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]
Cote
5E86/28
 Date
1876-1957
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Elections et personnel (série K)
  • Elections politiques
  • Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type...
4
Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace
Cote
3Pplan1821
 Date
1830
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre :...
5
Naissances.

189 medias

Naissances.
Cote
3E/2816
 Date
1793-1822
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONDES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances
  • Naissances.
6
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1099
 Date
1873-1882
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
7

Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.
Cote
Br434
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : brochures

  • Br
  • Br251-500
  • Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes...
8
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.
Cote
3E/11030
 Date
1893-1902
 Lieu
Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Digna, commune, Dessia, commune, Charme (La), commune, Darbonnay, commune, Château-Chalon, commune, Domblans, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
9

1840-1880.
Cote
5E86/32
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1840-1880.
10

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
Cote
5E86/35
 Date
1875-1915
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.
11

Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.
Cote
5E86/13
 Date
1849-1896
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Agriculture
  • Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.
12

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]
Cote
5E86/19
 Date
1876-1920
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
  • Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896,...
13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1098
 Date
1863-1872
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
14

Répertoire des actes administratifs.
Cote
5E86/6
 Date
1835-1856
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Actes de l'administration municipale
  • Répertoire des actes administratifs.
15

26 août 1823-30 septembre 1838
Cote
5E86/2
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 26 août 1823-30 septembre 1838
16

Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.
Cote
5E86/60
 Date
1901-1907
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain),...
17

Vérification des registres.
Cote
5E86/7
 Date
1867
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Etat civil (série E)
  • Vérification des registres.
18

Logement et cantonnement des troupes.
Cote
5E86/18
 Date
1880-1892
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Administration militaire [Voir soins aux mutilés et...
  • Logement et cantonnement des troupes.
19

Chasse.- Locations : procès-verbaux.
Cote
5E86/47
 Date
1845-1858
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Chasse.- Locations : procès-verbaux.
20

Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.
Cote
5E86/42
 Date
1867-1960
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain...
21

Nomination de répartiteurs (délibération).
Cote
5E86/15
 Date
1920
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Contributions.- Administrations financières. (série...
  • Impôts directs
  • Nomination de répartiteurs (délibération).
22

Demande et autorisation d'établir une porcherie.
Cote
5E86/26
 Date
1927-1928
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Hygiène publique et salubrité
  • Demande et autorisation d'établir une porcherie.
23
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E86/1
 Date
1739-1789
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives antérieures à 1790
  • Culte.- Instruction publique.- Assistance publique....
  • Registres paroissiaux
  • Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.
24

Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.
Cote
5E86/8
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.
25

Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale d'Olipherne : décision préfectorale.
Cote
5E86/46
 Date
1864-1867
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale...
26

Matrice foncière.
Cote
3P1257
 Date
1831
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
matrice foncière

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice foncière.
27

Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.
Cote
5E86/59
 Date
1844-1872
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.
28

Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.
Cote
5E86/62
 Date
1910
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.
29

Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
Cote
5E86/72
 Date
1854-1895
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
  • Personnel enseignant.- Nominations et traitement.
30
Mariages, publications de mariage.

225 medias

Mariages, publications de mariage.
Cote
3E/2818
 Date
1793-1822
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONDES
  • Registres d'état-civil
  • Mariages, publications de mariage
  • Mariages, publications de mariage.
31
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
Cote
3E/12725
 Date
1923-1932
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Barésia-sur-l'Ain, commune, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, canton, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.
32
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1093
 Date
1813-1822
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
33
Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.
Cote
6M307
 Date
1876-1936
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
liste nominative, résultats généraux

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Recensements de 1876 à 1936 : dossiers par communes
  • Etats récapitulatifs (1876-1886) et listes nominatives...
  • 2-Canton d'Arinthod
  • Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements...
34

Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942. Tickets pour l'alimentation, 1945.
Cote
5E86/21
 Date
1942-1945
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Mesures d'exceptions et faits de guerre.
  • Guerre 1939-1945
  • Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942....
35

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)
Cote
3Pplan6621
 Date
1830
 Lieu
Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds de la Préfecture
  • Documents cadastraux
  • Atlas cantonaux de feuilles cadastrales parcellaires.
  • Canton d'Arinthod
  • Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia,...
36
Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.
Cote
3Pplan6562
 Date
1830
 Lieu
Arinthod, canton, Coisia, commune, Condes, commune
 Type de document
tableau d'assemblage, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien, plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Coisia
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Tableau d'assemblage commun à Condes
  • Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes...
37

3 février 1889-19 septembre 1925
Cote
5E86/5
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 3 février 1889-19 septembre 1925
38
Condes, section B, feuille 4.

1 media

Condes, section B, feuille 4.
Cote
3Pplan7081
 Date
1877
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Modification de feuilles cadastrales
  • Condes, section B, feuille 4.
39

Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain aux abords du confluent de la Bienne.
Cote
5E86/58
 Date
1912
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain...
40
Baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.
Cote
5E86/1
 Date
1739-1789
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
registre paroissial

  • Contexte : FRAD039_5E_RP

  • C
  • Condes
  • Registres paroissiaux
  • Baptêmes, mariages, sépultures.
41

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1898-1935 ; nominations de membres, 1899-1921. Listes des personnes admises à l'assistance, 1863 et 1920-1956.
Cote
5E86/63
 Date
1863-1956
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués,...
42

Digues.- Réparations, 1883. Opposition de la commune contre la construction d'une digue par la commune de Chancia, 1892.
Cote
5E86/57
 Date
1883-1892
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Digues.- Réparations, 1883. Opposition de la commune...
43

Coupes extraordinaires.- Exploitations.
Cote
5E86/45
 Date
1867-1913
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes extraordinaires.- Exploitations.
44

Matrice des propriétés non bâties.
Cote
3P1260
 Date
1913
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés non bâties.
45

Service vicinal : budgets, 1868-1910 ; rôle de prestations, 1865-1895 [Un an sur cinq.].
Cote
5E86/48
 Date
1865-1910
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Voirie
  • Service vicinal : budgets, 1868-1910 ; rôle de prestations,...
46

CIC N°6 devenu C.G.C. N°60 de Thoirette à Pont de Poitte.- Travaux, 1872, 1893 et 1911.
Cote
5E86/50
 Date
1872-1911
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Petite voirie
  • CIC N°6 devenu C.G.C. N°60 de Thoirette à Pont de Poitte.-...
47

Comptes administratifs.
Cote
5E86/34
 Date
1885-1917
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Comptes
  • Comptes administratifs.
48

Union départementale des Associations familiales du Jura.- Attribution du sucre à des indigents, 1949, 1954.
Cote
5E86/66
 Date
1949-1954
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Union départementale des Associations familiales du...
49

Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition, sans date et 1914-1966. Registres de prêt des livres, 1869-1898.
Cote
5E86/76
 Date
1869-1966
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
  • Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition,...
50
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.
Cote
3P1259
 Date
1911
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
matrice des propriétés bâties

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Etats de sections et matrices
  • Matrice des propriétés bâties.
51

Naissances, mariages, décès.
Cote
3E/11468
 Date
1923-1932
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONDES
  • Registres d'état-civil
  • Naissances, mariages, décès
  • Naissances, mariages, décès.
52

Bacs de Lantenne et de Condes.- Hauteur d'eau de la rivière d'Ain et observations météorologiques, 1859. Visites semestrielles et travaux, 1835-1906. Règlements et exploitation, an XII-1906.
Cote
5E86/54
 Date
1803-1906
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Bacs de Lantenne et de Condes.- Hauteur d'eau de la...
53

Autorisation à un particulier de maintenir un bac lieu-dit "Sous les Molards".
Cote
5E86/56
 Date
1867
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Autorisation à un particulier de maintenir un bac lieu-dit...
54

Mutilés et réformés de guerre.- Admission aux soins médicaux et pharmaceutiques, 1922.
Cote
5E86/68
 Date
1922
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Mutilés et réformés de guerre.- Admission aux soins...
55
Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix
Cote
3Pplan1824
 Date
1830
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre :...
56
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1097
 Date
1853-1862
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, canton, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
57
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.
Cote
3E/11036
 Date
1913-1922
 Lieu
Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Gizia, commune, Grusse, commune, Cosges, commune, Desnes, commune, Fontainebrux, commune, Larnaud, commune, Commenailles, commune, Deux-Fays (Les), commune, Foulenay, commune, Francheville, commune, Froideville, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Doucier, commune, Fontenu, commune, Frasnée (La), commune, Frasnois (Le), commune, Hautecour, commune, Largillay-Marsonnay, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Lième (La), commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Etoile (L'), commune, Feschaux, commune, Frébuans, commune, Geruge, commune, Gevingey, commune, Cressia, commune, Dompierre-sur-Mont, commune, Ecrilles, commune, Essia, commune, Digna, commune, Graye-et-Charnay, commune, Loisia, commune, Dessia, commune, Epy, commune, Florentia, commune, Gigny, commune, Lains, commune, Lanéria, commune, Darbonnay, commune, Lombard, commune, Domblans, commune, Fied (Le), commune, Frontenay, commune, Granges-sur-Baume, commune, Ladoye-sur-Seille, commune, Lavigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
58

Etats récapitulatifs et listes nominatives.
Cote
5E86/9
 Date
1846-1911
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Population.- Economie sociale.- Statistique. (série...
  • Population
  • Dénombrement quinquennal
  • Etats récapitulatifs et listes nominatives.
59

Commission municipale scolaire : liste nominative des membres, 1882, 1904. Cours d'adultes.- Instauration, 1866-1880.
Cote
5E86/71
 Date
1866-1904
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
  • Commission municipale scolaire : liste nominative des...
60
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1095
 Date
1833-1842
 Lieu
Agea, commune, Anchay, commune, Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Chaléa, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chemilla, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Saint-Hymetière, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Menouille, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Montgefond, commune, Rupt, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Soussonne, commune, Thoirette, commune, Ugna, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Fétigny, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
61

Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs, s.d.
Cote
5E86/65
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs,...
62
Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote précédente).

1 media

Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote précédente).
Cote
3Pplan7079
 Date
1877
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Modification de feuilles cadastrales
  • Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote...
63
Décès.

291 medias

Décès.
Cote
3E/2820
 Date
1793-1852
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
registre d'état civil

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • C
  • CONDES
  • Registres d'état-civil
  • Décès.
64

Maintien d'un batelet communal en substitution du bac supprimé, 1907. Projet d'une passerelle rejeté, 1888-1889.
Cote
5E86/55
 Date
1888-1907
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Navigation et régime des eaux
  • Rivière d'Ain
  • Maintien d'un batelet communal en substitution du bac...
65

Cimetière.- Réparations.
Cote
5E86/37
 Date
1861
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices du culte et cimetière
  • Cimetière.- Réparations.
66
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.
Cote
3E/11043
 Date
1903-1912
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Arthenas, commune, Augea, commune, Augisey, commune, Beaufort, commune, Bonnaud, commune, Cesancey, commune, Cousance, commune, Cuisia, commune, Arlay, commune, Bletterans, commune, Chapelle-Voland, commune, Cosges, commune, Bois-de-Gand, commune, Chassagne (La), commune, Chaumergy, commune, Chaux-en-Bresse (La), commune, Chêne-Sec, commune, Commenailles, commune, Barésia, Charcier, commune, Charézier, commune, Chevrotaine, commune, Clairvaux-les-Lacs, commune, Cogna, commune, Blye, commune, Briod, commune, Châtillon, commune, Conliège, commune, Courbette, commune, Crançot, commune, Bornay, commune, Chille, commune, Chilly-le-Vignoble, commune, Condamine, commune, Courbouzon, commune, Courlans, commune, Courlaoux, commune, Alièze, commune, Beffia, commune, Bourget (Le), commune, Chambéria, commune, Chavéria, commune, Cressia, commune, Aubépin (L'), commune, Balanod, commune, Chazelles, commune, Chevreaux, commune, Andelot-lès-Saint-Amour, commune, Balme-d'Epy (La), commune, Bourcia, commune, Broissia, commune, Civria, commune, Croupet, commune, Bréry, commune, Charme (La), commune, Baume-les-Messieurs, commune, Blois-sur-Seille, commune, Château-Chalon, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • arrondissement de Lons-le-Saunier
  • arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à...
  • Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier...
67

Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953, 1958.
Cote
5E86/39
 Date
1912-1958
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Edifices communaux.- Monuments et établissements publics....
  • Edifices divers
  • Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953,...
68

Rétribution scolaire.- Registre d'inscription pour l'abonnement et rôle.
Cote
5E86/73
 Date
1866-1881
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Instruction publique.- Sciences, lettres et arts. (série...
  • Instruction publique [Des documents ont été extraits...
  • Rétribution scolaire.- Registre d'inscription pour...
69
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.
Cote
6M190
 Date
1809
 Lieu
Agea, commune, Aromas, commune, Anchay, commune, Boissière (La), commune, Boutavant, commune, Burigna, commune, Ceffia, commune, Cézia, commune, Cernon, commune, Charnod, commune, Villeneuve-lès-Charnod, commune, Chaléa, commune, Chatonnay, commune, Chavagna, commune, Chenilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Faverges-lès-Charnod, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Hôpital (L'), commune, Saint-Hymetière, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Menouille, commune, Montgefond, commune, Mont (Le), commune, Montadroit, commune, Montcoux, commune, Rupt, commune, Savigna, commune, Sésigna, commune, Sousonne, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Viremont, commune, Vogna, commune, Vosbles, commune, Ugna, commune
 Type de document
tableau nominatif

  • Contexte : Recensements de la population (1800-1936)

  • Documents nominatifs des recensements de la population...
  • Tableaux et états nominatifs communaux des recensements...
  • Canton d'Arinthod
  • Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés...
70

Procès-verbaux d'élection des sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance des sous-officiers, 1848. Relevé nominatifs par rang d'âge, 1848.
Cote
5E86/20
 Date
1848
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Affaires militaires (série H)
  • Garde nationale
  • Procès-verbaux d'élection des sous-officiers et caporaux...
71

1881-1917.
Cote
5E86/33
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Finances de la commune (série L)
  • Budgets et chapitres additionnels
  • 1881-1917.
72

Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse bactériologique de l'eau ; travaux, 1925-1933 ; extensions, 1950-1955.
Cote
5E86/52
 Date
1925-1955
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Travaux publics.- Voirie.- Moyens de transport.- Régime...
  • Adduction d'eau, assainissement
  • Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse...
73
Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix
Cote
3Pplan1825
 Date
1830
 Lieu
Condes, commune
 Type de document
plan parcellaire napoléonien

  • Contexte : Cadastre

  • Cadastre. Inventaire encodé en xml-ead
  • Fonds des contributions directes (Cadastre)
  • Documents cadastraux
  • Documents cadastraux dits napoléoniens
  • Communes commençant par la lettre C
  • Condes
  • Plans parcellaires napoléoniens
  • Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre :...
74

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859 ; d'estimation des coupes, 1898-1956 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1851-1868 et 1919-1956.
Cote
5E86/43
 Date
1851-1956
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859...
75

Procès entre la commune et des particuliers au sujet de la propriété de terrains, 1872-1882. Aliénation de terrains communaux, 1851-1855 et 1962. Amodiation de communaux, 1851 et 1875.
Cote
5E86/40
 Date
1851-1962
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Procès entre la commune et des particuliers au sujet...
76
Tables décennales.

2 lots 117 medias

Tables décennales.
Cote
3E/1101
 Date
1893-1902
 Lieu
Arinthod, commune, Aromas, commune, Boissière (La), commune, Ceffia, commune, Cernon, commune, Cézia, commune, Charnod, commune, Chatonnay, commune, Chemilla, commune, Chisséria, commune, Coisia, commune, Condes, commune, Cornod, commune, Dramelay, commune, Fétigny, commune, Genod, commune, Givria, commune, Lavans-sur-Valouse, commune, Légna, commune, Marigna-sur-Valouse, commune, Saint-Hymetière, commune, Savigna, commune, Thoirette, commune, Valfin-sur-Valouse, commune, Vescles, commune, Villette-lès-Cornod, commune, Viremont, commune, Vosbles, commune
 Type de document
table décennale

  • Contexte : Registres paroissiaux et d'état civil (fonds du greffe...

  • TABLES DECENNALES
  • canton d'Arinthod
  • Tables décennales.
77

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations de placement chez une nourrice, 1896-1925. Certificats médicaux délivrés aux nourrices et carnets de nourrices, 1886-1938. Etat nominatif et déclaration de décès, 1887 et s.d..Enfant assisté.- Secours mensuel, 1897. Encouragement national aux familles nombreuses.- Demande de renseignements, 1934.
Cote
5E86/70
 Date
1886-1938
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Assistance et prévoyance (série Q)
  • Application des lois d'assistance et de prévoyance
  • Protection des enfants du premier âge.- Déclarations...
78

Jurés d'Assises : liste.
Cote
5E86/24
 Date
1887-1888
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Police.- Hygiène publique.- Justice. (série I)
  • Justice
  • Jurés d'Assises : liste.
79

1er janvier 1839 - 9 novembre 1856
Cote
5E86/3
 Date- Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Administration générale de la commune (série D)
  • Conseil municipal
  • Registres des délibérations
  • 1er janvier 1839 - 9 novembre 1856
80

Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au récolement des coupes, 1865. Procès-verbaux d'adjudication d'exploitation, 1859-1933.
Cote
5E86/44
 Date
1859-1957
 Lieu
Condes, commune
 Type de document -

  • Contexte : Archives communales déposées : CONDES

  • Archives postérieures à 1789
  • Biens communaux.- Terres.- Bois. (série N)
  • Bois
  • Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au...