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Résultats de la recherche

1
Mariages, publications de mariage.

241 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1823-1852

Cote

3E/2819

2
Matrice des propriétés bâties.

30 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1882

Cote

3P1258

3

Liste d'émargement, 1876-1957 [classement par type d'élection.]

Date

1876-1957

Cote

5E86/28

4
Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

1 media

Condes, section A, le Village, feuille 1.géomètre : Laplace

Date

1830

Cote

3Pplan1821

5
Naissances.

189 medias

Naissances.

Date

1793-1822

Cote

3E/2816

6
Tables décennales.

2 lots 132 medias

Tables décennales.

Date

1873-1882

Cote

3E/1099

7

Un port de flottage de l'Ain à l'époque romaine : Condes (Jura). Rhodania, congrès de Mâcon, 1935.

Date

-

Cote

Br434

8
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

2 lots 267 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de C à D.

Date

1893-1902

Cote

3E/11030

9

1840-1880.

Date

-

Cote

5E86/32

10

Comptes de gestion et quittus du conseil de Préfecture.

Date

1875-1915

Cote

5E86/35

11

Sinistres agricoles.- Déclarations et indemnisations.

Date

1849-1896

Cote

5E86/13

12

Etats des chevaux, mulets et voitures, 1876, 1896, 1905-1920. [Un an sur cinq et lacune.]

Date

1876-1920

Cote

5E86/19

13
Tables décennales.

2 lots 149 medias

Tables décennales.

Date

1863-1872

Cote

3E/1098

14

Répertoire des actes administratifs.

Date

1835-1856

Cote

5E86/6

15

26 août 1823-30 septembre 1838

Date

-

Cote

5E86/2

16

Règlement d'eau de la minoterie Convert (Rivière d'Ain), 1901 ; de la tournerie Dalphin (Ruisseau de Condes), 1903-1907 ; de l'usine de Saint-Mortier appartenant à l'Union électrique (Rivière d'Ain), 1905.

Date

1901-1907

Cote

5E86/60

17

Vérification des registres.

Date

1867

Cote

5E86/7

18

Logement et cantonnement des troupes.

Date

1880-1892

Cote

5E86/18

19

Chasse.- Locations : procès-verbaux.

Date

1845-1858

Cote

5E86/47

20

Bois soumis au régime forestier (départements de l'Ain et du Jura).- Frais de surveillance annuels, 1867-1900 et s.d.. Evaluation en capital, 1960.

Date

1867-1960

Cote

5E86/42

21

Nomination de répartiteurs (délibération).

Date

1920

Cote

5E86/15

22

Demande et autorisation d'établir une porcherie.

Date

1927-1928

Cote

5E86/26

23
Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Série communale : baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1789

Cote

5E86/1

24

Etat de la population [Carnet.], début XIXe siècle.

Date

-

Cote

5E86/8

25

Délits forestiers.- Dommages causés à la forêt communale d'Olipherne : décision préfectorale.

Date

1864-1867

Cote

5E86/46

26

Matrice foncière.

Date

1831

Cote

3P1257

27

Amodiation des épaves de la rivière d'Ain.

Date

1844-1872

Cote

5E86/59

28

Ruisseaux de la Prairie et de Malaval.- Curage.

Date

1910

Cote

5E86/62

29

Personnel enseignant.- Nominations et traitement.

Date

1854-1895

Cote

5E86/72

30
Mariages, publications de mariage.

225 medias

Mariages, publications de mariage.

Date

1793-1822

Cote

3E/2818

31
Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

2 lots 404 medias

Tables décennales commune de Alièze à Cuisia.

Date

1923-1932

Cote

3E/12725

32
Tables décennales.

2 lots 201 medias

Tables décennales.

Date

1813-1822

Cote

3E/1093

33
Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

50 medias

Condes.- Résultats généraux, 1876 ; renseignements statistiques, 1881, 1886. Listes nominatives, 1896-1911, 1921-1936.

Date

1876-1936

Cote

6M307

34

Ravitaillement.- Livraison illicite de farine, 1942. Tickets pour l'alimentation, 1945.

Date

1942-1945

Cote

5E86/21

35

Cézia, Charnod, Chatonnay, Chemilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod et Dramelay (tome 2)

Date

1830

Cote

3Pplan6621

36
Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

1 media

Tableau d'assemblage des communes de Coisia et Condes ; géomètre : Mathieu ; échelle : 1/10000 ; dimension : 67 X 93 cm.

Date

1830

Cote

3Pplan6562

37

3 février 1889-19 septembre 1925

Date

-

Cote

5E86/5

38
Condes, section B, feuille 4.

1 media

Condes, section B, feuille 4.

Date

1877

Cote

3Pplan7081

39

Travaux d'amélioration et de défense à la rivière d'Ain aux abords du confluent de la Bienne.

Date

1912

Cote

5E86/58

40
Baptêmes, mariages, sépultures.

322 medias

Baptêmes, mariages, sépultures.

Date

1739-1789

Cote

5E86/1

41

Assistance médicale gratuite.- Elections de délégués, 1898-1935 ; nominations de membres, 1899-1921. Listes des personnes admises à l'assistance, 1863 et 1920-1956.

Date

1863-1956

Cote

5E86/63

42

Digues.- Réparations, 1883. Opposition de la commune contre la construction d'une digue par la commune de Chancia, 1892.

Date

1883-1892

Cote

5E86/57

43

Coupes extraordinaires.- Exploitations.

Date

1867-1913

Cote

5E86/45

44

Matrice des propriétés non bâties.

Date

1913

Cote

3P1260

45

Service vicinal : budgets, 1868-1910 ; rôle de prestations, 1865-1895 [Un an sur cinq.].

Date

1865-1910

Cote

5E86/48

46

CIC N°6 devenu C.G.C. N°60 de Thoirette à Pont de Poitte.- Travaux, 1872, 1893 et 1911.

Date

1872-1911

Cote

5E86/50

47

Comptes administratifs.

Date

1885-1917

Cote

5E86/34

48

Union départementale des Associations familiales du Jura.- Attribution du sucre à des indigents, 1949, 1954.

Date

1949-1954

Cote

5E86/66

49

Bibliothèque.- Catalogue des livres et date d'acquisition, sans date et 1914-1966. Registres de prêt des livres, 1869-1898.

Date

1869-1966

Cote

5E86/76

50
Matrice des propriétés bâties.

27 medias

Matrice des propriétés bâties.

Date

1911

Cote

3P1259

51

Naissances, mariages, décès.

Date

1923-1932

Cote

3E/11468

52

Bacs de Lantenne et de Condes.- Hauteur d'eau de la rivière d'Ain et observations météorologiques, 1859. Visites semestrielles et travaux, 1835-1906. Règlements et exploitation, an XII-1906.

Date

1803-1906

Cote

5E86/54

53

Autorisation à un particulier de maintenir un bac lieu-dit "Sous les Molards".

Date

1867

Cote

5E86/56

54

Mutilés et réformés de guerre.- Admission aux soins médicaux et pharmaceutiques, 1922.

Date

1922

Cote

5E86/68

55
Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Condes, section B, la Prairie, feuille 1.géomètre : Mathieu Félix

Date

1830

Cote

3Pplan1824

56
Tables décennales.

2 lots 160 medias

Tables décennales.

Date

1853-1862

Cote

3E/1097

57
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

2 lots 322 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de Chisséria à Lombard.

Date

1913-1922

Cote

3E/11036

58

Etats récapitulatifs et listes nominatives.

Date

1846-1911

Cote

5E86/9

59

Commission municipale scolaire : liste nominative des membres, 1882, 1904. Cours d'adultes.- Instauration, 1866-1880.

Date

1866-1904

Cote

5E86/71

60
Tables décennales.

2 lots 171 medias

Tables décennales.

Date

1833-1842

Cote

3E/1095

61

Allocations familiales.- Etat nominatif des électeurs, s.d.

Date

-

Cote

5E86/65

62
Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote précédente).

1 media

Condes, section A, feuille 3 (réduction de la cote précédente).

Date

1877

Cote

3Pplan7079

63
Décès.

291 medias

Décès.

Date

1793-1852

Cote

3E/2820

64

Maintien d'un batelet communal en substitution du bac supprimé, 1907. Projet d'une passerelle rejeté, 1888-1889.

Date

1888-1907

Cote

5E86/55

65

Cimetière.- Réparations.

Date

1861

Cote

5E86/37

66
Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

2 lots 454 medias

Tables décennales arrondissement de Lons-le-Saunier : communes de A à C.

Date

1903-1912

Cote

3E/11043

67

Fromagerie.- Aménagement, 1912 ; location, 1913, 1953, 1958.

Date

1912-1958

Cote

5E86/39

68

Rétribution scolaire.- Registre d'inscription pour l'abonnement et rôle.

Date

1866-1881

Cote

5E86/73

69
Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

128 medias

Tableaux nominatifs de population en 1809, dressés en exécution des lois des 22 juillet 1791 et 10 vendémiaire an IV pour les communes d'Agea, Aromas, Anchay, La Boissière, Boutavent, Burigna, Ceffia, Cézia, Cernon, Charnod et Villeneuve, Chaléa, Chatonnay, Chavagna, Chenilla, Chisséria, Coisia, Condes, Cornod, Dramelay, Faverges, Fétigny, Genod, Givria, L'Hôpital, Saint-Hymetière, Lavans-sur-Valouse, Légna, Menouille, Montgefond, Mont (Le), Montadroit, Montcoux, Rupt, Savigna, Sésigna, Sousonne, Thoirette, Valfin-sur-Valouse, Vescles, Viremont, Vogna, Vosbles, Ugna.

Date

1809

Cote

6M190

70

Procès-verbaux d'élection des sous-officiers et caporaux ; de reconnaissance des sous-officiers, 1848. Relevé nominatifs par rang d'âge, 1848.

Date

1848

Cote

5E86/20

71

1881-1917.

Date

-

Cote

5E86/33

72

Adduction d'eau potable.- Rapport géologique et analyse bactériologique de l'eau ; travaux, 1925-1933 ; extensions, 1950-1955.

Date

1925-1955

Cote

5E86/52

73
Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

1 media

Condes, section B, la Prairie, feuille 2.géomètre : Mathieu Félix

Date

1830

Cote

3Pplan1825

74

Coupes ordinaires.- Procès-verbaux d'arpentage, 1859 ; d'estimation des coupes, 1898-1956 ; de délivrance et permis d'exploiter, 1851-1868 et 1919-1956.

Date

1851-1956

Cote

5E86/43

75

Procès entre la commune et des particuliers au sujet de la propriété de terrains, 1872-1882. Aliénation de terrains communaux, 1851-1855 et 1962. Amodiation de communaux, 1851 et 1875.

Date

1851-1962

Cote

5E86/40

76
Tables décennales.

2 lots 117 medias

Tables décennales.

Date

1893-1902

Cote

3E/1101

77

Protection des enfants du premier âge.- Déclarations de placement chez une nourrice, 1896-1925. Certificats médicaux délivrés aux nourrices et carnets de nourrices, 1886-1938. Etat nominatif et déclaration de décès, 1887 et s.d..Enfant assisté.- Secours mensuel, 1897. Encouragement national aux familles nombreuses.- Demande de renseignements, 1934.

Date

1886-1938

Cote

5E86/70

78

Jurés d'Assises : liste.

Date

1887-1888

Cote

5E86/24

79

1er janvier 1839 - 9 novembre 1856

Date

-

Cote

5E86/3

80

Coupes affouagères. - Rôle, 1878-1957 ; citation au récolement des coupes, 1865. Procès-verbaux d'adjudication d'exploitation, 1859-1933.

Date

1859-1957

Cote

5E86/44